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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Recherche et nouvelles technologies
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Recherche et nouvelles technologies
( rapport général - première lecture )
- Par M. René TRÉGOUËT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. René TRÉGOUËT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- INTRODUCTION
- I. UN CONTEXTE SPÉCIFIQUE ET DIFFICILE
- II. UNE ÉVOLUTION DU BUDGET CIVIL DE
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT QUI PRÉSERVE L'AVENIR
- III. UN BUDGET DE TRANSITION QUI TEND À
DYNAMISER LA GESTION DES RESSOURCES RÉELLES DES ORGANISMES DE
RECHERCHE
- A. UNE STRUCTURE DE FINANCEMENT À LA FOIS
MORCELÉE ET CONCENTRÉE
- B. UN RECUL TRANSITOIRE QUI NE COMPROMET PAS LE
FUTUR
- C. UNE LOGIQUE, SINCÈRE, D'EXÉCUTION
PRÉFÉRÉE À UNE LOGIQUE, ILLUSOIRE,
D'AFFICHAGE
- A. UNE STRUCTURE DE FINANCEMENT À LA FOIS
MORCELÉE ET CONCENTRÉE
- IV. - PRINCIPALES AUTRES OBSERVATIONS DE VOTRE
RAPPORTEUR
- A. LES MOTIFS DE SATISFACTION
- B. LES SUJETS D'INQUIÉTUDE
- 1. Une sous-estimation du problème de la
« fuite des cerveaux »
- 2. L'insuffisante association des PME à
l'effort de recherche national
- 3. Les retards de la science et de la technologie
françaises dans des domaines essentiels
- 4. Les très grands
équipements
- 5. Les freins à la préservation de
notre excellence dans le domaine de l'énergie nucléaire
- 6. La persistance d'entraves au bon fonctionnement
des laboratoires universitaires et à la valorisation de leurs
travaux
- 1. Une sous-estimation du problème de la
« fuite des cerveaux »
- C. LES THÈMES DE RÉFLEXION
- A. LES MOTIFS DE SATISFACTION
- I. UN CONTEXTE SPÉCIFIQUE ET DIFFICILE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
