Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Adoption, par scrutin public solennel n° 293, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
Suspension et reprise de la séance
2. Communication relative à une commission mixte paritaire
3. Garantir la neutralité financière du don d’organes par les vivants. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi
M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1 de Mme Émilienne Poumirol. – Retrait.
Amendement n° 8 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 9 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 10 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption, par scrutin public n° 294, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli
4. Mises au point au sujet de votes
5. Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire. – Discussion en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
M. Khalifé Khalifé, rapporteur de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 4 de Mme Émilienne Poumirol. – Adoption.
Amendement n° 13 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 1 rectifié de Mme Jocelyne Guidez. – Retrait.
Amendement n° 14 rectifié de Mme Anne Souyris. – Adoption.
Amendement n° 15 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
6. Souhaits de bienvenue à une délégation d’Andorre
7. Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Amendement n° 19 rectifié ter de M. Daniel Chasseing. – Retrait.
Amendement n° 3 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 2 de Mme Patricia Demas. – Adoption.
Amendement n° 7 de Mme Émilienne Poumirol. – Devenu sans objet.
Amendement n° 5 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 24 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 25 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 26 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 10 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 9 de Mme Émilienne Poumirol. – Adoption.
Amendement n° 17 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 18 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Amendement n° 20 rectifié ter de M. Daniel Chasseing. – Rejet.
Amendement n° 16 rectifié de Mme Anne Souyris. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 21 rectifié quater de M. Daniel Chasseing. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 6 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.
Amendement n° 8 rectifié de M. Stéphane Fouassin. – Rejet.
Articles 2 ter et 2 quater (supprimés)
Amendement n° 23 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
8. Territoires zéro chômeur de longue durée. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
Clôture de la discussion générale.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Amendement n° 37 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public n° 295.
Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 17 rectifié de M. Jean-Baptiste Blanc. – Rejet.
Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 22 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 15 rectifié de M. Jean-Baptiste Blanc. – Retrait.
Amendement n° 5 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 35 rectifié bis de Mme Raymonde Poncet Monge. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 38 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public n° 296.
Amendement n° 33 rectifié bis de Mme Raymonde Poncet Monge. – Retrait.
Amendement n° 31 de Mme Monique Lubin. – Retrait.
Amendement n° 7 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 6 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° 41 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 42 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 43 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 39 du Gouvernement. – Rejet par scrutin public n° 297.
Amendement n° 36 rectifié de Mme Raymonde Poncet Monge. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 40 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 12 rectifié de Mme Mireille Jouve. – Retrait.
Amendement n° 44 de la commission. – Adoption.
Mme Frédérique Puissat, rapporteur
Adoption de l’article modifié.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Mme Frédérique Puissat, rapporteur
M. Laurent Panifous, ministre délégué