- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- COMPLÉMENT AU RAPPORT POUR L'EXERCICE
2024
- PREMIÈRE PARTIE
L'EXÉCUTION DU BUDGET 2025 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
- C. LES PRODUITS
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU
LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU
LUXEMBOURG
- IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À
L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2025
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- DEUXIÈME PARTIE
COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- TROISIÈME
PARTIE
COMPTABILITÉS ANNEXES
- QUATRIÈME PARTIE
LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION
DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
- ÉTATS FINANCIERS
- 1. RÉFÉRENTIEL COMPTABLE
- 2. RÈGLES ET MÉTHODES
COMPTABLES
- 2.1 MODALITÉS D'AGRÉGATION DES
COMPTES
- 2.2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
- 2.3 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
- 2.4 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
- 2.5 STOCKS
- 2.6 CRÉANCES
- 2.7 TRÉSORERIE
- 2.8 CAPITAUX PROPRES
- 2.9 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
- 2.10 AVANTAGES CONSENTIS AUX PERSONNELS ET PASSIFS
SOCIAUX
- 2.11 DETTES
- 2.12 PRODUITS D'EXPLOITATION
- 2.13 CHARGES D'EXPLOITATION
- 2.14 CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
- 2.15 CHARGES ET PRODUITS EXCEPTIONNELS
- 2.1 MODALITÉS D'AGRÉGATION DES
COMPTES
- 3. COMPARABILITÉ DES COMPTES
- 4. ÉVÉNEMENTS SIGNIFICATIFS DE
L'EXERCICE
- 5. NOTES RELATIVES AU BILAN
AGRÉGÉ
- 5.1 PRÉSENTATION DU BILAN AU 31
DÉCEMBRE 2025 - CONTRIBUTION PAR ENTITÉ
- 5.2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
- 5.3 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
- 5.4 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
- 5.5 CRÉANCES D'EXPLOITATION
- 5.6 TRÉSORERIE
- 5.7 CAPITAUX PROPRES
- 5.8 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
- 5.9 DETTES FOURNISSEURS
- 5.10 DETTES FISCALES ET SOCIALES
- 5.11 DETTES DIVERSES
- 5.12 ACTIFS VENANT EN COUVERTURE DES ENGAGEMENTS
DE RETRAITE
- 5.1 PRÉSENTATION DU BILAN AU 31
DÉCEMBRE 2025 - CONTRIBUTION PAR ENTITÉ
- 6. NOTES RELATIVES AU COMPTE DE RÉSULTAT
AGRÉGÉ
- 7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les comptes du Sénat de l'exercice 2025
Rapports d'information
Rapport d'information n° 628 (2025-2026), déposé le