Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Sport, jeunesse et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2005-2006) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005
Disponible en une seule page HTML (215 Koctets)
Disponible au format Acrobat (272 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION
GÉNÉRALE DE LA MISSION
- DEUXIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 219
« SPORT »
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES
OPÉRATEURS
- II. STRUCTURE, CONTENU ET FINANCEMENT DES
ACTIONS
- III. OBJECTIFS ET INDICATEURS
- IV. JUSTIFICATION DES CRÉDITS AU PREMIER
EURO PAR ACTION
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES
OPÉRATEURS
- TROISIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 163
« JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
- I. PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
- II. STRUCTURE, CONTENU ET FINANCEMENT DES
ACTIONS
- III. OBJECTIFS ET INDICATEURS
- IV. JUSTIFICATION DES CRÉDITS AU PREMIER
EURO PAR ACTION
- A. DÉVELOPPEMENT DE LA VIE
ASSOCIATIVE : 12,7 MILLIONS D'EUROS
- B. PROMOTION DES ACTIONS EN FAVEUR DE LA
JEUNESSE : 52,9 MILLIONS D'EUROS
- C. PROMOTION DES ACTIONS EN FAVEUR DE
L'ÉDUCATION POPULAIRE : 45,5 MILLIONS D'EUROS
- D. PROTECTION DES JEUNES :
5,14 MILLIONS D'EUROS
- E. PROMOTION DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT
ASSOCIATIF : 8,9 MILLIONS D'EUROS
- A. DÉVELOPPEMENT DE LA VIE
ASSOCIATIVE : 12,7 MILLIONS D'EUROS
- I. PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
- QUATRIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 210
« CONDUITE ET PILOTAGE DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE
LA VIE ASSOCIATIVE »
- LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
