Interventions de M. Jean-Raymond HUGONET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[n° 2026-103 (27, 28, 30 novembre, 3, 11, 12 et 13 décembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 9782 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 9793 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Prorogation de la contribution différentielle sur les hauts revenus)

P. 9844 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-2625 rectifié, n° I-1256, n° I-1660 rectifié et n° I-645

P. 9865 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendements n° I-2451 rectifié ter, n° I-2452 rectifié ter, n° I-2466 rectifié bis et n° I-2626 rectifié bis

P. 9948 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° I-1843 rectifié bis

P. 9982 (texte intégral du JO)

Première partie (suite) : conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-253 rectifié, n° I-526 rectifié et n° I-1691 rectifié ter

P. 10320 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 36 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 11049 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 12493 et suivantes (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles :

P. 12509 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l’article 78

P. 12522 et suivantes (texte intégral du JO)

Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 12524 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 12524 et suivantes (texte intégral du JO)

Santé :

P. 12537 et suivantes (texte intégral du JO)

Rappel au règlement :

P. 12546 (texte intégral du JO)

Culture :

Investir pour la France de 2030 :

P. 12903 et suivantes (texte intégral du JO)