Séance du 9 juin 2026

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030

Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Vote sur l'ensemble

PRÉSIDENCE DE M. Alain Marc

vice-président

Communication relative à une commission mixte paritaire

Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

proposition de loi visant à garantir la neutralité financière du don d'organes et d'autres éléments et produits du corps humain par les vivants

Article 3 bis (nouveau)

Vote sur l'ensemble

PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli

vice-président

Mises au point au sujet de votes

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

Discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

proposition de loi visant à doter la france d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

Souhaits de bienvenue à une délégation d'Andorre

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er (suite)

Article 1er bis

Après l'article 2 bis

Articles 2 ter et 2 quater

Vote sur l'ensemble

Territoires zéro chômeur de longue durée

Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

vice-présidente

proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi

Vote sur l'ensemble