Interventions de M. Michaël WEBER (mercredi 18 février 2026)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question d'actualité au Gouvernement sur la mort de Quentin Deranque (I)

PROJET DE LOI PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE, ENVIRONNEMENTALE, ÉNERGÉTIQUE, D'INFORMATION, DE TRANSPORT, DE SANTÉ, D'AGRICULTURE ET DE PÊCHE (dossier législatif)

Article 42 (Création d'un nouveau dispositif de réduction de l'intensité carbone des carburants)

Article 44 (Sanctions applicables aux infractions aux obligations de réduction des émissions de méthane dans le secteur de l'énergie)

Article 45 (Mesures d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments)

Article 47 (Diverses dispositions relatives à l'économie circulaire)

Article 48 (Application du règlement 2025/40 relatif aux emballages et aux déchets d'emballages)

Après l’article 50

Article 52 (Habilitation à légiférer par ordonnance pour créer une police environnementale des élevages)

Article 53 (Stratégie pour le milieu marin : allègement des procédures de révision des plans d'action associés)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.