- L'ESSENTIEL
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- PREMIÈRE PARTIE
LA PLACE DE L'ÉTAT DANS L'ORGANISATION
DE LA FILIÈRE DU LIVRE
- I. ÉTAT DES LIEUX GÉNÉRAL DE LA
CHAÎNE DU LIVRE
- A. LA FILIÈRE DU LIVRE EST IMPLANTÉE
SUR L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES, EN PARTICULIER RURAUX ET TRÈS
RURAUX
- B. À L'EXCEPTION DE LA PÉRIODE DE LA
CRISE SANITAIRE, DES INDICATEURS ÉCONOMIQUES QUI SONT RESTÉS
STABLES AU COURS DES DIX DERNIÈRES ANNÉES
- C. LA CHAÎNE DU LIVRE EST CONFRONTÉE
À COURT ET MOYEN TERMES À DES ENJEUX MULTIPLES
- A. LA FILIÈRE DU LIVRE EST IMPLANTÉE
SUR L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES, EN PARTICULIER RURAUX ET TRÈS
RURAUX
- II. UN PILOTAGE SATISFAISANT DE LA POLITIQUE
ÉCONOMIQUE DU LIVRE, QUI RELÈVE EN GRANDE PARTIE D'UNE POLITIQUE
DE PROXIMITÉ
- III. LES MOYENS DE L'ÉTAT POUR LE LIVRE
DÉPASSENT LE SEUL SOUTIEN À L'ÉCONOMIE DU LIVRE
- A. LE SOUTIEN HISTORIQUE DE L'ÉTAT À
LA FILIÈRE DU LIVRE PASSE POUR L'ESSENTIEL PAR LA RÉGULATION
- B. LE SOUTIEN À LA FILIÈRE NE
REPRÉSENTE QU'UNE FAIBLE PART DES MOYENS CONSACRÉS PAR
L'ÉTAT AU LIVRE ET À LA LECTURE
- A. LE SOUTIEN HISTORIQUE DE L'ÉTAT À
LA FILIÈRE DU LIVRE PASSE POUR L'ESSENTIEL PAR LA RÉGULATION
- I. ÉTAT DES LIEUX GÉNÉRAL DE LA
CHAÎNE DU LIVRE
- DEUXIÈME PARTIE
À REBOURS DES AUTRES INDUSTRIES CULTURELLES, UNE FILIÈRE QUI REPOSE PEU
SUR LE SOUTIEN BUDGÉTAIRE DE L'ÉTAT
- I. LES AIDES DIRECTES À LA FILIÈRE DU
LIVRE : UN EFFET LEVIER FORT, DES MONTANTS LIMITÉS
- A. LE CNL VERSE ENVIRON 22 MILLIONS D'EUROS
D'AIDES DIRECTES À L'ENSEMBLE DE LA FILIÈRE
- B. LES AIDES DIRECTES DES DRAC EN ARTICULATION
AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : UN EFFET LEVIER IMPORTANT
MAIS DES MONTANTS RÉDUITS
- C. LE RÔLE ACTIF DE L'ÉTAT PENDANT LA
CRISE SANITAIRE POSE LA QUESTION DE L'APRÈS
- 1. Un doublement des aides accordées par le
CNL pendant la crise sanitaire qui a principalement
bénéficié aux librairies
- 2. L'impact économique des aides de
l'État à la filière du livre pendant la crise
sanitaire : une sur-rentabilité temporaire des librairies
- 3. Comment tourner la page de la crise
sanitaire ?
- 1. Un doublement des aides accordées par le
CNL pendant la crise sanitaire qui a principalement
bénéficié aux librairies
- A. LE CNL VERSE ENVIRON 22 MILLIONS D'EUROS
D'AIDES DIRECTES À L'ENSEMBLE DE LA FILIÈRE
- II. DE MULTIPLES SOUTIENS INDIRECTS PRIS EN CHARGE
PAR L'ÉTAT OU PAR DES OPÉRATEURS PRIVÉS FINANCÉS
PAR DES FONDS PUBLICS
- A. LES AUTRES AIDES À LA FILIÈRE DU
LIVRE : UN ENSEMBLE DE DISPOSITIFS DONT LE COÛT EST TRÈS
LARGEMENT SUPÉRIEUR À CELUI DES AIDES DIRECTES
- 1. Une prise en charge par l'État d'une
partie de l'assurance vieillesse des artistes auteurs dont le coût est en
hausse constante et qui doit être réévaluée
- 2. Les prêts à taux zéro
accordés par le CNL, un dispositif spécifique qui ne semble pas
justifié
- 3. Le taux réduit de taxe sur la valeur
ajoutée : un manque à gagner pour l'État de
600 millions d'euros dont la moitié bénéficie au
dernier décile de revenus
- 4. Le Pass Culture, un impact fondamental sur la
filière du livre : vers l'explosion d'une
« bulle » Pass culture dans les librairies ?
- 1. Une prise en charge par l'État d'une
partie de l'assurance vieillesse des artistes auteurs dont le coût est en
hausse constante et qui doit être réévaluée
- B. LES AIDES TRANSITANT PAR DES ORGANISMES
PRIVÉS FINANCÉS PAR DES FONDS PUBLICS
- A. LES AUTRES AIDES À LA FILIÈRE DU
LIVRE : UN ENSEMBLE DE DISPOSITIFS DONT LE COÛT EST TRÈS
LARGEMENT SUPÉRIEUR À CELUI DES AIDES DIRECTES
- III. UN SOUTIEN GLOBAL SANS COMMUNE MESURE AVEC
CELUI APPORTÉ PAR L'ÉTAT AUX INDUSTRIES CULTURELLES
- I. LES AIDES DIRECTES À LA FILIÈRE DU
LIVRE : UN EFFET LEVIER FORT, DES MONTANTS LIMITÉS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI
- ANNEXES
Politique de l'État en faveur de la filière du livre
Rapports d'information
Rapport d'information n° 812 (2024-2025), déposé le