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Vol spatial habité - Compte rendu de l'audition publique du 13 mars 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025
- Rapport n° 517 (2024-2025) du 3 avril 2025 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025
- Rapport n° 516 (2024-2025) du 3 avril 2025 - par MM. Daniel SALMON, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024
- Rapport n° 191 (2024-2025) du 5 décembre 2024 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle
- Rapport n° 170 (2024-2025) du 28 novembre 2024 - par M. Patrick CHAIZE, sénateur, Mme Corinne NARASSIGUIN, sénatrice et M. Alexandre SABATOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024
- Rapport n° 141 (2024-2025) du 14 novembre 2024 - par M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Rapport n° 651 (2023-2024) du 30 mai 2024 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Philippe BERTA, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Rapport n° 650 (2023-2024) du 30 mai 2024 - par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur et Jean-François PORTARRIEU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La protection de la biodiversité marine en haute mer
- Rapport n° 511 (2023-2024) du 4 avril 2024 - par Mme Mereana REID ARBELOT, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Sur les débris spatiaux
- Note scientifique de l'Office n° 510 (2023-2024) du 4 avril 2024 - par MM. Ludovic HAYE, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
- Rapport n° 218 (2023-2024) du 14 décembre 2023 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
- Rapport n° 217 (2023-2024) du 14 décembre 2023 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Olga GIVERNET, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Météorologie de l'espace
- Note scientifique de l'Office n° 90 (2023-2024) du 9 novembre 2023 - par Mme Christine ARRIGHI, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Micropolluants de l'eau
- Rapport n° 89 (2023-2024) du 9 novembre 2023 - par Mme Christine ARRIGHI, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Comparer les modes de stockage de l'énergie
- Note scientifique de l'Office n° 932 (2022-2023) du 26 septembre 2023 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée
- Note scientifique de l'Office n° 931 (2022-2023) du 26 septembre 2023 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection
- Rapport n° 868 (2022-2023) du 11 juillet 2023 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les avancées thérapeutiques en oncologie
- Note scientifique de l'Office n° 809 (2022-2023) du 29 juin 2023 - par Mme Laure DARCOS, sénatrice et M. Philippe BERTA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le recyclage des plastiques
- Note scientifique de l'Office n° 808 (2022-2023) du 29 juin 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de l'objectif de sobriété énergétique
- Rapport n° 776 (2022-2023) du 27 juin 2023 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Olga GIVERNET, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les avancées thérapeutiques dans la prise en charge des maladies neurodégénératives
- Note scientifique de l'Office n° 745 (2022-2023) du 15 juin 2023 - par Mme Florence LASSARADE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
- Rapport n° 641 (2022-2023) du 25 mai 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les lois de programmation militaire et l'innovation
- Rapport n° 583 (2022-2023) du 9 mai 2023 - par M. Ludovic HAYE, sénateur et Mme Huguette TIEGNA, députée, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection
- Rapport n° 374 (2022-2023) du 28 février 2023 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises
- Rapport n° 360 (2022-2023) du 16 février 2023 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La pollution lumineuse
- Note scientifique de l'Office n° 292 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par Mme Annick JACQUEMET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Face à l'explosion des données : prévenir la submersion
- Note scientifique de l'Office n° 291 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par M. Ludovic HAYE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'alimentation ultra-transformée
- Note scientifique de l'Office n° 290 (2022-2023) du 26 janvier 2023 - par Mme Angèle PRÉVILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Réchauffement climatique et biodiversité - Conception, construction et mise en oeuvre de stratégies préventives
- Rapport n° 181 (2022-2023) du 6 décembre 2022 - par Mme Florence LASSARADE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les espèces exotiques envahissantes
- Note scientifique de l'Office n° 167 (2022-2023) du 1er décembre 2022 - par M. Hendrik DAVI, député,, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022
- Rapport n° 130 (2022-2023) du 17 novembre 2022 - par M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée
- Rapport n° 129 (2022-2023) du 17 novembre 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Rapport n° 659 (2021-2022) du 9 juin 2022 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
- Rapport n° 580 (2021-2022) du 17 mars 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
- Rapport n° 573 (2021-2022) du 9 mars 2022 - par Mme Laure DARCOS, sénatrice, MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap
- Rapport n° 561 (2021-2022) du 3 mars 2022 - par Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
- Rapport n° 560 (2021-2022) du 3 mars 2022 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Émilie CARIOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes
- Rapport n° 531 (2021-2022) du 22 février 2022 - par Mmes Florence LASSARADE, sénatrice, Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le microbiote intestinal
- Note scientifique de l'Office n° 450 (2021-2022) du 3 février 2022 - par M. Philippe BOLO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La stratégie quantique française
- Rapport n° 377 (2021-2022) du 20 janvier 2022 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les neurotechnologies
- Note scientifique de l'Office n° 376 (2021-2022) du 20 janvier 2022 - par M. Patrick HETZEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19
- Note scientifique de l'Office n° 287 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par Mme Michelle MEUNIER et M. Pierre OUZOULIAS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le déclin des insectes
- Note scientifique de l'Office n° 286 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par Mme Annick JACQUEMET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le stockage de données sous la forme d'ADN
- Note scientifique de l'Office n° 285 (2021-2022) du 9 décembre 2021 - par M. Ludovic HAYE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les outils de visioconférence : risques et opportunités
- Note scientifique de l'Office n° 259 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par M. Ronan LE GLEUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le biomimétisme
- Note scientifique de l'Office n° 258 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?
- Rapport n° 257 (2021-2022) du 2 décembre 2021 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
- Rapport n° 770 (2020-2021) du 15 juillet 2021 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération « Astrid »
- Rapport n° 758 (2020-2021) du 8 juillet 2021 - par MM. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Thomas GASSILLOUD, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
- Rapport n° 741 (2020-2021) du 6 juillet 2021 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
- Rapport n° 671 (2020-2021) du 3 juin 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Loïc PRUD'HOMME, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
- Rapport n° 643 (2020-2021) du 27 mai 2021 - par Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice et Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les modes de production de l'hydrogène
- Note scientifique de l'Office n° 536 (2020-2021) du 15 avril 2021 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge
- Note scientifique de l'Office n° 521 (2020-2021) du 8 avril 2021 - par M. Antoine HERTH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
- Rapport n° 487 (2020-2021) du 25 mars 2021 - par M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
- Rapport n° 428 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La phagothérapie : médecine d'hier et de demain
- Note scientifique de l'Office n° 425 (2020-2021) du 4 mars 2021 - par Mme Catherine PROCACCIA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La stratégie vaccinale contre la Covid-19
- Rapport n° 234 (2020-2021) du 15 décembre 2020 - par Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'exposome, un défi scientifique
- Note scientifique de l'Office n° 218 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par M. Cédric VILLANI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pollution plastique : une bombe à retardement ?
- Rapport n° 217 (2020-2021) du 10 décembre 2020 - par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'agriculture face au défi de la production d'énergie
- Rapport n° 646 (2019-2020) du 16 juillet 2020 - par MM. Roland COURTEAU, sénateur et Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
- Note scientifique de l'Office n° 567 (2019-2020) du 25 juin 2020 - par M. Jean-François ELIAOU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase)
- Rapport n° 345 (2019-2020) du 20 février 2020 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'hésitation vaccinale
- Rapport n° 344 (2019-2020) du 20 février 2020 - par Mme Florence LASSARADE, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels
- Rapport n° 343 (2019-2020) du 20 février 2020 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019
- Rapport n° 118 (2019-2020) du 13 novembre 2019 - par M. Gérard LONGUET, sénateur, Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
- Rapport n° 77 (2019-2020) du 18 octobre 2019 - par M. Cédric VILLANI, député, Mme Émilie CARIOU, député et M. Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les soudures de l'EPR de Flamanville
- Rapport n° 64 (2019-2020) du 16 octobre 2019 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Évaluation, en application de l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique
- Rapport n° 644 (2018-2019) du 9 juillet 2019 - par Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice et M. Jean-François ELIAOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Rapport n° 554 (2018-2019) du 6 juin 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance
- Rapport n° 477 (2018-2019) du 2 mai 2019 - par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, Pierre OUZOULIAS, sénateur, Philippe BOLO, député et Mme Anne GENETET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)
- Rapport n° 418 (2018-2019) du 28 mars 2019 - par Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice, Catherine PROCACCIA, sénateur, MM. Jérôme BIGNON, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, Ronan LE GLEUT, sénateur, Gérard LONGUET, sénateur, Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, député, Anne GENETET, député, Huguette TIEGNA, député, MM. Didier BAICHÈRE, député, Jean-Luc FUGIT, député, Claude DE GANAY, député, Loïc PRUD'HOMME, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
- Rapport n° 402 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'intelligence artificielle et les données de santé
- Rapport n° 401 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Rapport n° 400 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par Mme Florence LASSARADE, sénatrice et M. Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Rapport n° 399 (2018-2019) du 21 mars 2019 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
- Rapport n° 380 (2018-2019) du 14 mars 2019 - par M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
- Rapport n° 188 (2018-2019) du 11 décembre 2018 - par MM. Pierre HENRIET, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapport n° 80 (2018-2019) du 25 octobre 2018 - par M. Jean-François ELIAOU, député et Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
- Rapport n° 664 (2017-2018) du 12 juillet 2018 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies
- Rapport n° 584 (2017-2018) du 20 juin 2018 - par Mme Valéria FAURE-MUNTIAN, député, MM. Claude DE GANAY, député et Ronan LE GLEUT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux des compteurs communicants
- Rapport n° 306 (2017-2018) du 15 février 2018 - par M. Cédric VILLANI, député, Mme Célia DE LAVERGNE, député et M. Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
- Rapport n° 305 (2017-2018) du 15 février 2018 - par MM. Cédric VILLANI, député et Gérard LONGUET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport
- Rapport n° 464 (2016-2017) du 15 mars 2017 - par M. Claude DE GANAY, député et Mme Dominique GILLOT, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes
- Rapport n° 464 (2016-2017) du 15 mars 2017 - par M. Claude DE GANAY, député et Mme Dominique GILLOT, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
- Rapport n° 463 (2016-2017) du 9 mars 2017 - par MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La sûreté des équipements sous pression nucléaires
- Rapport n° 462 (2016-2017) du 9 mars 2017 - par MM. Jean-Yves LE DÉAUT, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
- Rapport n° 120 (2016-2017) du 10 novembre 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport n° 33 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par MM. Alain CLAEYS, député, Jean-Sébastien VIALATTE, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
- Rapport n° 33 (2016-2017) du 12 octobre 2016 - par MM. Alain CLAEYS, député, Jean-Sébastien VIALATTE, député et Bruno SIDO, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Rapport n° 742 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les maladies à transmission vectorielle
- Rapport n° 741 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, François COMMEINHES, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport n° 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
- Rapport n° 617 (2015-2016) du 19 mai 2016 - par M. Patrick HETZEL, député et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
- Rapport n° 571 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les robots et la loi
- Rapport n° 570 (2015-2016) du 3 mai 2016 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
- Rapport n° 412 (2015-2016) du 18 février 2016 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
- Rapport n° 380 (2015-2016) du 10 février 2016 - par MM. Roland COURTEAU, sénateur, Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La politique spatiale européenne
- Rapport n° 192 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
- Rapport n° 147 (2015-2016) du 9 novembre 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
- Rapport n° 614 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR
- Rapport n° 613 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La filière semencière française : état des lieux et perspectives
- Rapport n° 612 (2014-2015) du 9 juillet 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le numérique au service de la santé
- Rapport n° 465 (2014-2015) du 26 mai 2015 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Gérard BAPT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les médicaments biosimilaires
- Rapport n° 439 (2014-2015) du 12 mai 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député, Jean-Louis TOURAINE, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
- Rapport n° 333 (2014-2015) du 11 mars 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur, Jean-Yves LE DÉAUT, député et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
- Rapport n° 326 (2014-2015) du 5 mars 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
- Rapport n° 271 (2014-2015) du 2 février 2015 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
- Rapport n° 271 (2014-2015) du 2 février 2015 - par M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les drones et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 267 (2014-2015) du 29 janvier 2015 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les adjuvants vaccinaux: une question controversée
- Rapport n° 266 (2014-2015) du 29 janvier 2015 - par Mme Corinne BOUCHOUX, sénatrice et M. Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
- Rapport n° 176 (2014-2015) du 10 décembre 2014 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
- Rapport n° 176 (2014-2015) du 10 décembre 2014 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
- Rapport n° 133 (2014-2015) du 27 novembre 2014 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs - PNGMDR 2013-2015
- Rapport n° 805 (2013-2014) du 18 septembre 2014 - par MM. Christian BATAILLE, député et Christian NAMY, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
- Rapport n° 709 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Marcel DENEUX, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?
- Rapport n° 495 (2013-2014) du 5 mai 2014 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les progrès de la génétique, vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
- Rapport n° 306 (2013-2014) du 22 janvier 2014 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques
- Rapport n° 293 (2013-2014) du 16 janvier 2014 - par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles: un impératif
- Rapport n° 274 (2013-2014) du 9 janvier 2014 - par M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur et Mme Maud OLIVIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
- Rapport n° 253 (2013-2014) du 19 décembre 2013 - par MM. Jean-Marc PASTOR, sénateur et Laurent KALINOWSKI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
- Rapport n° 174 (2013-2014) du 27 novembre 2013 - par MM. Jean-Claude LENOIR, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
- Rapport n° 838 (2012-2013) du 11 septembre 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque
- Rapport n° 747 (2012-2013) du 11 juillet 2013 - par M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser
- Rapport n° 721 (2012-2013) du 3 juillet 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
- Rapport n° 658 (2012-2013) du 12 juin 2013 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels (Rapport d'étape)
- Rapport n° 640 (2012-2013) du 5 juin 2013 - par MM. Jean-Claude LENOIR, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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« Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
- Rapport n° 536 (2012-2013) du 24 avril 2013 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?
- Rapport n° 420 (2012-2013) du 7 mars 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
- Rapport n° 409 (2012-2013) du 27 février 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Rapport n° 114 (2012-2013) du 7 novembre 2012 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
- Rapport n° 511 (2011-2012) du 2 mai 2012 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapport n° 490 (2011-2012) du 28 mars 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport)
- Rapport n° 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions)
- Rapport n° 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
- Rapport n° 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes)
- Rapport n° 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Rapport n° 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD)
- Rapport n° 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La France et les îles subantarctiques
- Rapport n° 208 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport
- Rapport n° 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes
- Rapport n° 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011)
- Rapport n° 791 (2010-2011) du 14 septembre 2011 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011)
- Rapport n° 782 (2010-2011) du 23 août 2011 - par MM. Claude BIRRAUX et Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
- Rapport n° 765 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par M. Gilbert BARBIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
- Rapport n° 701 (2010-2011) du 30 juin 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
- Rapport n° 652 (2010-2011) du 21 juin 2011 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche
- Rapport n° 453 (2010-2011) du 21 avril 2011 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité
- Rapport n° 248 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les mathématiques en France et dans les sciences
- Rapport n° 222 (2010-2011) du 12 janvier 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
- Rapport n° 158 (2010-2011) du 8 décembre 2010 - par Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
- Rapport n° 140 (2010-2011) du 30 novembre 2010 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
- Rapport n° 28 (2010-2011) du 12 octobre 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)
- Rapport n° 653 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La recherche sur les cellules souches
- Rapport n° 652 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? » (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
- Rapport n° 651 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final
- Rapport n° 581 (2009-2010) du 24 juin 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
- Rapport n° 506 (2009-2010) du 27 mai 2010 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Pesticides et santé
- Rapport n° 421 (2009-2010) du 29 avril 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1)
- Rapport n° 307 (2009-2010) du 19 février 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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"Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Rapport n° 204 (2009-2010) du 15 janvier 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
- Rapport n° 155 (2009-2010) du 9 décembre 2009 - par MM. Michel LEJEUNE et Jean-Louis TOURAINE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
- Rapport n° 135 (2009-2010) du 4 décembre 2009 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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« Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation », (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 organisée par M. Claude BIRRAUX, député, et M. Jean-Claude ETIENNE)
- Rapport n° 25 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
- Rapport n° 567 (2008-2009) du 20 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
- Rapport n° 546 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Rapport n° 487 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
- Rapport n° 477 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE et Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe
- Rapport n° 328 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Alain MILON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Le dépistage et le traitement du cancer de la prostate
- Rapport n° 318 (2008-2009) du 2 avril 2009 - par M. Bernard DEBRÉ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
- Rapport n° 307 (2008-2009) du 31 mars 2009 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
- Rapport n° 254 (2008-2009) du 10 mars 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur, Claude BIRRAUX, député et Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Rapport n° 238 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Claude BIRRAUX et Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
- Rapport n° 132 (2008-2009) du 11 décembre 2008 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La loi bioéthique de demain (auditions)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La loi bioéthique de demain (rapport)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
- Rapport n° 504 (2007-2008) du 17 octobre 2008, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
- Rapport n° 503 (2007-2008) du 3 octobre 2008 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La science au service du handicap
- Rapport n° 462 (2007-2008) du 10 juillet 2008 - par Mme Bérengère POLETTI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
- Rapport n° 454 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive
- Rapport n° 417 (2007-2008) du 25 juin 2008 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1)
- Rapport n° 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2)
- Rapport n° 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques »
- Rapport n° 159 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
- Rapport n° 131 (2007-2008) du 12 décembre 2007 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
- Rapport n° 117 (2007-2008) du 7 décembre 2007 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger
- Rapport n° 476 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Paul BLANC, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux
- Rapport n° 475 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Jean BARDET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
- Rapport n° 285 (2006-2007) du 29 mars 2007 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)
- Rapport n° 247 (2006-2007) du 20 février 2007 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale
- Rapport n° 230 (2006-2007) du 14 février 2007 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace
- Rapport n° 223 (2006-2007) du 8 février 2007 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
- Rapport n° 208 (2006-2007) du 6 février 2007 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
- Rapport n° 101 (2006-2007) du 6 décembre 2006 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
- Rapport n° 65 (2006-2007) du 9 novembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006
- Rapport n° 56 (2006-2007) du 6 novembre 2006 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
- Rapport n° 480 (2005-2006) du 11 septembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
- Rapport n° 426 (2005-2006) du 27 juin 2006 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le bon usage des médicaments psychotropes
- Rapport n° 422 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par Mme Maryvonne BRIOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers
- Rapport n° 421 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006
- Rapport n° 408 (2005-2006) du 20 juin 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
- Rapport n° 405 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 2 : Annexes)
- Rapport n° 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 1 : Rapport)
- Rapport n° 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
- Rapport n° 254 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
- Rapport n° 220 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet
- Rapport n° 219 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Définition et implications du concept de voiture propre
- Rapport n° 125 (2005-2006) du 14 décembre 2005 - par MM. Christian CABAL et Claude GATIGNOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La prévention et la prise en charge de l'obésité
- Rapport n° 8 (2005-2006) du 5 octobre 2005 - par M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées
- Rapport n° 466 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par Mme Cécile GALLEZ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le risque épidémique (tome 1, rapport)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Rapport n° 250 (2004-2005) du 16 mars 2005 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998
- Rapport n° 185 (2004-2005) du 15 février 2005 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La place des biotechnologies en France et en Europe
- Rapport n° 158 (2004-2005) du 27 janvier 2005 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean DIONIS DU SEJOUR, député et Jean-Claude ETIENNE, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Jean DIONIS DU SEJOUR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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La prévention des handicaps de l'enfant
- Rapport n° 363 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Francis GIRAUD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Les résultats du dépistage du cancer du sein
- Rapport n° 362 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Marc BERNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
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Nanosciences et progrès médical
- Rapport n° 293 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise
- Rapport n° 243 (2003-2004) du 4 mars 2004 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique.
- Rapport n° 235 (2003-2004) du 3 mars 2004 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
- Rapport n° 355 (2002-2003) du 12 juin 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique
- Rapport n° 306 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
- Rapport n° 290 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : compte-rendu de l'audition du 13 février 2003
- Rapport n° 263 (2002-2003) du 29 avril 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
- Rapport n° 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La qualité de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
- Rapport n° 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
- Rapport n° 138 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
- Rapport n° 52 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
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L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
- Rapport n° 259 (2001-2002) du 21 février 2002 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)
- Rapport n° 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)
- Rapport n° 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
- Rapport n° 207 (2001-2002) du 6 février 2002 - par MM. Henri REVOL et Jean-Paul BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La brevetabilité du vivant
- Rapport n° 160 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par M. Alain CLAEYS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
- Rapport n° 159 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
- Rapport n° 154 (2001-2002) du 19 décembre 2001 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises
- Rapport n° 120 (2001-2002) du 5 décembre 2001 - par M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
-
L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable
- Rapport n° 94 (2001-2002) du 23 novembre 2001 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
- Rapport n° 426 (2000-2001) du 3 juillet 2001 - par MM. Robert GALLEY et Claude GATIGNOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génetiques dans le domaine judiciaire
- Rapport n° 364 (2000-2001) du 7 juin 2001 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions
- Rapport n° 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 1, rapport.
- Rapport n° 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La politique spatiale française: bilan et perspectives
- Rapport n° 293 (2000-2001) du 2 mai 2001 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants
- Rapport n° 264 (2000-2001) du 6 avril 2001 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
- Rapport n° 261 (2000-2001) du 5 avril 2001 - par MM. Gérard MIQUEL et Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 2.
- Rapport n° 154 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par MM. René TRÉGOUËT, sénateur et Christian CUVILLIEZ,, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
- Rapport n° 337 (1999-2000) du 16 mai 2000 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 316 (1999-2000) du 12 avril 2000 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome II : Actes du colloque du 27 janvier 2000 : « L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés »
- Rapport n° 311 (1999-2000) du 7 avril 2000 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1.
- Rapport n° 273 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par MM. Christian CUVILLIEZ,, député et René TRÉGOUËT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
- Rapport n° 272 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par Mme Michèle RIVASI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 1, rapport)
- Rapport n° 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions)
- Rapport n° 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
- Rapport n° 20 (1999-2000) du 14 octobre 1999 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
- Rapport n° 415 (1998-1999) du 10 juin 1999 - par MM. Gérard MIQUEL, sénateur et Serge POIGNANT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'exercice de l'action civile par les associations
- Rapport n° 343 (1998-1999) du 11 mai 1999 - par M. Pierre ALBERTINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
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L'évaluation du dispositif public de promotion des investissements étrangers en France
- Rapport n° 333 (1998-1999) du 5 mai 1999 - par M. Serge VINÇON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Le rôle des flux financiers entre les collectivités publiques et les entreprises en matière d'emploi (rapport)
- Rapport n° 329 (1998-1999) du 29 avril 1999 - par M. Gérard BAPT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
- Rapport n° 312 (1998-1999) du 12 avril 1999 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires
- Rapport n° 285 (1998-1999) du 25 mars 1999 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
- Rapport n° 232 (1998-1999) du 18 février 1999 - par MM. Claude HURIET, sénateur et Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité
- Rapport n° 195 (1998-1999) du 3 février 1999 - par MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques http://www.assemblee-nationale.fr/rap-o ,
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L'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français
1ère partie
- Rapport n° 11 (1998-1999) du 8 octobre 1998 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publique, 1/2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'aval du cycle nucléaire
- Rapport n° 492 (1997-1998) du 11 juin 1998 - par MM. Christian BATAILLE et Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
-
Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France
- Rapport n° 345 (1997-1998) du 6 mars 1998 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires
- Rapport n° 179 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société
- Rapport n° 169 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par M. Claude HURIET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
- Rapport n° 41 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
- Rapport n° 383 (1996-1997) du 4 juillet 1997 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 300 (1996-1997) du 15 mars 1997 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 300 (1996-1997) du 15 avril 1997 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
- Rapport n° 223 (1996-1997) du 20 février 1997 - par M. Robert GALLEY, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils
- Rapport n° 299 (1995-1996) du 28 mars 1996 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 278 (1995-1996) du 19 mars 1996 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques)
- Rapport n° 278 (1995-1996) du 12 mai 1996 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (contributions des membres du groupe de travail)
- Rapport n° 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par MM. Christian KERT, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par M. Christian KERT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes)
- Rapport n° 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport)
- Rapport n° 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 172 (1994-1995) du 19 décembre 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale
- Rapport n° 155 (1994-1995) du 13 décembre 1994 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique
- Rapport n° 130 (1994-1995) du 8 décembre 1994 - par M. Charles DESCOURS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes
- Rapport n° 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les orientations de la politique de recherche
- Rapport n° 506 (1993-1994) du 15 juin 1994 - par MM. Robert GALLEY, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud
- Rapport n° 332 (1993-1994) du 13 avril 1994 - par MM. Jean-Marie DEMANGE, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions
- Rapport n° 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
- Rapport n° 70 (1993-1994) du 2 novembre 1993 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- Rapport n° 221 (1992-1993) du 17 février 1993 - par M. Michel DESTOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
- Rapport n° 203 (1992-1993) du 22 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition numérique - Contribution des experts
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par les déchets ménagers
- Rapport n° 200 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par M. Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 42 (1992-1993) du 10 novembre 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides
- Rapport n° 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile
- Rapport n° 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes
- Rapport n° 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendu des auditions
- Rapport n° 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets très faiblement radioactifs
- Rapport n° 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires
- Rapport n° 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents
- Rapport n° 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts)
- Rapport n° 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes)
- Rapport n° 155 (1991-1992) du 6 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur)
- Rapport n° 155 (1991-1992) du 9 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)
- Rapport n° 479 (1990-1991) du 10 septembre 1991 - par MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers
- Rapport n° 415 (1990-1991) du 25 juin 1991, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La gestion des déchets nucléaires à haute activité
- Rapport n° 184 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des installations)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Franck SÉRUSCLAT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
- Rapport n° 462 (1989-1990) du 3 juillet 1990 - par M. Louis PERREIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 212 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Jean FAURE, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs
- Rapport n° 180 (1989-1990) du 22 décembre 1989 - par M. Louis MEXANDEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision)
- Rapport n° 378 (1988-1989) du 13 juin 1989 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La télévision à haute définition (conlusions des rapporteurs)
- Rapport n° 378 (1988-1989) du 13 juin 1989, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 179 (1987-1988) du 17 décembre 1987 - par MM. Jean-Marie RAUSCH et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"
- Rapport n° 211 (1985-1986) du 13 décembre 1985 - par MM. Jean-Marie RAUSCH, sénateur et Georges LE BAILL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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