Interventions de M. Alexandre BASQUIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI CADRE RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TRANSPORTS

première lecture

[15, 16 et 28 avril 2026]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 2747 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Principe programmatique d'élaboration de lois de programmations dans le domaine des transports)

P. 2773 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l’article 1er

P. 2791 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 2792 (texte intégral du JO)
P. 2793 (texte intégral du JO)
P. 2793 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Amélioration du service rendu aux usagers du réseau routier)

P. 2795 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (Montages financiers nécessaires aux investissements dans le réseau ferré national)

  Rappel au règlement :

Article 10 (Prise en compte des enjeux d'aménagement du territoire par le document de référence du réseau)

P. 2844 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 62 (Prise en compte la desserte des établissements de santé et de certains territoires par les projets de service express régional métropolitain)

P. 2870 (texte intégral du JO)

Article 12 (Indexation sur l'inflation des tarifs de transport public sauf décision contraire de l'Autorité organisatrice de la mobilité)

P. 2870 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 13 (Adaptation du comité des partenaires)

P. 2874 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° 154 rectifié bis, n° 258 rectifié ter, n° 152 rectifié bis, n° 253 rectifié ter, n° 35 rectifié bis et n° 74 rectifié (Déplafonnement du versement mobilité)

P. 2876 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 75 rectifié (Demande de rapport sur les modalités d'une modulation du versement mobilité)

P. 2883 (texte intégral du JO)

Article 15 (Renforcement de la gouvernance des gares routières et autres aménagements de transport de voyageurs)

P. 2888 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 - Amendement n° 77 (Instauration d'une contribution au report modal et au fret ferroviaire)

P. 2902 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 22 (Ratification de diverses ordonnances dans le domaine des transports)

P. 2910 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 2934 et suivantes (texte intégral du JO)