11 mai 2001 :
Farines animales - Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Tome 2, auditions
( rapport de commission d'enquête )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission d'enquête - Notice du document
- Dossier législatif
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Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire - Tome II : Auditions
BIZET (Jean) ; DÉRIOT (Gérard)
RAPPORT D'INFORMATION 321 - Tome II (2000-2001) - commission d'enquête
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Table des matières
- Audition de M. Dominique DORMONT
Chef du service de neurovirologie du Commissariat à l'énergie atomique
(6 décembre 2000)- Audition de Mme Jeanne BRUGÈRE-PICOUX,
Professeur de pathologie du bétail
à l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
(6 décembre 2000)- Audition de Mme Brigitte CHAMAK
Biologiste et historienne des sciences à l'INSERM
(6 décembre 2000)- Audition de Monsieur Gérard PASCAL
Directeur du Centre national d'études et de recommandations
sur la nutrition et l'alimentation
(13 décembre 2000)- Audition de M. Pierre CHEVALIER, Président de la FNB et de l'OFIVAL,
et de M. Pierre FOUILLADE, Directeur de l'OFIVAL
(13 décembre 2000)- Audition de M. Laurent SPANGHERO
Président de la Confédération des entreprises bétail et viande (CEBV)
(13 décembre 2000)- Audition de M. François TOULIS,
Président de la Fédération nationale de Coopératives bétail et viande (FNCBV)
(13 décembre 2000)- Audition de M. Georges ROBIN, Président de la Fédération nationale
des Industries de Corps gras (FNCG)
(20 décembre 2000)- Audition de M. Yves MONTÉCOT,
Président du Syndicat national des Industriels de la Nutrition animale
(20 décembre 2000)- Audition de M. Daniel RABILLER, Président de la Fédération Nationale des Coopératives de Production et d'Alimentation Animale (SYNCOPAC)
(20 décembre 2000)- Audition de M. Bruno POINT,
Président du Syndicat des Industries Françaises de Coproduits Animaux (SIFCO)
(20 décembre 2000)- Audition de M. Victor SCHERRER,
Président de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (ANIA)
(10 janvier 2001)- Audition de M. Xavier BEULIN, Président de la Fédération française
des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
(10 janvier 2001)- Audition de M. Jean-Jacques ROSAYE, Président de la Fédération nationale
des groupements de défense sanitaire du bétail (FNGDS)
(10 janvier 2001)- Audition de M. Jacques ROBELIN, chef du département « élevage et nutrition des animaux » de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
(10 janvier 2001)- Audition de Mme Catherine GESLAIN-LANÉELLE,
Directeur général de l'alimentation,
et de M. Rémi TOUSSAIN, Directeur des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture
(17 janvier 2001)- Audition de M. Jean-Paul PROUST,
Préfet chargé de la mission interministérielle
pour l'élimination des farines animales (MIEFA)
(17 janvier 2001)- Audition de M. Benoît ASSEMAT, Président du Syndicat national
des vétérinaires inspecteurs de l'administration (SNVIA)
(17 janvier 2001)- Audition de M. René BAILLY, Président du Syndicat national
des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL)
(24 janvier 2001)
(Huis clos demandé)- Audition de M. Christian HUARD, président de Conso France, regroupant les associations de consommateurs ADÉIC, ALLDC, CNAFAL, CNL, CGL et INDECOSA-CGT
(24 janvier 2001)- Audition de M. Jérôme GALLOT, Directeur général de la concurrence,
de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF),
et de M. Daniel HULAUD, chef de bureau (produits d'origine animale)
(31 janvier 2001)- Audition de M. le Professeur Luc MONTAGNIER
(31 janvier 2001)- Audition de M. Alain CADIOU, Directeur général de la DGCCRF,
M. François MONGIN, Chef de service, et de M. KEARNEY
(31 janvier 2001)- Audition de M. Jean-Yves KERVEILLANT, Direction générale de l'alimentation,
sous-direction de l'hygiène des aliments, bureau des matières premières
(14 février 2001)- Audition de M. Jean-François GROLLIER,
Vice-président en charge de la direction générale de la recherche
et du développement du groupe l'Oréal
et de M. Giorgio GALLI,
Directeur de la communication et des relations extérieures
(14 février 2001)- Audition de M. Eugène SCHAEFFER, Premier vice-président de
la Fédération nationale des Syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
et président du comité de coordination des associations spécialisées
(14 février 2001)- Audition de M. Axel REICH,
Premier conseiller à l'ambassade d'Allemagne à Paris
(14 février 2001)- Audition de M. Alain GLON, Président de la société Glon-Sanders
(14 février 2001)- Audition de Mme Marie-José NICOLI, Présidente de l'UFC-Que Choisir ?
(14 février 2001)- Audition de M. Jacques DRUCKER,
Directeur général de l'institut de veille sanitaire
(21 février 2001)- Audition de M. Marian APFELBAUM,
ancien Professeur de nutrition à la faculté de médecine Xavier-Bichat (Paris)
(21 février 2001)- Audition de M. Éric GRAVIER, Vice-président de Mac Donald's France
(21 février 2001)- Audition de M. Jean-Louis HUREL,
Directeur général de SARIA industries
(21 février 2001)- Audition de M. Laurent BEAUMONT,
Directeur général du groupe Caillaud
(21 février 2001)- Audition de M. Bernard LEPOITEVIN,
Directeur général de la SOFIVO
(21 février 2001)- Audition de M. Jean-Luc DUVAL,
Président du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
(28 février 2001)- Audition de M. Michel PAILLIER,
Directeur général de la société Bonilait Protéines
(28 février 2001)
(Huis clos demandé)- Audition de M. Martin HIRSCH,
Directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
(28 février 2001)- Audition de M. Jean-François HERVIEU,
Président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA),
accompagné de M. Daniel GRÉMILLET, Mme Dominique BRINBAUM
et M. Guillaume BAUJIN
(28 février 2001)- Audition de M. Jérôme BÉDIER, Président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), accompagné de Mme Géraldine POIVERT
(28 février 2001)- Audition de M. Alain DECROP,
Président de la société Guyomarc'h nutrition animale,
accompagné de M. Alain GUYONVARCH
(28 février 2001)- Audition de M. Claude BELLOT,
Président de la Confédération générale de l'alimentation de détail (CGAD)
(28 février 2001)- Audition de M. Jean-Jacques MENNILLO,
PDG de la société Agro marchés internationaux
(28 février 2001)- Audition de Mme Annick ALPÉROVITCH,
Directrice de l'unité Inserm 360 à la Pitié-Salpétrière
(28 mars 2001)- Audition de M. Gilbert BORNHAUSER, Courtier
(28 mars 2001)- Audition de M. Philippe MANGIN,
Président de la Confédération française de la Coopération agricole,
et Mme DEBREDEVILLE,
Chargée des Relations parlementaires pour la Coopération agricole
(28 mars 2001)- Audition de M. Lucien ABENHAÏM, Directeur général de la santé
(28 mars 2001)- Audition de M. Claude CHÉREAU, Ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture à Rome
(28 mars 2001)- Audition de M. Damien VERDIER, Président de la Commission qualité, sécurité alimentaire du Syndicat national de la restauration collective (SNRC)
(28 mars 2001)- Audition de M. Jean GLAVANY, ministre de l'agriculture et de la pêche
(28 mars 2001)- Audition de Mme Chantal JAQUET, Directrice prévention santé,
sécurité et environnement du groupe Carrefour,
accompagnée de M. Christian D'OLÉON, Directeur de la communication
(28 mars 2001)- Audition de M. Yves BOISARD,
Directeur du contrôle qualité du groupement d'achats Leclerc,
et de M. Hervé AUBÉ, Directeur général de la société Kermené
(28 mars 2001)- Audition de M. Régis LESEUR,
Vice-Président du Conseil général vétérinaire
(4 avril 2001)- Audition de M. Jean-Marc BOURNIGAL,
Attaché agricole à l'Ambassade de France à Rome
(4 avril 2001)- Audition de M. Philippe VASSEUR,
ancien ministre de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation
(4 avril 2001)- Audition de M. Henri NALLET,
ancien ministre de l'Agriculture et de la Forêt
(4 avril 2001)- Audition de M. Jean-Philippe DESLYS,
Responsable du groupe de recherche sur les prions au CEA
(4 avril 2001)- Audition de M. Bernard KOUCHNER, Ministre délégué à la Santé
(4 avril 2001)
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