Interventions de M. Aymeric DUROX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[n° 2026-103 (27, 28 novembre, 2, 4, 5 et 12 décembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 9793 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 45 (Évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne (PSR-UE))

P. 9829 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-861 (Exonération d'impôt sur les revenus des professions libérales en cumul emploi-retraite)

P. 9873 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-756 rectifié bis et n° I-890 (Augmentation du nombre de parts fiscales intégrées au calcul du revenu imposable)

P. 9880 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-856, n° I-1011, n° I-1428 et n° I-1496 (Attribution d'une demi-part supplémentaire pour le calcul du quotient familial de contribuables célibataires, divorcés ou veufs sans enfant à charge)

P. 9882 et suivantes (texte intégral du JO)

Première partie (suite) : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° I-2118, n° n° I-2093, n° I-2120, n° n° I-902, n° I-356 rectifié bis, n° I-1038 rectifié quinquies, n° I-1117 rectifié ter, n° I-1490 rectifié quater, n° I-1541 rectifié bis et n° I-1719 rectifié bis (Application d'un taux réduit de TVA à 5,5 % sur le gaz et/ou l'électricité)

P. 10755 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° I-444 rectifié bis, n° I-443 rectifié bis, n° I-2270, n° I-2276, n° I-1848 et n° I-889 (TVA sur les produits de première nécessité en outre-mer)

P. 10785 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° I-916 (Suppression de l'octroi de mer sur les biens en provenance de l'Union européenne)

P. 10797 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11254 et suivantes (texte intégral du JO)

État B

P. 11263 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

P. 11539 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Culture :

P. 12636 et suivantes (texte intégral du JO)

État B

P. 12648 et suivantes (texte intégral du JO)

  Justice :

État B

P. 12687 et suivantes (texte intégral du JO)

  Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affection spéciale : Développement agricole et rural :

P. 12730 et suivantes (texte intégral du JO)