- L'ESSENTIEL
- LES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
- AVANT PROPOS
- I. LE BOUCLIER EUROPÉEN DE LA
DÉMOCRATIE : RAPPEL DU CONTEXTE DE SA MISE EN oeUVRE ET PREMIER
BILAN
- A. LES DÉFIS STRUCTURELS MENAÇANT LES
DÉMOCRATIES EUROPÉENNES AUXQUELS LE BOUCLIER TENTE D'APPORTER UNE
RÉPONSE
- B. COMMENT APPRÉCIER LA ROBUSTESSE DU
BOUCLIER EUROPÉEN DE LA DÉMOCRATIE ?
- C. UN BOUCLIER CRITIQUÉ DÈS SA
PUBLICATION ET QUI RESTE MIS EN QUESTION AUJOURD'HUI
- 1. Dès sa publication, des critiques de
plusieurs parties prenantes quant à la solidité du
bouclier
- 2. La position du gouvernement français sur
le bouclier européen de la démocratie
- 3. Un avis réservé de la commission
spéciale du Parlement européen sur la portée effective du
bouclier
- 4. Un bouclier en papier ?
- 1. Dès sa publication, des critiques de
plusieurs parties prenantes quant à la solidité du
bouclier
- A. LES DÉFIS STRUCTURELS MENAÇANT LES
DÉMOCRATIES EUROPÉENNES AUXQUELS LE BOUCLIER TENTE D'APPORTER UNE
RÉPONSE
- II. UN BILAN D'ÉTAPE DÉCEVANT DE LA
MISE EN oeUVRE DU CENTRE EUROPÉEN POUR LA RÉSILIENCE
DÉMOCRATIQUE
- A. CARTOGRAPHIE DES INITIATIVES EUROPÉENNES
DÉJÀ EXISTANTES
- 1. Le modèle français de VIGINUM, un
exemple performant à répliquer dans l'Union
européenne
- 2. Une diversité d'acteurs aux approches
hétérogènes implantés sur le territoire
européen
- a) Le modèle suédois : l'Agence
de défense psychologique
- b) L'exemple du Centre de développement des
capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO)
- c) Le Centre d'excellence pour la
cyberdéfense en coopération, adossé à l'OTAN
- d) Le centre d'excellence européen pour la
lutte contre les menaces hybrides, une initiative commune de l'UE et de
l'OTAN
- a) Le modèle suédois : l'Agence
de défense psychologique
- 1. Le modèle français de VIGINUM, un
exemple performant à répliquer dans l'Union
européenne
- B. DANS CET ENVIRONNEMENT DÉJÀ
DENSE, QUELLE PLACE ET QUEL RÔLE POUR LE CENTRE EUROPÉEN POUR LA
RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE ?
- C. TRANSFORMER L'ESSAI DU CENTRE EUROPÉEN
POUR LA RÉSILIENCE DÉMOCRATIQUE : LA NÉCESSITÉ
D'UN MANDAT CLAIR ET D'UN PORTAGE POLITIQUE FORT
- A. CARTOGRAPHIE DES INITIATIVES EUROPÉENNES
DÉJÀ EXISTANTES
- III. PASSER D'UN BOUCLIER DE PAPIER À UN
BOUCLIER D'ACIER : COMMENT RENFORCER LE BOUCLIER EUROPÉEN DE LA
DÉMOCRATIE ?
- A. RENFORCER LE CADRE JURIDIQUE ET LES OBLIGATIONS
INCOMBANT AUX GRANDES PLATEFORMES
- B. FAUT-IL RENFORCER LA DIMENSION COERCITIVE DU
BOUCLIER ?
- C. CONTRIBUER À RÉTABLIR UNE
HIÉRARCHIE DE L'INFORMATION
- D. RENFORCER L'EFFICACITÉ DES
MÉCANISMES D'ALERTE PRÉCOCE (RAPID ALERT SYSTEM) ET DES
PROTOCOLES DE CRISE PRÉVUS PAR LE RÈGLEMENT SUR LES SERVICES
NUMÉRIQUES (DSA)
- E. AMÉLIORER LA LITTÉRATIE DES
CITOYENS EN MATIÈRE NUMÉRIQUE
- A. RENFORCER LE CADRE JURIDIQUE ET LES OBLIGATIONS
INCOMBANT AUX GRANDES PLATEFORMES
- I. LE BOUCLIER EUROPÉEN DE LA
DÉMOCRATIE : RAPPEL DU CONTEXTE DE SA MISE EN oeUVRE ET PREMIER
BILAN
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- DÉPLACEMENT
Le bouclier européen de la démocratie
Rapports d'information
Rapport d'information n° 881 (2025-2026), déposé le