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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Sports
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Sports
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- SYNTHÈSE ET PRINCIPALES OBSERVATIONS
- PREMIÈRE PARTIE
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
- I. ÉVOLUTION GLOBALE DES CRÉDITS DANS
LE NOUVEAU PÉRIMÈTRE DU MINISTÈRE
- II. STABILITÉ DES DÉPENSES
ORDINAIRES
- III. FORTE HAUSSE DES DÉPENSES EN
CAPITAL
- IV. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2001 ET
2002
- V. PRÉSENTATION PAR AGRÉGAT
- VI. LES COMPTES D'AFFECTATION
SPÉCIALE
- I. ÉVOLUTION GLOBALE DES CRÉDITS DANS
LE NOUVEAU PÉRIMÈTRE DU MINISTÈRE
- DEUXIÈME PARTIE
LES PRINCIPALES ACTIONS DU MINISTÈRE DES SPORTS
- I. LA SÉCURISATION DE LA PRATIQUE
SPORTIVE
- II. LE RÔLE SOCIAL DU SPORT ET LA POLITIQUE
EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS
- III. LE MAINTIEN DE LA FRANCE PARMI LES GRANDES
NATIONS SPORTIVES ET LA RÉNOVATION DU MODÈLE SPORTIF
FRANÇAIS
- I. LA SÉCURISATION DE LA PRATIQUE
SPORTIVE
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS DE CRÉDITS
ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
