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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Enseignement scolaire
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Enseignement scolaire
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 101 (2009-2010) de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2009
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- CHAPITRE I : PRINCIPALES OBSERVATIONS SUR LA
MISSION « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE »
- I. LES PERSONNELS ENSEIGNANTS CONSTITUENT UN SUJET
MAJEUR DU PLF POUR 2010
- II. L'ACCOMPAGNEMENT DES ÉLÈVES
SELON LEURS BESOINS EST POURSUIVI
- III. QUELLE EFFICIENCE DE LA MISSION
« ENSEIGNEMENT SCOLAIRE » ?
- I. LES PERSONNELS ENSEIGNANTS CONSTITUENT UN SUJET
MAJEUR DU PLF POUR 2010
- CHAPITRE II : LES DÉPENSES DE
PERSONNEL
- I. LES EFFECTIFS DU MINISTÈRE DE
L'ÉDUCATION NATIONALE
- II. LES PERSONNELS RELEVANT DU TITRE 2
- A. LE SCHÉMA D'EMPLOIS DE LA MISSION EN
2010 S'EXPLIQUE PAR LA RÉFORME DU RECRUTEMENT DES
ENSEIGNANTS
- 1. L'explication du plafond d'emplois
proposée pour 2010
- 2. Le PLF 2010 prévoit la suppression de
16.000 emplois (soit 5.333 ETPT) à la rentrée 2010 pour
le ministère de l'éducation nationale
- 1. L'explication du plafond d'emplois
proposée pour 2010
- B. LES CRÉDITS DE
RÉMUNÉRATION
- A. LE SCHÉMA D'EMPLOIS DE LA MISSION EN
2010 S'EXPLIQUE PAR LA RÉFORME DU RECRUTEMENT DES
ENSEIGNANTS
- III. LES PERSONNELS NE RELEVANT PAS DU TITRE
2
- I. LES EFFECTIFS DU MINISTÈRE DE
L'ÉDUCATION NATIONALE
- CHAPITRE III : EXAMEN DES PROGRAMMES
- I. LE PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU PREMIER DEGRÉ »
- II. LE PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
- III. LE PROGRAMME 231 « VIE DE
L'ÉLÈVE »
- IV. LE PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT
PRIVÉ DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS »
- V. LE PROGRAMME « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE L'EDUCATION NATIONALE »
- VI. LE PROGRAMME « ENSEIGNEMENT
TECHNIQUE AGRICOLE »
- I. LE PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU PREMIER DEGRÉ »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- AMENDEMENT PROPOSÉ PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- OPINION DE M. THIERRY FOUCAUD, RAPPORTEUR
SPÉCIAL
