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Interventions en commission de Franck MONTAUGÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 10 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mardi 3 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de MM. Julien Groues, directeur général et Stéphan Hadinger, directeur technique pour Amazon Web services

Audition de MM. Michel Coulomb, responsable des ventes, région sud incl. France, Daniel Matray, responsable App Store Europe, et Erik Neuenschwander, responsable Vie privée des utilisateurs, d'Apple

Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de la justice

Réunion du lundi 2 septembre 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'INRIA

Audition de M. Christophe Castaner ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 18 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook

Audition de M. Weiliang Shi, directeur général de Huawei France

Audition de MM. Laurent Degré, directeur général, Guillaume de St Marc, directeur de l'innovation, Jean-Charles Griviaud, responsable cybersécurité et Bruno Bernard, directeur des affaires publiques, de Cisco France

Audition de MM. Marc Mossé, directeur juridique et affaires publiques de Microsoft Europe et Mathieu Coulaud, directeur juridique de Microsoft France

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Benoît Tabaka, secrétaire général adjoint de Google France

Audition de M. Laurent Giovachini, pour le « Comité souveraineté et sécurité des entreprises françaises » du Medef et le Syntec numérique et de M. Loïc Rivière, Délégué général de Tech in France

Audition de M. Loïc Rivière, délégué général de Tech in France

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

Audition de M. Michel Paulin, directeur général d'OVH

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général de l'IGN

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA et de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL, et de MM. Gwendal Le Grand, secrétaire général adjoint, et Mathias Moulin, Directeur de la Direction de la protection des droits et des sanctions

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (CE Souveraineté numérique)

Libertés numériques - Audition de Me Alexis Fitzjean O Cobhthaigh, avocat, et de M. Axel Simon (La Quadrature du Net), de M. Étienne Gonnu, chargé affaires publiques (April - Promouvoir et défendre le logiciel libre) et de Me Olivier Iteanu, avocat (ISOC France)

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobile - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 25 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État au ministère de l'action et des comptes publics

Audition du Général François Lecointre, chef d'État-Major des armées (CEMA)

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des finances)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Éric Léandri, président et cofondateur de Qwant

Audition de MM. Thomas Courbe, directeur général des entreprises et commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économique, et Mathieu Weill, chef du service de l'économie numérique à la direction générale des entreprises (DGE)

Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherche au CNRS, spécialiste des algorithmes

Réunion du mardi 4 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Henri Verdier, ambassadeur du numérique

Audition de Mmes Pauline Türk, professeur de droit public à l'université Côte d'Azur et Annie Blandin, professeur à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique

Audition de représentants de la commission d'éthique sur la recherche en sciences et technologies du numérique d'Allistene, l'alliance des sciences et technologies du numérique: MM. Jean-Gabriel Ganascia, Eric Germain et Claude Kirchner

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »

Réunion du mardi 28 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Thierry Breton

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Benoît Thieulin, ancien président du Conseil national du numérique, rapporteur de l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du numérique" adopté au Conseil économique, social et environnemental

Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'institut de la souveraineté numérique

Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de M. Julien Barnu, conseiller pour les questions industrielles et numériques, et de M. Gwenael Jezequel, conseiller pour les relations institutionnelles

Souveraineté numérique dans les relations internationales - Audition conjointe de MM. Nicolas Mazzuchi, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales et Christian Harbulot, directeur de l'École de guerre économique

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de M. Pierre Bellanger, président-directeur général de Skyrock

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Examen du bilan annuel de l'application des lois

Réunion du mardi 7 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 7 mai 2019 (CE Souveraineté numérique)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires économiques)

La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

Réunion du jeudi 21 mars 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur la politique de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 14 mars 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Nicolas Portier, Délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), portant notamment sur les résultats de l'enquête nationale de l'Association relative à la gouvernance politique des communautés

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste