Interventions de M. Akli MELLOULI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[n° 2026-103 (29 novembre, 4, 9, 11 et 12 décembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie (suite) : conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° 2141 et n° I-1727

P. 10106 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° I-1822

P. 10136 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendements n° I-1273 rectifié, n° I-189 rectifié, n° I-1459, n° I-146, n° I-170 rectifié ter, n° I-595 rectifié, n° I-1399, n° I-2337, n° I-171 rectifié bis, n° I-396, n° I-1224 rectifié, n° I-958 rectifié bis, n° I-1725, n° I-1724, n° I-957 rectifié bis et n° I-2218

P. 10150 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble sur l'ensemble de la première partie :

P. 11244 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Sport, jeunesse et vie associative :

Outre-mer :

P. 11292 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 11304 et suivantes (texte intégral du JO)

Rappels au règlement :

P. 11339 et suivantes (texte intégral du JO)

Aide publique au développement - Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers :

Aide publique au développement :

Action extérieure de l'État :

Défense :

P. 12479 et suivantes (texte intégral du JO)

Justice :