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TurcEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
28 juin 2006 :
Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action
( rapport d'information )
- Par MM. Claude BELOT et Jean-Marc JUILHARD
au nom de la délégation à l'aménagement du territoire - Notice du document
- Synthèse du rapport (6,8 Moctets)
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 436 (2005-2006) de MM. Claude BELOT et Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 28 juin 2006
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- L'APRÈS-PÉTROLE
- I. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES
ÉNERGIES DIVERSES, DES ATOUTS MULTIPLES
- A. UN BOUQUET ÉNERGÉTIQUE
VARIÉ
- B. DES ATOUTS MULTIPLES
- A. UN BOUQUET ÉNERGÉTIQUE
VARIÉ
- II. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : UN ENJEU
ESSENTIEL POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- A. DE PUISSANTS LEVIERS D'ACTIONS
- 1. Les collectivités territoriales, acteurs
de la demande énergétique
- 2. Les collectivités territoriales, acteurs
de l'offre énergétique
- a) Des compétences
énergétiques directes
- (1) Une compétence historique : la
distribution de l'électricité et du gaz
- (2) Une compétence optionnelle : la
gestion d'un réseau de chaleur
- b) Des compétences
énergétiques indirectes
- (1) La collecte et l'élimination des
déchets ménagers
- (2) Le traitement des eaux usées
- (3) Un rôle de prescripteur en
matière d'urbanisme, de logement et d'aménagement du
territoire
- (4) Un rôle d'impulsion et de
sensibilisation
- c) La chaleur d'origine renouvelable : un
potentiel considérable, un gisement sous-exploité
- (1) Biomasse énergie
- (2) Géothermie
- (3) Solaire thermique
- (4) Les énergies fatales
- (a) Incinération des déchets
ménagers et assimilés
- (b) Biogaz
- (5) Réseaux de chaleur
- d) Des mécanismes de financement incitatifs
- (1) Les certificats d'économies
d'énergie
- (2) Le marché d'émissions CO2
- (3) Des taux d'intérêt attractifs
- (4) Tiers investissement : un système
encore embryonnaire
- (5) Les subventions publiques
- a) Des compétences
énergétiques directes
- 1. Les collectivités territoriales, acteurs
de la demande énergétique
- B. DES RÉUSSITES LOCALES SIMPLES À
METTRE EN oeUVRE ET FACILEMENT REPRODUCTIBLES
- 1. Les modèles étrangers
- 2. Les exemples français
- a) Un réseau de chaleur alimenté par
le bois-énergie et la géothermie en bassin aquitain : l'exemple
de Jonzac (Charente-Maritime)
- b) Un réseau de chaleur en milieu
rural : l'exemple de Felletin (Creuse)
- c) Un réseau de chaleur alimenté
entièrement par le bois-énergie : l'exemple de
Vitry-le-François (Marne)
- d) Un réseau de chaleur
multi-énergie : l'exemple de Grenoble (Isère)
- e) Un réseau de chaleur alimenté par
la géothermie en bassin parisien : l'exemple de Chevilly-Larue et
l'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne)
- f) Un réseau de chaleur alimenté par
les déchets ménagers : l'exemple de Paris
- g) Un réseau de chaleur alimenté par
la récupération de la chaleur industrielle : l'exemple de
Dunkerque (Nord)
- h) Les réseaux de froid
« Rafraîchir l'homme sans réchauffer la
planète »
- i) L'exemple d'une politique
globale régionale : l'Alsace
- j) La structuration de l'approvisionnement
bois-énergie : l'action de la région Basse-Normandie
- k) Une politique globale communale :
l'exemple de Montpellier (Hérault)
- l) Le solaire thermique : l'exemple de
Chambéry (Savoie)
- m) Des exemples réussis de valorisation du
biogaz : Seine Aval (Yvelines) et Lille (Nord)
- a) Un réseau de chaleur alimenté par
le bois-énergie et la géothermie en bassin aquitain : l'exemple
de Jonzac (Charente-Maritime)
- 1. Les modèles étrangers
- C. LES OBSTACLES AU DÉVELOPPEMENT DES
ÉNERGIES LOCALES APPARTIENNENT AU PASSÉ
- A. DE PUISSANTS LEVIERS D'ACTIONS
- III. LES RECOMMANDATIONS DE VOS RAPPORTEURS
- A. RECOMMANDATIONS AUX COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
- 1. Construire des réseaux de chaleur
- 2. L'exemplarité des collectivités
territoriales
- 3. Un nécessaire rôle de
pédagogie, d'impulsion et d'orientation pour les collectivités
territoriales
- 4. Mutualiser les moyens et les ressources
- 5. Adopter une stratégie globale et
transversale au niveau de la collectivité
- 1. Construire des réseaux de chaleur
- B. RECOMMANDATIONS À L'ÉTAT
- 1. Faire entrer la chaleur dans le débat
public et le cadre juridique
- a) Introduire fortement dans la sphère
publique la notion de chaleur en général, et de chaleur d'origine
renouvelable en particulier
- b) La chaleur commence toutefois à faire
son apparition dans le droit français
- c) La France doit se fixer des objectifs ambitieux
dans le domaine de la chaleur d'origine renouvelable
- d) La France doit convaincre ses partenaires
européens à mettre en oeuvre des politiques ambitieuses dans le
domaine de la chaleur d'origine renouvelable
- a) Introduire fortement dans la sphère
publique la notion de chaleur en général, et de chaleur d'origine
renouvelable en particulier
- 2. Donner à l'ADEME un rôle de
coordination et de fédération
- 3. Lancer un programme de recherche sur les
énergies renouvelables et les économies d'énergie
- 4. Sensibiliser les citoyens, convaincre les
décideurs, former les professionnels
- 5. Mettre en place une TVA à 5,5 % sur
toute la consommation de chaleur d'origine renouvelable
- 6. Afficher une véritable volonté
politique pour soutenir les projets fondés sur la chaleur d'origine
renouvelable
- 7. Mettre en place des conditions favorables pour
les collectivités territoriales qui valorisent les déchets
- 8. Inciter les bailleurs privés et sociaux
à développer les économies d'énergie et la chaleur
d'origine renouvelable
- 9. Donner des garanties aux maîtres
d'ouvrage géothermiques
- 10. Réviser le plan national d'allocation
des quotas d'émission de CO2
- 1. Faire entrer la chaleur dans le débat
public et le cadre juridique
- C. RECOMMANDATIONS AUX GRANDS ACTEURS DE
L'ÉNERGIE
- A. RECOMMANDATIONS AUX COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
- I. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES
ÉNERGIES DIVERSES, DES ATOUTS MULTIPLES
- CONCLUSION : UNE RUPTURE HISTORIQUE QUI DOIT
MOBILISER TOUS LES FRANCAIS
- EXAMEN PAR LA DÉLÉGATION
- PRÉSENTATION DEVANT
LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
- ANNEXE I - ADRESSES UTILES AU NIVEAU
NATIONAL
- ANNEXE II - ADRESSES UTILES AU NIVEAU
RÉGIONAL
- ANNEXE III - LES POTENTIALITÉS D'UNE
RÉGION FRANÇAISE : L'AUVERGNE
- ANNEXE IV - GLOSSAIRE DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES
- ANNEXE V - COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 3 MAI
2006 :
« LES SÉNATEURS BELOT ET JUILHARD S'ENGAGENT EN FAVEUR DES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DES ÉNERGIES LOCALES »
- ANNEXE VI - OPÉRATIONS
GÉOTHERMIQUES EN FRANCE
- ANNEXE VII - FICHE EXPLICATIVE SUR LE
FONCTIONNEMENT D'UN RÉSEAU DE CHALEUR : L'EXEMPLE DE GRENOBLE
- ANNEXE IX - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LA
GÉOTHERMIE
- ANNEXE X - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LA
BIOMASSE
- ANNEXE XI - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LE CYCLE
NATUREL DU BOIS
- ANNEXE XII - FICHE PÉDAGOGIQUE SUR LE
FONCTIONNEMENT D'UNE CHAUDIÈRE BOIS
- ANNEXE XIII - FICHES PÉDAGOGIQUES SUR
L'EFFET DE SERRE
- ANNEXE XIV - COMPTE-RENDU DES AUDITIONS
- 1. Audition de l'ADEME
- 2. Audition du délégué
interministériel au développement durable
- 3. Audition du BRGM
- 4. Audition du coordonnateur
interministériel pour la valorisation de la biomasse
- 5. Audition du ministère de
l'agriculture
- 6. Audition de l'ONF
- 7. Audition de la fédération
nationale des communes forestières
- 8. Audition de Biomasse Normandie et
M. Jean-Léonce Dupont, sénateur du Calvados
- 9. Audition de l'Union nationale des
coopératives forestières (UCFF)
- 10. Audition de la DIACT (ex-Datar)
- 11. Audition de la fédération
nationale des collectivités concédantes et régies
- 12. Audition de l'Union sociale de l'habitat
- 13. Audition du commissariat à
l'énergie atomique (CEA)
- 14. Audition du ministère de
l'industrie
- 15. Audition d'Henri Prévot,
ingénieur général des mines
- 16. Audition de Dalkia
- 17. Audition de Veolia Propreté
(ex-Onyx)
- 18. Audition de Suez
- 19. Audition de GDF
- 20. Audition d'EDF
- 21. Audition de Total
- 22. Audition de la fédération des
Agences locales de maîtrise de l'énergie (Flame)
- 23. Audition du comité de liaison des
énergies renouvelables (CLER)
- 24. Audition du Syndicat des énergies
renouvelables
- 25. Audition de l'observatoire des énergies
renouvelables (Observ'ER)
- 26. Audition de l'Association technique
énergie environnement (ATEE)
- 27. Audition d'Amorce
- 28. Audition de Dexia Crédit local
- 29. Audition de la Caisse des dépôts
et consignations
- 1. Audition de l'ADEME
- ANNEXE XV - CONTRIBUTIONS ÉCRITES
