- L'ESSENTIEL
- I. UN PROTOCOLE SANITAIRE VALIDÉ PAR LA
SCIENCE, À ADAPTER POUR COMPENSER CERTAINES FAIBLESSES ET ANTICIPER
L'ÉVOLUTION DE LA MALADIE
- II. MIEUX INFORMER ET ACCOMPAGNER LES
ÉLEVEURS POUR RENFORCER L'ACCEPTABILITÉ DU PROTOCOLE
SANITAIRE
- III. DES PREMIERS ENSEIGNEMENTS À TIRER POUR
ANTICIPER LES PROCHAINES CRISES
- I. UN PROTOCOLE SANITAIRE VALIDÉ PAR LA
SCIENCE, À ADAPTER POUR COMPENSER CERTAINES FAIBLESSES ET ANTICIPER
L'ÉVOLUTION DE LA MALADIE
- CRISE DE LA DERMATOSE NODULAIRE CONTAGIEUSE :
UN PREMIER BILAN
- I. UN PROTOCOLE SANITAIRE VALIDÉ PAR LA
SCIENCE MAIS À ADAPTER POUR COMPENSER CERTAINES FAIBLESSES ET ANTICIPER
L'ÉVOLUTION DE LA MALADIE
- A. DÉPEUPLEMENT DES FOYERS,
BIOSÉCURITÉ, RESTRICTIONS DE MOUVEMENTS ET VACCINATION
PARTIELLE : UN PROTOCOLE SANITAIRE CONFORME À LA STRATÉGIE
D'ÉRADICATION DE LA DNC
- 1. Un protocole sanitaire largement dicté
par la réglementation européenne et internationale
- 2. Des stratégies nationales de lutte contre
la DNC proches de la stratégie française
- 3. À date, les connaissances sur la maladie
permettent de conclure à l'efficacité du protocole
sanitaire
- a) Comment la dermatose nodulaire contagieuse
a-t-elle été introduite en France ?
- b) La DNC est-elle une maladie
dangereuse ?
- c) Comment se transmet-elle ?
- d) Si la maladie n'est pas transmissible à
l'homme, pourquoi ne pas consommer la viande ?
- e) Pourquoi abattre les bovins sur l'exploitation
plutôt qu'en abattoir ?
- f) Quelle est la durée de protection du
vaccin ?
- g) Comment un animal vacciné depuis
35 jours peut-il être contaminé par
le virus ?
- a) Comment la dermatose nodulaire contagieuse
a-t-elle été introduite en France ?
- 1. Un protocole sanitaire largement dicté
par la réglementation européenne et internationale
- B. L'ÉPINEUSE QUESTION DE LA
GÉNÉRALISATION DE LA VACCINATION POUR METTRE FIN AU
DÉPEUPLEMENT TOTAL : UNE DÉCISION COÛTEUSE ET
IMPOSSIBLE À METTRE EN oeUVRE À COURT TERME
- 1. L'impossible remise en cause du
dépeuplement total à court terme
- a) Une mesure efficace mais jugée
disproportionnée par certains syndicats agricoles
- b) Le cas particulier du dépeuplement dans
les zones bénéficiant d'une protection vaccinale : l'attente
de données scientifiques complémentaires
- c) Une mesure imposée par la
réglementation européenne, avec des dérogations
très contraintes
- d) Le déclassement de la DNC en maladie de
catégorie B : une fausse bonne idée
- a) Une mesure efficace mais jugée
disproportionnée par certains syndicats agricoles
- 2. La vaccination : un pilier essentiel de la
stratégie sanitaire, dont la généralisation pose des
enjeux économiques majeurs
- a) Un lancement rapide de la campagne de
vaccination, progressivement étendue à d'autres zones
- b) L'impact sanitaire et économique non
négligeable de la généralisation de la vaccination
- c) L'épineuse question de la revaccination
des zones vaccinales au printemps : une décision à prendre
en CNOPSAV, avec toutes les parties prenantes
- a) Un lancement rapide de la campagne de
vaccination, progressivement étendue à d'autres zones
- 1. L'impossible remise en cause du
dépeuplement total à court terme
- C. LE CONTRÔLE DES MOUVEMENTS ILLICITES DE
BOVINS : POINT DE FAIBLESSE DU DISPOSITIF D'ÉRADICATION DE
LA DNC
- 1. Faire appel à l'esprit de
responsabilité de chacun
- 2. Des contrôles tardifs et pas assez
ciblés
- 3. L'urgence de mener à bien le chantier de
la dématérialisation du dispositif d'identification des bovins,
la modernisation des outils informatiques et la généralisation de
la boucle électronique pour fiabiliser le suivi des mouvements
d'animaux
- a) La réduction du délai de
notification des mouvements de bovins : un levier à activer en
temps de crise
- b) L'obsolescence technique des outils
informatiques
- c) Le chantier sans fin de la
dématérialisation des documents d'accompagnement
- d) La généralisation du bouclage
électronique : dernier échelon du renforcement du
système d'identification et de suivi des bovins
- a) La réduction du délai de
notification des mouvements de bovins : un levier à activer en
temps de crise
- 1. Faire appel à l'esprit de
responsabilité de chacun
- A. DÉPEUPLEMENT DES FOYERS,
BIOSÉCURITÉ, RESTRICTIONS DE MOUVEMENTS ET VACCINATION
PARTIELLE : UN PROTOCOLE SANITAIRE CONFORME À LA STRATÉGIE
D'ÉRADICATION DE LA DNC
- II. MIEUX INFORMER ET ACCOMPAGNER LES
ÉLEVEURS POUR RENFORCER L'ACCEPTABILITÉ ET DONC
L'EFFICACITÉ DU PROTOCOLE SANITAIRE
- A. LA NÉCESSITÉ DE LA BONNE
INFORMATION DONNÉE DANS LES MEILLEURS DÉLAIS
- 1. La nécessité de respecter, en
toutes circonstances, un protocole permettant de soutenir l'éleveur dans
l'annonce du dépeuplement et d'expliquer la stratégie sanitaire
au monde agricole
- 2. L'incapacité à lutter contre la
diffusion des fausses informations et l'usage de la force témoignent
d'un contexte plus global d'insatisfaction du monde agricole
- 3. Une forte mobilisation des services de
l'État et des vétérinaires qui ne peut pas suffire
à compenser la déliquescence du maillage territorial des acteurs
du sanitaire
- 1. La nécessité de respecter, en
toutes circonstances, un protocole permettant de soutenir l'éleveur dans
l'annonce du dépeuplement et d'expliquer la stratégie sanitaire
au monde agricole
- B. UN DISPOSITIF INDEMNITAIRE PLUTÔT
SATISFAISANT POUR LES ÉLEVEURS IMPACTÉS PAR LE
DÉPEUPLEMENT, MAIS INSUFFISANT POUR LES AUTRES ACTEURS
ÉCONOMIQUES TOUCHÉS PAR LA CRISE
- 1. Un dispositif indemnitaire globalement
satisfaisant pour les éleveurs ayant subi le dépeuplement de leur
troupeau, même si certains paramètres sont à
améliorer
- 2. Une prise en charge tardive et limitée
pour les nombreux autres acteurs économiques frappés par la
crise
- a) Des pertes économiques importantes de
l'amont à l'aval de la filière
- (1) Les surcoûts pour les éleveurs en
zones réglementées et vaccinales
- (2) Les surcoûts pour l'aval de la
filière bovine
- b) Les mesures de soutien économique aux
exploitations non-foyers de DNC et à l'aval de la filière
- (1) Le dispositif de soutien en trésorerie
de la région Auvergne-Rhône-Alpes
- (2) Le fonds d'urgence national pour les
exploitations impactées non-foyers de DNC
- (3) Le fonds de soutien à la prise en
pension
- a) Des pertes économiques importantes de
l'amont à l'aval de la filière
- 3. Des dispositifs d'accompagnement nombreux mis
en oeuvre par tous les acteurs du monde agricole et les collectivités
territoriales
- 1. Un dispositif indemnitaire globalement
satisfaisant pour les éleveurs ayant subi le dépeuplement de leur
troupeau, même si certains paramètres sont à
améliorer
- A. LA NÉCESSITÉ DE LA BONNE
INFORMATION DONNÉE DANS LES MEILLEURS DÉLAIS
- III. DES PREMIERS ENSEIGNEMENTS À TIRER
POUR ÉVITER LA RÉSURGENCE DE LA MALADIE, DANS UN CONTEXTE DE
MULTIPLICATION DES ÉPIZOOTIES
- A. LA CRISE DE LA DNC : UN EXEMPLE DE PLUS DE
L'ACCROISSEMENT DE LA PRESSION DES MALADIES SUR LES ÉLEVAGES
- B. LA NÉCESSITÉ D'INVESTIR DANS LA
RECHERCHE POUR COMBLER LA CONNAISSANCE LACUNAIRE DE LA MALADIE
- 1. Le développement des banques de vaccins
et d'antigènes
- 2. L'amélioration de la connaissance des
vecteurs et les mesures de biocontrôle
- a) La recherche sur les vecteurs : un
prérequis pour améliorer la connaissance scientifique des
maladies émergentes
- b) Le renforcement de la formation initiale et
continue sur les maladies vectorielles dans les cursus
vétérinaires et agricoles
- c) Le nécessaire renforcement des mesures
de biocontrôle pour limiter l'accroissement de la population d'insectes
vecteurs
- a) La recherche sur les vecteurs : un
prérequis pour améliorer la connaissance scientifique des
maladies émergentes
- 3. Affiner la connaissance de la maladie en Europe
de l'Ouest : saisir l'Efsa en complément des initiatives
nationales
- 1. Le développement des banques de vaccins
et d'antigènes
- C. UNE CRISE COÛTEUSE POUR LES
ÉLEVEURS ET LES FINANCES PUBLIQUES, RÉVÉLATRICE DES
FRAGILITÉS DE NOTRE MODÈLE ÉCONOMIQUE
- D. L'IMPACT DE LA CRISE DE LA DNC SUR LES PROJETS
EN COURS DE REFONTE DES CADRES JURIDIQUES NATIONAUX, EUROPÉENS ET
INTERNATIONAUX
- A. LA CRISE DE LA DNC : UN EXEMPLE DE PLUS DE
L'ACCROISSEMENT DE LA PRESSION DES MALADIES SUR LES ÉLEVAGES
- I. UN PROTOCOLE SANITAIRE VALIDÉ PAR LA
SCIENCE MAIS À ADAPTER POUR COMPENSER CERTAINES FAIBLESSES ET ANTICIPER
L'ÉVOLUTION DE LA MALADIE
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
Crise de la dermatose nodulaire contagieuse : un premier bilan
Rapports d'information
Rapport d'information n° 354 (2025-2026), déposé le