Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRisques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport
24 juillet 2018 :
Risques naturels majeurs : urgence déclarée outre-mer - Rapport
( rapport d'information )
- Par MM. Guillaume ARNELL, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN
au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (864 Koctets)
- Disponible au format PDF (4,3 Moctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 688 (2017-2018) de MM. Guillaume ARNELL, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer, déposé le 24 juillet 2018
Disponible au format PDF (4,3 Moctets)
- SYNTHÈSE DES CONSTATS ET
RECOMMANDATIONS
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE - LES OUTRE-MER,
TERRITOIRES CONFRONTÉS À UNE KYRIELLE DE RISQUES NATURELS
- A. DES ALÉAS MULTIPLES ET PARFOIS CUMULATIFS,
UNE VULNÉRABILITÉ PLURIELLE
- B. DES RISQUES LIÉS À LA
GÉOLOGIE
- C. DES RISQUES LIÉS AU CLIMAT ET À
LA GÉOGRAPHIE DES TERRITOIRES
- D. DES RISQUES LIÉS À L'EXPOSITION
LITTORALE
- E. DES RISQUES NATURELS ÉMERGENTS
- A. DES ALÉAS MULTIPLES ET PARFOIS CUMULATIFS,
UNE VULNÉRABILITÉ PLURIELLE
- DEUXIÈME PARTIE -
CONNAÎTRE, ADAPTER, PRÉPARER : CALIBRER LES MOYENS À HAUTEUR DES ENJEUX
- I. IDENTIFIER LES RISQUES ET ADAPTER LES
TERRITOIRES : UNE MISSION D'ENVERGURE
- A. CARTOGRAPHIER LES RISQUES, PREMIÈRE
ÉTAPE DE L'ACTION
- 1. Le PPRN, outil central de la
prévention...
- a) Un cadre de droit commun dans l'Atlantique et
l'océan Indien...
- b) ... Repris ou adapté dans certaines
collectivités autonomes...
- (1) Dans le bassin Atlantique : le cas de
Saint-Barthélemy
- (2) En Polynésie française
- c) ... mais inexistant dans certains territoires
du Pacifique
- (1) En Nouvelle-Calédonie : une
responsabilité en cours de clarification, un processus à
conduire
- (a) Corollaire de la compétence
transférée de sécurité civile, la prévention
dépend du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie...
- (b) ... Mais nécessite une implication des
provinces et doit souvent tenir compte de la coutume
- (2) Dans les îles Wallis et Futuna, une
perspective délicate
- a) Un cadre de droit commun dans l'Atlantique et
l'océan Indien...
- 2. ... inégalement actualisé et
parfois indisponible
- 1. Le PPRN, outil central de la
prévention...
- B. ADAPTER LES TERRITOIRES : UNE MISSION
COMPLEXE
- C. AFFECTER LES MOYENS NÉCESSAIRES :
FONDS BARNIER ET FONDS EUROPÉEN D'INVESTISSEMENT (FEI), OUTILS
PRIVILÉGIÉS DE LA PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS
- 1. Le fonds Barnier, dispositif de
référence mal mobilisé : aller vers un
nécessaire assouplissement
- a) Un fonds difficilement mobilisable
- (1) Un fonds ouvert à toutes les
collectivités de l'Atlantique et de l'océan Indien
- (2) Un fonds capté outre-mer
majoritairement par le plan séisme Antilles
- (3) Une mobilisation difficile
- (a) Un enjeu d'ingénierie
- (b) Un enjeu de moyens
- b) Un fonds aux missions considérables,
qu'il convient d'alimenter
- a) Un fonds difficilement mobilisable
- 2. Le plan séisme Antilles
- 3. La nécessité d'un fonds de
prévention des risques dans les collectivités du Pacifique
- 4. Le fonds exceptionnel d'investissement (FEI),
fourre-tout sans priorisation de la prévention des risques
- 1. Le fonds Barnier, dispositif de
référence mal mobilisé : aller vers un
nécessaire assouplissement
- A. CARTOGRAPHIER LES RISQUES, PREMIÈRE
ÉTAPE DE L'ACTION
- II. S'ENTRAÎNER ET SE FORMER : TOUS
ACTEURS FACE AUX CRISES
- A. ANTICIPER LA RÉPONSE DE
SÉCURITÉ CIVILE : UN TRAVAIL DE LONG TERME
- B. FORMER LES POPULATIONS : UNE
« CULTURE DU RISQUE » À REVIVIFIER
- 1. La formation et l'information continue des
populations
- a) Une culture du risque en perte de
vitesse
- b) Le rôle central de l'action
publique
- (1) La mission de pilote des autorités
publiques
- (2) Le milieu scolaire : terrain de
l'éducation aux risques
- (3) L'information des personnes résidentes
temporaires et touristes
- c) Atteindre le citoyen très en amont, des
leviers pluriels
- (1) Les événements
dédiés
- (2) Les associations de protection civile :
relais primordiaux
- (3) Les médias, pivot et amplificateur
d'audience des messagers de prévention
- a) Une culture du risque en perte de
vitesse
- 2. Les exercices d'ampleur : un vecteur
à systématiser
- 1. La formation et l'information continue des
populations
- A. ANTICIPER LA RÉPONSE DE
SÉCURITÉ CIVILE : UN TRAVAIL DE LONG TERME
- III. CONNAÎTRE POUR MIEUX ANTICIPER :
L'ENJEU CRUCIAL DE LA RECHERCHE
- I. IDENTIFIER LES RISQUES ET ADAPTER LES
TERRITOIRES : UNE MISSION D'ENVERGURE
- TROISIÈME PARTIE - SURVEILLER,
ALERTER : DES DISPOSITIFS POUR UNE MEILLEURE ANTICIPATION ET UNE
RÉACTIVITÉ RENFORCÉE
- I. DE LA COLLECTE ET L'EXPERTISE DES
DONNÉES À L'IMPLICATION DANS LE PROCESSUS DE
DÉCISION : CONFORTER LES OPÉRATEURS DANS LEURS MISSIONS DE
SURVEILLANCE ET DE VIGILANCE
- A. DES SERVICES SCIENTIFIQUES
COMPLÉMENTAIRES COUVRANT L'ENSEMBLE DES RISQUES AVEC DES MOYENS
LIMITÉS
- B. DES OPÉRATEURS DE SURVEILLANCE OU DE
RECHERCHE DE PLUS EN PLUS MOBILISÉS SUR DES MISSIONS NOUVELLES DE
VIGILANCE ET D'APPUI DIRECT À LA DÉCISION
- A. DES SERVICES SCIENTIFIQUES
COMPLÉMENTAIRES COUVRANT L'ENSEMBLE DES RISQUES AVEC DES MOYENS
LIMITÉS
- II. L'ALERTE, DE L'INFORMATION DES POPULATIONS
À LA MOBILISATION DES SERVICES
- A. MIEUX EXPLOITER LES ÉTAPES DE VIGILANCE
ET PRÉ-ALERTE
- B. ALERTER EFFICACEMENT : UN IMPÉRATIF
D'IMMÉDIATETÉ MALGRÉ DES MOYENS INSUFFISANTS, PARFOIS
INDIGENTS VOIRE INEXISTANTS
- C. UNE EXIGENCE DE LISIBILITÉ ACTUELLEMENT
INSUFFISAMMENT REMPLIE
- A. MIEUX EXPLOITER LES ÉTAPES DE VIGILANCE
ET PRÉ-ALERTE
- I. DE LA COLLECTE ET L'EXPERTISE DES
DONNÉES À L'IMPLICATION DANS LE PROCESSUS DE
DÉCISION : CONFORTER LES OPÉRATEURS DANS LEURS MISSIONS DE
SURVEILLANCE ET DE VIGILANCE
- QUATRIÈME PARTIE - SECOURIR :
PILOTER LA GESTION DE L'URGENCE DANS CHACUNE DE SES PHASES
- I. ASSURER LA CONDUITE D'UNE ACTION
COORDONNÉE ET EFFICACE DANS L'URGENCE
- A. AMÉLIORER LA GESTION LOCALE DES
CRISES
- B. RENFORCER LA DIMENSION COLLECTIVE DE LA GESTION
DE CRISE
- C. LORS DE CRISES MAJEURES, UN PILOTAGE AU SOMMET
À CLARIFIER
- A. AMÉLIORER LA GESTION LOCALE DES
CRISES
- II. REVISITER LES MOYENS DE LA
SÉCURITÉ ET DES SECOURS OUTRE-MER : DES TERRITOIRES
DÉLAISSÉS
- A. DES MOYENS DE SÉCURITÉ CIVILE
PLURIELS MAIS TRÈS INÉGAUX
- B. DANS DES TERRITOIRES INSULAIRES OU LITTORAUX,
LE SAUVETAGE EN MER, COMPLÉMENT INCONTOURNABLE
- C. LES FORCES ARMÉES, UN APPUI
PRÉCIEUX EN CAS DE CRISE MAJEURE, MAIS JUSQU'À QUAND ?
- A. DES MOYENS DE SÉCURITÉ CIVILE
PLURIELS MAIS TRÈS INÉGAUX
- III. L'IMMÉDIAT APRÈS-CRISE :
UNE SECONDE PHASE DE L'URGENCE
- A. POURVOIR AUX BESOINS PRIMAIRES DE LA POPULATION
ET RÉTABLIR LES RÉSEAUX PRIORITAIRES
- 1. Garantir la sécurité des
populations et des biens mais aussi des forces de secours et d'intervention
sanitaires et techniques
- 2. Routes, ports, aéroports
- 3. Permettre l'approvisionnement en eau, vivres et
médicaments et un accès à l'électricité et
aux télécommunications
- 4. Les déchets, enjeu de l'immédiat
après-crise
- 1. Garantir la sécurité des
populations et des biens mais aussi des forces de secours et d'intervention
sanitaires et techniques
- B. PORTER ASSISTANCE AUX POPULATIONS : UNE
MISSION PLURIELLE, DES ACTEURS À VALORISER
- C. RÉTABLIR LE FONCTIONNEMENT DES
INSTITUTIONS PUBLIQUES ET MOBILISER LA SOLIDARITÉ NATIONALE
- A. POURVOIR AUX BESOINS PRIMAIRES DE LA POPULATION
ET RÉTABLIR LES RÉSEAUX PRIORITAIRES
- IV. UNE COMMUNICATION EFFICACE, UNE
NÉCESSITÉ À CHAQUE ÉTAPE
- A. COMMUNIQUER LARGEMENT, INFORMER
EFFICACEMENT : ASSURER UNE COMMUNICATION PUBLIQUE CALIBRÉE ET
PLURIELLE
- B. LE NUMÉRIQUE DANS LA GESTION DE
CRISE : UN DÉFI À RELEVER, UNE CHANCE À SAISIR
- C. LES MÉDIAS, PARTENAIRES INCONTOURNABLES
DE L'ACTION PUBLIQUE
- A. COMMUNIQUER LARGEMENT, INFORMER
EFFICACEMENT : ASSURER UNE COMMUNICATION PUBLIQUE CALIBRÉE ET
PLURIELLE
- I. ASSURER LA CONDUITE D'UNE ACTION
COORDONNÉE ET EFFICACE DANS L'URGENCE
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- LE CARNET DU DÉPLACEMENT
