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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Mer
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Mer
( rapport général - première lecture )
- Par M. Marc MASSION
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Marc MASSION, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- CHAPITRE PREMIER
PRINCIPALES DISPOSITIONS DU PROJET DE BUDGET POUR 2003
- CHAPITRE II
LA POLITIQUE MARITIME DE LA FRANCE
- I. LA SECURITÉ MARITIME
- II. L'IMPÉRIEUSE NÉCESSITÉ DE
SOUTENIR LA FLOTTE DE COMMERCE FRANÇAISE
- III. L'ENSEIGNEMENT MARITIME
- IV. L'ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES
DE LA MARINE
- I. LA SECURITÉ MARITIME
- CHAPITRE III
LA POLITIQUE PORTUAIRE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE
L'opération Port 2000
