- L'ESSENTIEL
- I. UNE STRUCTURATION DE LA BITDE CONFRONTÉE
À UN NOUVEAU CONTEXTE GÉOPOLITIQUE ET ÉCONOMIQUE
- II. REDONNER TOUTE LEUR PLACE AUX LOGIQUES DE
PARTENARIATS DANS UN MARCHÉ DE L'ARMEMENT À NOUVEAU
PORTEUR
- III. DOUZE PISTES DE RÉFLEXION POUR
TRAVAILLER MIEUX ENSEMBLE EN CONSERVANT UNE CAPACITÉ DE DÉCISION
NATIONALE AUTONOME
- A. INSCRIRE L'EFFORT DE DÉFENSE DANS LE
CADRE DU SOUTIEN À L'INDUSTRIE ET À L'EMPLOI
- B. RECONNECTER LE ROYAUME-UNI À LA
DÉFENSE DE L'EUROPE
- C. DÉVELOPPER LES STRUCTURES DE COMMANDEMENT
EUROPÉENNES SOUPLES POUR FAIRE CONVERGER LES BESOINS DES FORCES
- D. EUROPÉANISER LA CULTURE DE LA BITD
FRANÇAISE
- E. REPENSER LES RAPPORTS BITD/BITDE EN FONCTION DES
GARANTIES DE SÉCURITÉ POUVANT ÊTRE APPORTÉES AUX
ALLIÉS EUROPÉENS
- F. RÉINTRODUIRE DES LOGIQUES D'ENTREPRISE
DANS LES GRANDS PROGRAMMES D'ARMEMENT DÉCIDÉS PAR LES
ÉTATS (MGCS, SCAF)
- G. MULTIPLIER LES PROJETS MODESTES OU DANS LES
TECHNOLOGIES ÉMERGENTES POUR CRÉER UNE CULTURE INDUSTRIELLE
COMMUNE ET UN « RÉFLEXE EUROPÉEN »
- H. PRÉSERVER LA CAPACITÉ
D'EXPORTATION DE LA BITDE
- I. RÉAFFIRMER LA SPÉCIFICITÉ
DES INDUSTRIES D'ARMEMENT ET LEUR EXCLUSION DES RÈGLES RÉGISSANT
LE MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN
- J. RENFORCER LE RÔLE DE FACILITATEUR ET DE
SOUTIEN DE L'UNION EUROPÉENNE
- A. INSCRIRE L'EFFORT DE DÉFENSE DANS LE
CADRE DU SOUTIEN À L'INDUSTRIE ET À L'EMPLOI
- I. UNE STRUCTURATION DE LA BITDE CONFRONTÉE
À UN NOUVEAU CONTEXTE GÉOPOLITIQUE ET ÉCONOMIQUE
- AVANT PROPOS
- I. LA BITDE : UN PROJET ENCORE INACHEVÉ
- II. UN CONTEXTE INTERNATIONAL FAVORABLE AU
DÉVELOPPEMENT DE LA BITDE
- A. UNE PRISE DE CONSCIENCE DÉSORMAIS
PARTAGÉE SUR LA NÉCESSITÉ POUR L'EUROPE D'ASSURER SA
PROPRE DÉFENSE
- B. UNE PRÉFÉRENCE EUROPÉENNE
BATTUE EN BRÈCHE PAR DE TROP NOMBREUSES EXCEPTIONS
- C. UNE STRUCTURATION DE LA BITDE CONFRONTÉE
À UN NOUVEAU CONTEXTE ÉCONOMIQUE
- A. UNE PRISE DE CONSCIENCE DÉSORMAIS
PARTAGÉE SUR LA NÉCESSITÉ POUR L'EUROPE D'ASSURER SA
PROPRE DÉFENSE
- III. PERMETTRE À L'EUROPE D'ASSURER SA
PROPRE SÉCURITÉ AVEC UNE AUTONOMIE CROISSANTE
- IV. DOUZE PISTES DE RÉFLEXION POUR
TRAVAILLER MIEUX ENSEMBLE EN CONSERVANT UNE CAPACITÉ DE DÉCISION
NATIONALE AUTONOME
- A. INSCRIRE L'EFFORT DE DÉFENSE DANS LE
CADRE DU SOUTIEN À L'INDUSTRIE ET À L'EMPLOI
- B. RECONNECTER LE ROYAUME-UNI À LA
DÉFENSE DE L'EUROPE
- C. DÉVELOPPER DES STRUCTURES DE
COMMANDEMENT EUROPÉENNES SOUPLES POUR FAIRE CONVERGER LES BESOINS DES
FORCES
- D. EUROPÉANISER LA CULTURE DE LA BITD
FRANÇAISE
- E. REPENSER LES RAPPORTS BITD/BITDE EN FONCTION
DES GARANTIES DE SÉCURITÉ POUVANT ÊTRE APPORTÉES AUX
ALLIÉS EUROPÉENS
- F. RÉINTRODUIRE DES LOGIQUES D'ENTREPRISE
DANS LES GRANDS PROGRAMMES D'ARMEMENT DÉCIDÉS PAR LES
ÉTATS (MGCS, SCAF)
- G. MULTIPLIER LES PROJETS MODESTES OU DANS LES
TECHNOLOGIES ÉMERGENTES POUR CRÉER UNE CULTURE INDUSTRIELLE
COMMUNE ET UN « RÉFLEXE EUROPÉEN »
- H. PRÉSERVER LA CAPACITÉ
D'EXPORTATION DE LA BITDE
- I. RÉAFFIRMER LA SPÉCIFICITÉ
DES INDUSTRIES D'ARMEMENT ET LEUR EXCLUSION DES RÈGLES RÉGISSANT
LE MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN
- J. RENFORCER LE RÔLE DE FACILITATEUR ET DE
SOUTIEN DE L'UNION EUROPÉENNE
- A. INSCRIRE L'EFFORT DE DÉFENSE DANS LE
CADRE DU SOUTIEN À L'INDUSTRIE ET À L'EMPLOI
- I. LA BITDE : UN PROJET ENCORE INACHEVÉ
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
BITDE : une ambition à muscler
Rapports d'information
Rapport d'information n° 184 (2025-2026), déposé le