Interventions de M. Jean-Pierre CORBISEZ

Discussion générale:

P. 4761 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier A - Amendements n° 126, n° 128 rectifié ter, n° 141, n° 235, n° 673 rectifié et n° 1684 (Respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre - Engagement de la France)

P. 4775 (texte intégral du JO)

Article 2 (Affirmer le rôle de l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie scolaire)

P. 4814 (texte intégral du JO)
P. 4816 (texte intégral du JO)

Article 4 bis D (nouveau) (Interdiction d'affirmer qu'une livraison d'un produit est gratuite dans une publicité ou dans le cadre d'une pratique commerciale)

P. 4866 (texte intégral du JO)

Article 19 bis C (Modalités de mise en conformité des ouvrages hydrauliques avec les prescriptions en matière de continuité écologique)

P. 5084 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis D - Amendements n° 553 rectifié bis, n° 1101, n° 1426 et n° 1881 (Coupes d'un seul tenant de la totalité des arbres d'une parcelle sans régénération acquise (coupes rases) - Interdiction)

P. 5104 (texte intégral du JO)
P. 5106 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 quinquies - Amendements n° 963 rectifié bis, n° 1183 rectifié quater, n° 1239 rectifié bis, n° 1305 rectifié bis, n° 1733 rectifié bis et n° 1793 rectifié ter (Élargissement des missions de l'Office français de la biodiversité - Rapport au Parlement)

P. 5128 (texte intégral du JO)

Article 20 (Renforcement de l'encadrement des travaux miniers et de leur arrêt)

P. 5135 (texte intégral du JO)
P. 5140 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° 958, n° 1178 rectifié bis, n° 1234 rectifié, n° 1301, n° 1728, n° 1745 rectifié et n° 1788 rectifié (Pollutions des sols - Mise en œuvre d'une politique nationale de prévention et de gestion)

P. 5146 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° 960, n° 1180 rectifié bis, n° 1236 rectifié, n° 1303, n° 1730, n° 1747 rectifié et n° 1790 rectifié (Modification du code minier - Soumission des travaux de recherches ou d'exploitation minière au respect de la santé publique et des caractéristiques essentielles des sols)

P. 5148 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendement n° 1681 rectifié bis (Transfert d'un bien d'origine minière de l'État à une collectivité territoriale - Compensation intégrale du transfert des charges)

P. 5150 (texte intégral du JO)

Article 20 bis A (Modification des procédures applicables aux titres miniers, avec l'introduction d'une analyse environnementale, économique et sociale et l'application d'un régime de plein contentieux)

P. 5159 (texte intégral du JO)

Article 20 bis (Politique nationale des ressources et des usages du sous-sol)

P. 5165 (texte intégral du JO)
P. 5166 (texte intégral du JO)

Article 21 (Habilitation à légiférer par ordonnance relative à la réforme du code minier)

P. 5182 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° 404 rectifié (Énergies renouvelables - Dispositifs de soutien - Disparités territoriales - Adaptation)

P. 5221 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis J - Amendements n° 512 rectifié, n° 1289 rectifié bis et n° 1762 rectifié bis (Biogaz - Certificats verts (CV) - Instauration)

P. 5264 (texte intégral du JO)

Article 25 (Objectif de fin de ventes des voitures neuves fortement émettrices de CO2 à l'horizon 2030 et de véhicules lourds utilisant majoritairement des énergies fossiles à l'horizon 2040)

P. 5288 (texte intégral du JO)
P. 5294 (texte intégral du JO)

Article 25 bis (Action prioritaire de report modal vers les zones à faibles émissions-mobilité (ZFE-m))

P. 5298 (texte intégral du JO)

Article 26 (Texte non modifié par la commission) (Incitations au développement de parkings relais ainsi qu'à la mise en place de stationnements sécurisés pour vélos et engins de déplacement personnel)

P. 5309 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5353 (texte intégral du JO)
P. 5354 (texte intégral du JO)

Article 27 bis A (Texte non modifié par la commission) (Simplification de la réalisation ou du réaménagement d'itinéraires cyclables desservant des zones à faibles émissions-mobilité (ZFE-m))

P. 5361 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 29 - Amendements n° 166 rectifié, n° 549 rectifié, n° 597 rectifié, n° 638 rectifié, n° 977 rectifié ter, n° 1725, n° 2009 rectifié, n° 1860 rectifié, n° 1966, n° 2273, n° 979 rectifié ter,n° 1150 rectifié bis, n° 639 rectifié, n° 978 rectifié ter, n° 1149 rectifié, n° 1549, n° 2010 rectifié et n° 725 rectifié bis (Transition énergétique - Forfait « mobilités durables »)

P. 5367 (texte intégral du JO)

Article 29 bis B (nouveau) (Tarifs de péage privilégiés sur les autoroutes pour les voitures réalisant du covoiturage et pour les véhicules de transport en commun)

P. 5375 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 - Amendements n° 636, n° 1525 rectifié, n° 764 et n° 622 rectifié bis (Déplacements nationaux et internationaux - Objectifs de développement d'un réseau de trains d'équilibre du territoire (TET))

P. 5627 (texte intégral du JO)

Article 42 (Interdiction de louer les logements classés G, F et E en 2025, 2028 et 2034 sur le fondement de la qualification d'indécence)

P. 5677 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 bis AA - Amendement n° 624 rectifié (Travaux de rénovation énergétique engagés par les établissements de santé - Taux réduit de TVA)

P. 5683 (texte intégral du JO)

Article 43 quinquies (Modification du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitation, ANAH)

P. 5704 (texte intégral du JO)

Article 56 (priorité) (Élaboration et mise en œuvre d'une stratégie nationale des aires protégées)

P. 5749 (texte intégral du JO)

Article 58 E (priorité) (Adaptation des règles d'urbanisme et d'occupation des sols dans les zones exposées au recul du trait de côte)

P. 5781 (texte intégral du JO)
P. 5783 (texte intégral du JO)

Article 48 (Insertion de la limitation de l'artificialisation des sols parmi les objectifs généraux du code de l'urbanisme - Définition des sols artificialisés)

P. 5867 (texte intégral du JO)
P. 5871 (texte intégral du JO)
P. 5872 (texte intégral du JO)
P. 5876 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 bis - Amendements n° 961 rectifié, n° 1181 rectifié ter, n° 1237 rectifié bis, n° 1304 rectifié, n° 1731 rectifié, n° 1748 rectifié bis et n° 1791 rectifié bis (Réhabilitation des sols - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Rôle renforcé)

P. 5965 (texte intégral du JO)