Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
20 décembre 2001 :
Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
( rapport de l'opecst )
- Par MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport de l'OPECST n° 159 (2001-2002) de MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 20 décembre 2001
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- AVANT-PROPOS
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE
PARTIE :
L'ÉVOLUTION DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EST PORTEUSE DE MUTATIONS ÉCONOMIQUES
ET SOCIALES DONT ON NE MESURE PAS ENCORE LA PORTÉE
- CHAPITRE I :
LES TRAITS DOMINANTS DE L'ÉVOLUTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
- CHAPITRE II :
DES MUTATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DONT ON NE MESURE PAS ENCORE LA PORTÉE
- DEUXIÈME PARTIE :
LES OBSTACLES À LA DIFFUSION DES AVANCÉES TECHNOLOGIQUES DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
- CHAPITRE PREMIER :
LES PROBLÈMES AFFÉRENTS À LA MUTATION TECHNOLOGIQUE DU SECTEUR
- CHAPITRE II :
LES PROBLÈMES LIÉS À LA DIFFUSION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
- TROISIÈME
PARTIE :
PROPOSITIONS
-
DEUXIÈME PROPOSITION :
- LE LANCEMENT D'UN GRAND PROGRAMME
FÉDÉRATEUR DE L'INDUSTRIE EUROPÉENNE SUR LES APPLICATIONS
DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS À
L'AUTOMOBILE
-
QUATRIÈME PROPOSITION : MIEUX ORGANISER L'ALLOCATION DES FRÉQUENCES
- ANNEXES
- ANNEXE 1 :
REMERCIEMENTS
- ANNEXE 2 : AUDITIONS





