Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 - Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à l'accord économique et global UE-Canada - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à l'accord économique et commercial global UE-Canada - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Éthique et corruption - Examen du rapport, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du jeudi 8 février 2024
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Prochaine conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce - Communication de MM. Alain Cadec et Didier Marie
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires sociales
Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires économiques
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires européennes
Élargissement -Table ronde avec les ambassadeurs à Paris des États membres de l'Union européenne (UE) sur les perspectives d'adhésion à l'UE de nouveaux États et sur les réformes parallèles à mener dans l'UE
Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique en France et à Monaco
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
commission des affaires européennes
Culture - Liberté des médias (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur et modifiant la directive 2010-13-UE, COM(2022) 457 final) : communication de Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine Daniel
Institutions européennes - Réunion des présidents des commissions des affaires européennes et des affaires étrangères, organisée par le Parlement de la République de Moldavie à Chisinau du 3 au 5 novembre 2023 : communication de M. André Reichardt
Politique étrangère et de défense - Session d'automne de l'assemblée parlementaire de l'OSCE en Arménie, du 18 au 20 novembre 2023 : communication de M. Pascal Allizard
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - LXXème COSAC plénière des 26 au 28 novembre 2023 à Madrid - Communication
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
commission des affaires européennes
Économie, finances, fiscalité - Révision du pacte de stabilité et de croissance - Communication
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. M. Stephan Steinlein, ambassadeur d'Allemagne en France
Politique commerciale - Audition de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, en présence des membres du groupe de suivi des accords commerciaux de l'Union européenne
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Élargissement de l'Union européenne - Audition
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Action extérieure de l'État » - Programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Olivier Costa, directeur de recherche au CNRS, chercheur au Centre de recherches politiques de Sciences Po Paris (CEVIPOF), directeur du département d'études politiques et de gouvernance européenne au Collège d'Europe, et Mme Daniela Schwarzer, membre du conseil d'administration, Fondation Bertelsmann, professeur honoraire à l'Université libre de Berlin, co-rapporteurs du groupe d'étude France-Allemagne sur la réforme des institutions de l'Union européenne, auteurs du rapport Naviguer en haute mer : réforme et élargissement de l'Union européenne au XXIe siècle (18 septembre 2023)
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de M. François-Roger Cazala, membre de la Cour des comptes européenne (chambre IV - Réglementation des marchés et économie concurrentielle)
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
commission des affaires européennes
Voisinage et élargissement - Audition de M. Olivér Várhelyi, Commissaire européen en charge de l'élargissement et de la politique de voisinage
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
commission des affaires européennes
Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon, sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier, cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de MM. Élie Tenenbaum, directeur et Léo Péria-Peigné, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI) sur le rapport relatif à l'armée allemande intitulé « Zeitenwende : La Bundeswehr face au changement d'ère »
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères