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TurcRecherche et innovation en Europe : un pas décisif ?
26 juillet 2012 :
Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?
( rapport d'information )
- Par M. André GATTOLIN
au nom de la commission des affaires européennes - Notice du document
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Rapport d'information n° 718 (2011-2012) de M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 26 juillet 2012
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- INTRODUCTION
- I. HORIZON 2020 VEUT ASSOCIER RECHERCHE ET
INNOVATION POUR RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ
EUROPÉENNE
- A. UNE NOUVELLE ÉTAPE DE LA POLITIQUE
EUROPÉENNE
- B. UNE ÉVOLUTION QUI NE RÉUSSIRA
QU'À CERTAINES CONDITIONS
- 1. Soutenir en premier la recherche en
Europe
- 2. Orienter les soutiens vers les PME
innovantes
- 3. Réussir l'intégration de
l'Institut européen d'innovation et de technologie dans les politiques
de recherche et d'innovation
- 4. Mieux coordonner et articuler les
différentes et nombreuses formes de coopération et de partenariat
dans la recherche et l'innovation
- 1. Soutenir en premier la recherche en
Europe
- A. UNE NOUVELLE ÉTAPE DE LA POLITIQUE
EUROPÉENNE
- II. LA SIMPLIFICATION, UNE EXIGENCE QUI S'APPLIQUE
TANT À L'ARCHITECTURE DU PROGRAMME HORIZON 2020 QU'À SON
FONCTIONNEMENT
- A. UN PROGRAMME-CADRE À L'ARCHITECTURE
SIMPLIFIÉE BATIE SUR TROIS PRIORITÉS.
- 1. Première priorité : conforter
l'excellence scientifique européenne
- 2. Deuxième priorité : assurer
la primauté industrielle de l'Europe dans le monde
- a) La primauté dans le domaine des
technologies génériques et industrielles
- (1) Les technologies de l'information et de la
communication
- (2) Les nanotechnologies
- (3) Les matériaux avancés
- (4) Les biotechnologies
- (5) Les systèmes de fabrication et de
transformation avancés
- (6) L'espace
- b) L'accès au financement à
risque
- c) Un outil dédié aux petites et
moyennes entreprises innovantes
- a) La primauté dans le domaine des
technologies génériques et industrielles
- 3. Troisième priorité :
répondre aux défis de société
- a) Un défi de société
consacré à la santé, à l'évolution
démographique et au bien être
- b) Un défi de société
consacré à la sécurité alimentaire, l'agriculture
durable, la recherche marine et maritime et la bioéconomie.
- c) Un défi consacré aux
énergies sûres, propres et efficaces
- d) Un défi consacré aux transports
intelligents, verts et intégrés
- e) Un défi consacré à la
lutte contre le changement climatique, l'utilisation efficace des ressources et
des matières premières
- f) Un défi sociétal pour des
sociétés inclusives, novatrices et sûres
- g) Un défi consacré à des
sociétés sures : protéger la liberté et la
sécurité de l'Europe et de ses citoyens
- a) Un défi de société
consacré à la santé, à l'évolution
démographique et au bien être
- 1. Première priorité : conforter
l'excellence scientifique européenne
- B. LA SIMPLIFICATION EST UNE
NÉCESSITÉ POUR LE FONCTIONNEMENT D'HORIZON 2020
- A. UN PROGRAMME-CADRE À L'ARCHITECTURE
SIMPLIFIÉE BATIE SUR TROIS PRIORITÉS.
- III. DOTER HORIZON 2020 D'UN BUDGET À
LA HAUTEUR DE SES AMBITIONS
- I. HORIZON 2020 VEUT ASSOCIER RECHERCHE ET
INNOVATION POUR RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ
EUROPÉENNE
- CONCLUSION
- ANNEXE 1 : LA VENTILATION INDICATIVE DU
BUDGET D'HORIZON 2020
- ANNEXE 2 : DÉPENSE INTÉRIEURE
BRUTE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT - UNION EUROPÉENNE (27 PAYS)
ET CROATIE
- ANNEXE 3 : LA RECHERCHE FRANÇAISE EN
CHIFFRES
- ANNEXE 4 : PERSONNES AUDITIONNÉES
