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Réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
- Rapport nï¿œ 739 (2024-2025) du 12 juin 2025 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG)
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 738 (2024-2025) du 12 juin 2025 - par Mme Martine BERTHET, sénatrice et M. Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les neurosciences dans l'éducation
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 737 (2024-2025) du 12 juin 2025 - par Mme Florence LASSARADE, sénatrice et M. Arnaud SAINT-MARTIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les protéines, levier de la transition alimentaire
- Rapport nï¿œ 708 (2024-2025) du 5 juin 2025 - par MM. Arnaud BAZIN, sénateur et Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 707 (2024-2025) du 5 juin 2025 - par MM. Daniel SALMON, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Vol spatial habité - Compte rendu de l'audition publique du 13 mars 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025
- Rapport nï¿œ 517 (2024-2025) du 3 avril 2025 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025
- Rapport nï¿œ 516 (2024-2025) du 3 avril 2025 - par MM. Daniel SALMON, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024
- Rapport nï¿œ 191 (2024-2025) du 5 décembre 2024 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle
- Rapport nï¿œ 170 (2024-2025) du 28 novembre 2024 - par M. Patrick CHAIZE, sénateur, Mme Corinne NARASSIGUIN, sénatrice et M. Alexandre SABATOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024
- Rapport nï¿œ 141 (2024-2025) du 14 novembre 2024 - par M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Rapport nï¿œ 651 (2023-2024) du 30 mai 2024 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Philippe BERTA, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Rapport nï¿œ 650 (2023-2024) du 30 mai 2024 - par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur et Jean-François PORTARRIEU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La protection de la biodiversité marine en haute mer
- Rapport nï¿œ 511 (2023-2024) du 4 avril 2024 - par Mme Mereana REID ARBELOT, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Sur les débris spatiaux
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 510 (2023-2024) du 4 avril 2024 - par MM. Ludovic HAYE, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
- Rapport nï¿œ 218 (2023-2024) du 14 décembre 2023 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
- Rapport nï¿œ 217 (2023-2024) du 14 décembre 2023 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Olga GIVERNET, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Météorologie de l'espace
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 90 (2023-2024) du 9 novembre 2023 - par Mme Christine ARRIGHI, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Micropolluants de l'eau
- Rapport nï¿œ 89 (2023-2024) du 9 novembre 2023 - par Mme Christine ARRIGHI, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Comparer les modes de stockage de l'énergie
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 932 (2022-2023) du 26 septembre 2023 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 931 (2022-2023) du 26 septembre 2023 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection
- Rapport nï¿œ 868 (2022-2023) du 11 juillet 2023 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les avancées thérapeutiques en oncologie
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 809 (2022-2023) du 29 juin 2023 - par Mme Laure DARCOS, sénatrice et M. Philippe BERTA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le recyclage des plastiques
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 808 (2022-2023) du 29 juin 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique
- Rapport nï¿œ 776 (2022-2023) du 27 juin 2023 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Olga GIVERNET, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 745 (2022-2023) du 15 juin 2023 - par Mme Florence LASSARADE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
- Rapport nï¿œ 641 (2022-2023) du 25 mai 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les lois de programmation militaire et l'innovation
- Rapport nï¿œ 583 (2022-2023) du 9 mai 2023 - par M. Ludovic HAYE, sénateur et Mme Huguette TIEGNA, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection
- Rapport nï¿œ 374 (2022-2023) du 28 février 2023 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises
- Rapport nï¿œ 360 (2022-2023) du 16 février 2023 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La pollution lumineuse
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 292 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par Mme Annick JACQUEMET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Face à l'explosion des données : prévenir la submersion
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 291 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par M. Ludovic HAYE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'alimentation ultra-transformée
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 290 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Réchauffement climatique et biodiversité - Conception, construction et mise en oeuvre de stratégies préventives
- Rapport nï¿œ 181 (2022-2023) du 6 décembre 2022 - par Mme Florence LASSARADE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les espèces exotiques envahissantes
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 167 (2022-2023) du 1er décembre 2022 - par M. Hendrik DAVI, député,, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022
- Rapport nï¿œ 130 (2022-2023) du 17 novembre 2022 - par M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée
- Rapport nï¿œ 129 (2022-2023) du 17 novembre 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Rapport nï¿œ 659 (2021-2022) du 9 juin 2022 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
- Rapport nï¿œ 580 (2021-2022) du 17 mars 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
- Rapport nï¿œ 573 (2021-2022) du 9 mars 2022 - par Mme Laure DARCOS, sénatrice, MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
- Rapport nï¿œ 561 (2021-2022) du 3 mars 2022 - par Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
- Rapport nï¿œ 560 (2021-2022) du 3 mars 2022 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Émilie CARIOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes
- Rapport nï¿œ 531 (2021-2022) du 22 février 2022 - par Mmes Florence LASSARADE, sénatrice, Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le microbiote intestinal
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 450 (2021-2022) du 3 février 2022 - par M. Philippe BOLO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La stratégie quantique française
- Rapport nï¿œ 377 (2021-2022) du 20 janvier 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les neurotechnologies
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 376 (2021-2022) du 20 janvier 2022 - par M. Patrick HETZEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 287 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par Mme Michelle MEUNIER et M. Pierre OUZOULIAS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le déclin des insectes
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 286 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par Mme Annick JACQUEMET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le stockage de données sous la forme d'ADN
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 285 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par M. Ludovic HAYE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les outils de visioconférence : risques et opportunités
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 259 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par M. Ronan LE GLEUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le biomimétisme
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 258 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?
- Rapport nï¿œ 257 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
- Rapport nï¿œ 770 (2020-2021) du 15 juillet 2021 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »
- Rapport nï¿œ 758 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Thomas GASSILLOUD, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
- Rapport nï¿œ 741 (2020-2021) du 6 juillet 2021 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
- Rapport nï¿œ 671 (2020-2021) du 3 juin 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Loïc PRUD'HOMME, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
- Rapport nï¿œ 643 (2020-2021) du 27 mai 2021 - par Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice et Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les modes de production de l'hydrogène
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 536 (2020-2021) du 15 avril 2021 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 521 (2020-2021) du 8 avril 2021 - par M. Antoine HERTH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
- Rapport nï¿œ 487 (2020-2021) du 25 mars 2021 - par M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
- Rapport nï¿œ 428 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La phagothérapie : médecine d'hier et de demain
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 425 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La stratégie vaccinale contre la Covid-19
- Rapport nï¿œ 234 (2020-2021) du 15 décembre 2020 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'exposome, un défi scientifique
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 218 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par M. Cédric VILLANI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pollution plastique : une bombe à retardement ?
- Rapport nï¿œ 217 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'agriculture face au défi de la production d'énergie
- Rapport nï¿œ 646 (2019-2020) du 16 juillet 2020 - par MM. Roland COURTEAU, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
- Note scientifique de l'Office nï¿œ 567 (2019-2020) du 25 juin 2020 - par M. Jean-François ELIAOU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Rapport nï¿œ 345 (2019-2020) du 20 février 2020 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'hésitation vaccinale
- Rapport nï¿œ 344 (2019-2020) du 20 février 2020 - par Mme Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Rapport nï¿œ 343 (2019-2020) du 20 février 2020 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019
- Rapport nï¿œ 118 (2019-2020) du 13 novembre 2019 - par M. Gérard LONGUET, sénateur, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
- Rapport nï¿œ 77 (2019-2020) du 18 octobre 2019 - par M. Cédric VILLANI, député, Mme Émilie CARIOU, député et M. Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les soudures de l'EPR de Flamanville
- Rapport nï¿œ 64 (2019-2020) du 16 octobre 2019 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Évaluation, en application de l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique
- Rapport nï¿œ 644 (2018-2019) du 9 juillet 2019 - par Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice et M. Jean-François ELIAOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Rapport nï¿œ 554 (2018-2019) du 6 juin 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance
- Rapport nï¿œ 477 (2018-2019) du 2 mai 2019 - par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, Pierre OUZOULIAS, sénateur, Philippe BOLO, député et Mme Anne GENETET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)
- Rapport nï¿œ 418 (2018-2019) du 28 mars 2019 - par Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice, Catherine PROCACCIA, sénateur, MM. Jérôme BIGNON, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, Ronan LE GLEUT, sénateur, Gérard LONGUET, sénateur, Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, député, Anne GENETET, député, Huguette TIEGNA, député, MM. Didier BAICHÈRE, député, Jean-Luc FUGIT, député, Claude DE GANAY, député, Loïc PRUD'HOMME, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
- Rapport nï¿œ 402 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'intelligence artificielle et les données de santé
- Rapport nï¿œ 401 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Rapport nï¿œ 400 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par Mme Florence LASSARADE, sénatrice et M. Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Rapport nï¿œ 399 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
- Rapport nï¿œ 380 (2018-2019) du 14 mars 2019 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
- Rapport nï¿œ 188 (2018-2019) du 11 décembre 2018 - par MM. Pierre HENRIET, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapport nï¿œ 80 (2018-2019) du 25 octobre 2018 - par M. Jean-François ELIAOU, député et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
- Rapport nï¿œ 664 (2017-2018) du 12 juillet 2018 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies
- Rapport nï¿œ 584 (2017-2018) du 20 juin 2018 - par Mme Valéria FAURE-MUNTIAN, député, MM. Claude DE GANAY, député et Ronan LE GLEUT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux des compteurs communicants
- Rapport nï¿œ 306 (2017-2018) du 15 février 2018 - par M. Cédric VILLANI, député, Mme Célia DE LAVERGNE, député et M. Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
- Rapport nï¿œ 305 (2017-2018) du 15 février 2018 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport
- Rapport nï¿œ 464 (2016-2017) du 15 mars 2017 - par M. Claude DE GANAY, député et Mme Dominique GILLOT, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes
- Rapport nï¿œ 464 (2016-2017) du 15 mars 2017 - par M. Claude DE GANAY, député et Mme Dominique GILLOT, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
- Rapport nï¿œ 463 (2016-2017) du 9 mars 2017 - par MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La sûreté des équipements sous pression nucléaires
- Rapport nï¿œ 462 (2016-2017) du 9 mars 2017 - par MM. Jean-Yves LE DÉAUT, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
- Rapport nï¿œ 120 (2016-2017) du 10 novembre 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport nï¿œ 33 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par MM. Alain CLAEYS, député, Jean-Sébastien VIALATTE, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport nï¿œ 33 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par MM. Alain CLAEYS, député, Jean-Sébastien VIALATTE, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Rapport nï¿œ 742 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les maladies à transmission vectorielle
- Rapport nï¿œ 741 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, François COMMEINHES, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport nï¿œ 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport nï¿œ 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
- Rapport nï¿œ 571 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les robots et la loi
- Rapport nï¿œ 570 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
- Rapport nï¿œ 412 (2015-2016) du 18 février 2016 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
- Rapport nï¿œ 380 (2015-2016) du 10 février 2016 - par MM. Roland COURTEAU, sénateur, Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La politique spatiale européenne
- Rapport nï¿œ 192 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Rapport nï¿œ 147 (2015-2016) du 9 novembre 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
- Rapport nï¿œ 614 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR
- Rapport nï¿œ 613 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La filière semencière française : état des lieux et perspectives
- Rapport nï¿œ 612 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le numérique au service de la santé
- Rapport nï¿œ 465 (2014-2015) du 26 mai 2015 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Gérard BAPT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les médicaments biosimilaires
- Rapport nï¿œ 439 (2014-2015) du 12 mai 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député, Jean-Louis TOURAINE, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
- Rapport nï¿œ 333 (2014-2015) du 11 mars 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
- Rapport nï¿œ 326 (2014-2015) du 5 mars 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
- Rapport nï¿œ 271 (2014-2015) du 2 février 2015 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
- Rapport nï¿œ 271 (2014-2015) du 2 février 2015 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les drones et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport nï¿œ 267 (2014-2015) du 29 janvier 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les adjuvants vaccinaux: une question controversée
- Rapport nï¿œ 266 (2014-2015) du 29 janvier 2015 - par Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice et M. Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
- Rapport nï¿œ 176 (2014-2015) du 10 décembre 2014 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
- Rapport nï¿œ 176 (2014-2015) du 10 décembre 2014 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
- Rapport nï¿œ 133 (2014-2015) du 27 novembre 2014 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015
- Rapport nï¿œ 805 (2013-2014) du 18 septembre 2014 - par MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
- Rapport nï¿œ 709 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Marcel DENEUX, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?
- Rapport nï¿œ 495 (2013-2014) du 5 mai 2014 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapport nï¿œ 306 (2013-2014) du 22 janvier 2014 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport nï¿œ 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport nï¿œ 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport nï¿œ 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif
- Rapport nï¿œ 274 (2013-2014) du 9 janvier 2014 - par M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur et Mme Maud OLIVIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Rapport nï¿œ 253 (2013-2014) du 19 décembre 2013 - par MM. Jean-Marc PASTOR, sénateur et Laurent KALINOWSKI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
- Rapport nï¿œ 174 (2013-2014) du 27 novembre 2013 - par MM. Jean-Claude LENOIR, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
- Rapport nï¿œ 838 (2012-2013) du 11 septembre 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque
- Rapport nï¿œ 747 (2012-2013) du 11 juillet 2013 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser
- Rapport nï¿œ 721 (2012-2013) du 3 juillet 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
- Rapport nï¿œ 658 (2012-2013) du 12 juin 2013 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape)
- Rapport nï¿œ 640 (2012-2013) du 5 juin 2013 - par MM. Jean-Claude LENOIR, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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« Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
- Rapport nï¿œ 536 (2012-2013) du 24 avril 2013 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?
- Rapport nï¿œ 420 (2012-2013) du 7 mars 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
- Rapport nï¿œ 409 (2012-2013) du 27 février 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Rapport nï¿œ 114 (2012-2013) du 7 novembre 2012 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
- Rapport nï¿œ 511 (2011-2012) du 2 mai 2012 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapport nï¿œ 490 (2011-2012) du 28 mars 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport)
- Rapport nï¿œ 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions)
- Rapport nï¿œ 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
- Rapport nï¿œ 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes)
- Rapport nï¿œ 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Rapport nï¿œ 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD)
- Rapport nï¿œ 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La France et les îles subantarctiques
- Rapport nï¿œ 208 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport
- Rapport nï¿œ 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes
- Rapport nï¿œ 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011)
- Rapport nï¿œ 791 (2010-2011) du 14 septembre 2011 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011)
- Rapport nï¿œ 782 (2010-2011) du 23 août 2011 - par MM. Claude BIRRAUX et Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
- Rapport nï¿œ 765 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par M. Gilbert BARBIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
- Rapport nï¿œ 701 (2010-2011) du 30 juin 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
- Rapport nï¿œ 652 (2010-2011) du 21 juin 2011 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche
- Rapport nï¿œ 453 (2010-2011) du 21 avril 2011 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité
- Rapport nï¿œ 248 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les mathématiques en France et dans les sciences
- Rapport nï¿œ 222 (2010-2011) du 12 janvier 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
- Rapport nï¿œ 158 (2010-2011) du 8 décembre 2010 - par Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
- Rapport nï¿œ 140 (2010-2011) du 30 novembre 2010 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
- Rapport nï¿œ 28 (2010-2011) du 12 octobre 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)
- Rapport nï¿œ 653 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La recherche sur les cellules souches
- Rapport nï¿œ 652 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? » (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
- Rapport nï¿œ 651 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final
- Rapport nï¿œ 581 (2009-2010) du 24 juin 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
- Rapport nï¿œ 506 (2009-2010) du 27 mai 2010 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pesticides et santé
- Rapport nï¿œ 421 (2009-2010) du 29 avril 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1)
- Rapport nï¿œ 307 (2009-2010) du 19 février 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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"Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Rapport nï¿œ 204 (2009-2010) du 15 janvier 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
- Rapport nï¿œ 155 (2009-2010) du 9 décembre 2009 - par MM. Michel LEJEUNE et Jean-Louis TOURAINE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
- Rapport nï¿œ 135 (2009-2010) du 4 décembre 2009 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport)
- Rapport nï¿œ 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques)
- Rapport nï¿œ 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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« Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation », (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 organisée par M. Claude BIRRAUX, député, et M. Jean-Claude ETIENNE)
- Rapport nï¿œ 25 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
- Rapport nï¿œ 567 (2008-2009) du 20 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
- Rapport nï¿œ 546 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Rapport nï¿œ 487 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
- Rapport nï¿œ 477 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE et Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe
- Rapport nï¿œ 328 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Alain MILON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Le dépistage et le traitement du cancer de la prostate
- Rapport nï¿œ 318 (2008-2009) du 2 avril 2009 - par M. Bernard DEBRÉ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
- Rapport nï¿œ 307 (2008-2009) du 31 mars 2009 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
- Rapport nï¿œ 254 (2008-2009) du 10 mars 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur, Claude BIRRAUX, député et Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Rapport nï¿œ 238 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Claude BIRRAUX et Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
- Rapport nï¿œ 132 (2008-2009) du 11 décembre 2008 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La loi bioéthique de demain (auditions)
- Rapport nï¿œ 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La loi bioéthique de demain (rapport)
- Rapport nï¿œ 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
- Rapport nï¿œ 504 (2007-2008) du 17 octobre 2008, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
- Rapport nï¿œ 503 (2007-2008) du 3 octobre 2008 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La science au service du handicap
- Rapport nï¿œ 462 (2007-2008) du 10 juillet 2008 - par Mme Bérengère POLETTI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
- Rapport nï¿œ 454 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive
- Rapport nï¿œ 417 (2007-2008) du 25 juin 2008 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2)
- Rapport nï¿œ 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1)
- Rapport nï¿œ 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques »
- Rapport nï¿œ 159 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
- Rapport nï¿œ 131 (2007-2008) du 12 décembre 2007 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
- Rapport nï¿œ 117 (2007-2008) du 7 décembre 2007 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger
- Rapport nï¿œ 476 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Paul BLANC, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux
- Rapport nï¿œ 475 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Jean BARDET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
- Rapport nï¿œ 285 (2006-2007) du 29 mars 2007 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)
- Rapport nï¿œ 247 (2006-2007) du 20 février 2007 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale
- Rapport nï¿œ 230 (2006-2007) du 14 février 2007 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace
- Rapport nï¿œ 223 (2006-2007) du 8 février 2007 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
- Rapport nï¿œ 208 (2006-2007) du 6 février 2007 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
- Rapport nï¿œ 101 (2006-2007) du 6 décembre 2006 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
- Rapport nï¿œ 65 (2006-2007) du 9 novembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006
- Rapport nï¿œ 56 (2006-2007) du 6 novembre 2006 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
- Rapport nï¿œ 480 (2005-2006) du 11 septembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
- Rapport nï¿œ 426 (2005-2006) du 27 juin 2006 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le bon usage des médicaments psychotropes
- Rapport nï¿œ 422 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par Mme Maryvonne BRIOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers
- Rapport nï¿œ 421 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006
- Rapport nï¿œ 408 (2005-2006) du 20 juin 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
- Rapport nï¿œ 405 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 1 : Rapport)
- Rapport nï¿œ 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 2 : Annexes)
- Rapport nï¿œ 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
- Rapport nï¿œ 254 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
- Rapport nï¿œ 220 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet
- Rapport nï¿œ 219 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Définition et implications du concept de voiture propre
- Rapport nï¿œ 125 (2005-2006) du 14 décembre 2005 - par MM. Christian CABAL et Claude GATIGNOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La prévention et la prise en charge de l'obésité
- Rapport nï¿œ 8 (2005-2006) du 5 octobre 2005 - par M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées
- Rapport nï¿œ 466 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par Mme Cécile GALLEZ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)
- Rapport nï¿œ 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le risque épidémique (tome 1, rapport)
- Rapport nï¿œ 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Rapport nï¿œ 250 (2004-2005) du 16 mars 2005 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998
- Rapport nï¿œ 185 (2004-2005) du 15 février 2005 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La place des biotechnologies en France et en Europe
- Rapport nï¿œ 158 (2004-2005) du 27 janvier 2005 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)
- Rapport nï¿œ 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean DIONIS DU SEJOUR, député et Jean-Claude ETIENNE, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1)
- Rapport nï¿œ 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Jean DIONIS DU SEJOUR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La prévention des handicaps de l'enfant
- Rapport nï¿œ 363 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Francis GIRAUD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Les résultats du dépistage du cancer du sein
- Rapport nï¿œ 362 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Marc BERNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Nanosciences et progrès médical
- Rapport nï¿œ 293 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport)
- Rapport nï¿œ 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique)
- Rapport nï¿œ 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise
- Rapport nï¿œ 243 (2003-2004) du 4 mars 2004 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique.
- Rapport nï¿œ 235 (2003-2004) du 3 mars 2004 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
- Rapport nï¿œ 355 (2002-2003) du 12 juin 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique
- Rapport nï¿œ 306 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
- Rapport nï¿œ 290 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : compte-rendu de l'audition du 13 février 2003
- Rapport nï¿œ 263 (2002-2003) du 29 avril 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La qualité de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
- Rapport nï¿œ 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
- Rapport nï¿œ 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
- Rapport nï¿œ 138 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
- Rapport nï¿œ 52 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
- Rapport nï¿œ 259 (2001-2002) du 21 février 2002 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)
- Rapport nï¿œ 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)
- Rapport nï¿œ 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
- Rapport nï¿œ 207 (2001-2002) du 6 février 2002 - par MM. Henri REVOL et Jean-Paul BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La brevetabilité du vivant
- Rapport nï¿œ 160 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
- Rapport nï¿œ 159 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
- Rapport nï¿œ 154 (2001-2002) du 19 décembre 2001 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises
- Rapport nï¿œ 120 (2001-2002) du 5 décembre 2001 - par M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable
- Rapport nï¿œ 94 (2001-2002) du 23 novembre 2001 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
- Rapport nï¿œ 426 (2000-2001) du 3 juillet 2001 - par MM. Robert GALLEY et Claude GATIGNOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génetiques dans le domaine judiciaire
- Rapport nï¿œ 364 (2000-2001) du 7 juin 2001 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions
- Rapport nï¿œ 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 1, rapport.
- Rapport nï¿œ 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La politique spatiale française: bilan et perspectives
- Rapport nï¿œ 293 (2000-2001) du 2 mai 2001 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants
- Rapport nï¿œ 264 (2000-2001) du 6 avril 2001 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
- Rapport nï¿œ 261 (2000-2001) du 5 avril 2001 - par MM. Gérard MIQUEL et Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 2.
- Rapport nï¿œ 154 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par MM. René TRÉGOUËT, sénateur et Christian CUVILLIEZ,, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
- Rapport nï¿œ 337 (1999-2000) du 16 mai 2000 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport nï¿œ 316 (1999-2000) du 12 avril 2000 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome II : Actes du colloque du 27 janvier 2000 : « L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés »
- Rapport nï¿œ 311 (1999-2000) du 7 avril 2000 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1.
- Rapport nï¿œ 273 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par MM. Christian CUVILLIEZ,, député et René TRÉGOUËT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
- Rapport nï¿œ 272 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par Mme Michèle RIVASI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 1, rapport)
- Rapport nï¿œ 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions)
- Rapport nï¿œ 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
- Rapport nï¿œ 20 (1999-2000) du 14 octobre 1999 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
- Rapport nï¿œ 415 (1998-1999) du 10 juin 1999 - par MM. Gérard MIQUEL, sénateur et Serge POIGNANT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'exercice de l'action civile par les associations
- Rapport nï¿œ 343 (1998-1999) du 11 mai 1999 - par M. Pierre ALBERTINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
-
L'évaluation du dispositif public de promotion des investissements étrangers en France
- Rapport nï¿œ 333 (1998-1999) du 5 mai 1999 - par M. Serge VINÇON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Le rôle des flux financiers entre les collectivités publiques et les entreprises en matière d'emploi (rapport)
- Rapport nï¿œ 329 (1998-1999) du 29 avril 1999 - par M. Gérard BAPT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
- Rapport nï¿œ 312 (1998-1999) du 12 avril 1999 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires
- Rapport nï¿œ 285 (1998-1999) du 25 mars 1999 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
- Rapport nï¿œ 232 (1998-1999) du 18 février 1999 - par MM. Claude HURIET, sénateur et Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité
- Rapport nï¿œ 195 (1998-1999) du 3 février 1999 - par MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques http://www.assemblee-nationale.fr/rap-o ,
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L'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français
1ère partie
- Rapport nï¿œ 11 (1998-1999) du 8 octobre 1998 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2)
- Rapport nï¿œ 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publique, 1/2)
- Rapport nï¿œ 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'aval du cycle nucléaire
- Rapport nï¿œ 492 (1997-1998) du 11 juin 1998 - par MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport nï¿œ 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport nï¿œ 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires
- Rapport nï¿œ 179 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société
- Rapport nï¿œ 169 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par M. Claude HURIET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
- Rapport nï¿œ 41 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
- Rapport nï¿œ 383 (1996-1997) du 4 juillet 1997 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique)
- Rapport nï¿œ 300 (1996-1997) du 15 mars 1997 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 300 (1996-1997) du 15 avril 1997 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
- Rapport nï¿œ 223 (1996-1997) du 20 février 1997 - par M. Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques
- Rapport nï¿œ 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
- Rapport nï¿œ 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions
- Rapport nï¿œ 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils
- Rapport nï¿œ 299 (1995-1996) du 28 mars 1996 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 278 (1995-1996) du 19 mars 1996 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques)
- Rapport nï¿œ 278 (1995-1996) du 12 mai 1996 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (contributions des membres du groupe de travail)
- Rapport nï¿œ 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par MM. Christian KERT, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport nï¿œ 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes)
- Rapport nï¿œ 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport)
- Rapport nï¿œ 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport nï¿œ 172 (1994-1995) du 19 décembre 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale
- Rapport nï¿œ 155 (1994-1995) du 13 décembre 1994 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique
- Rapport nï¿œ 130 (1994-1995) du 8 décembre 1994 - par M. Charles DESCOURS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes
- Rapport nï¿œ 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur
- Rapport nï¿œ 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les orientations de la politique de recherche
- Rapport nï¿œ 506 (1993-1994) du 15 juin 1994 - par MM. Robert GALLEY, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud
- Rapport nï¿œ 332 (1993-1994) du 13 avril 1994 - par MM. Jean-Marie DEMANGE, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions
- Rapport nï¿œ 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur
- Rapport nï¿œ 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
- Rapport nï¿œ 70 (1993-1994) du 2 novembre 1993 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- Rapport nï¿œ 221 (1992-1993) du 17 février 1993 - par M. Michel DESTOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
- Rapport nï¿œ 203 (1992-1993) du 22 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition numérique - Contribution des experts
- Rapport nï¿œ 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
- Rapport nï¿œ 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs
- Rapport nï¿œ 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par les déchets ménagers
- Rapport nï¿œ 200 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par M. Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport nï¿œ 42 (1992-1993) du 10 novembre 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides
- Rapport nï¿œ 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile
- Rapport nï¿œ 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes
- Rapport nï¿œ 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur
- Rapport nï¿œ 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendu des auditions
- Rapport nï¿œ 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets très faiblement radioactifs
- Rapport nï¿œ 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires
- Rapport nï¿œ 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents
- Rapport nï¿œ 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts)
- Rapport nï¿œ 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes)
- Rapport nï¿œ 155 (1991-1992) du 6 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur)
- Rapport nï¿œ 155 (1991-1992) du 9 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)
- Rapport nï¿œ 479 (1990-1991) du 10 septembre 1991 - par MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers
- Rapport nï¿œ 415 (1990-1991) du 25 juin 1991, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets nucléaires à haute activité
- Rapport nï¿œ 184 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information)
- Rapport nï¿œ 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des installations)
- Rapport nï¿œ 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Franck SÉRUSCLAT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur)
- Rapport nï¿œ 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes)
- Rapport nï¿œ 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
- Rapport nï¿œ 462 (1989-1990) du 3 juillet 1990 - par M. Louis PERREIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport nï¿œ 212 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Jean FAURE, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs
- Rapport nï¿œ 180 (1989-1990) du 22 décembre 1989 - par M. Louis MEXANDEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision)
- Rapport nï¿œ 378 (1988-1989) du 13 juin 1989 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition (conlusions des rapporteurs)
- Rapport nï¿œ 378 (1988-1989) du 13 juin 1989, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport nï¿œ 179 (1987-1988) du 17 décembre 1987 - par MM. Jean-Marie RAUSCH et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"
- Rapport nï¿œ 211 (1985-1986) du 13 décembre 1985 - par MM. Jean-Marie RAUSCH, sénateur et Georges LE BAILL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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