Séance du 2 juin 2026

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

1. Communication relative à une commission mixte paritaire

2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants

M. Cédric Perrin, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour avis de la commission des lois

Question préalable

Motion n° 213 de M. Pascal Savoldelli. – M. Pascal Savoldelli ; M. Cédric Perrin, rapporteur ; Mme Catherine Vautrin, ministre. – Rejet.

Demande de réserve

Demande de réserve des amendements portant sur l’article 1^er. – M. Cédric Perrin, rapporteur ; Mme Catherine Vautrin, ministre. – Adoption.

Demande de priorité

Demande de priorité de l’article 2. – Mme Catherine Vautrin, ministre ; M. Cédric Perrin, rapporteur. – Rejet.

PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli

Discussion générale (suite)

M. Jean-Pierre Grand

M. Pascal Allizard

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

Mme Michelle Gréaume

M. Guillaume Gontard

M. Joshua Hochart

M. André Guiol

M. Alain Cazabonne

M. Hugues Saury

M. Philippe Folliot

Mme Catherine Dumas

Mme Catherine Vautrin, ministre

Clôture de la discussion générale.

Article 1^er et rapport annexé

Amendement n° 137 de Mme Michelle Gréaume (réservé)

Amendement n° 195 de M. Christopher Szczurek (réservé)

Amendement n° 127 de M. Rachid Temal (réservé)

Amendement n° 44 de M. Akli Mellouli (réservé)

Amendement n° 131 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 45 de M. Akli Mellouli. – Rejet.

Amendement n° 4 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 128 de M. Rachid Temal. – Rejet par scrutin public n° 291.

PRÉSIDENCE DE M. Didier Mandelli

Amendement n° 132 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 202 de M. Christopher Szczurek. – Rejet.

Amendement n° 6 rectifié de Mme Gisèle Jourda. – Retrait.

Amendement n° 7 de M. Mickaël Vallet. – Rejet.

Amendement n° 158 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 134 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 135 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 32 rectifié bis de M. Olivier Cadic. – Adoption.

Amendement n° 136 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 179 rectifié de M. André Guiol. – Rejet.

Amendement n° 183 rectifié de M. André Guiol. – Adoption.

Amendement n° 10 de M. Victorin Lurel. – Adoption.

Amendement n° 9 de M. Mickaël Vallet. – Rejet.

Amendement n° 133 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 11 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 115 de M. Rachid Temal. – Adoption.

Amendement n° 14 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 15 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 5 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 31 rectifié bis de M. Olivier Cadic. – Adoption.

Amendement n° 180 rectifié de M. André Guiol. – Adoption.

Amendement n° 8 de M. Mickaël Vallet. – Rejet.

Amendement n° 33 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Rectification.

Amendements identiques n^os 21 rectifié bis de M. Claude Malhuret et 33 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 218 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 185 de Mme Nicole Duranton. – Rejet.

Amendement n° 205 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 187 de Mme Nicole Duranton. – Adoption.

Amendement n° 138 de Mme Michelle Gréaume. – Rejet.

Amendement n° 170 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 168 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 3 rectifié ter de M. Dominique de Legge. – Adoption.

Amendement n° 18 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 169 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 17 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Amendement n° 172 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 181 rectifié de M. André Guiol. – Adoption.

Amendements identiques n^os 184 du Gouvernement et 186 de Mme Nicole Duranton. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 219 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 56 de M. Guillaume Gontard. – Adoption.

Amendement n° 203 de M. Christopher Szczurek. – Rejet.

Amendement n° 194 de M. Christopher Szczurek. – Rejet.

Amendement n° 34 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Loïc Hervé

3. Mise au point au sujet de votes

4. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Rapport annexé (suite)

Amendement n° 171 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 182 rectifié de M. André Guiol. – Retrait.

Amendement n° 105 de Mme Nadège Havet. – Retrait.

Amendement n° 66 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 19 de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 40 de M. Akli Mellouli. – Rejet.

Amendement n° 196 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenu.

Amendement n° 16 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 67 rectifié de M. Philippe Folliot et sous-amendement n° 228 de la commission

Amendement n° 118 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Rectification.

Amendements identiques n^os 67 rectifié de M. Philippe Folliot et 118 rectifié de Mme Hélène Conway-Mouret ; sous-amendement n° 228 de la commission. – Adoption du sous-amendement et des deux amendements modifiés.

Amendement n° 78 rectifié de M. François Bonneau. – Adoption.

Amendement n° 20 de M. Patrice Joly. – Rejet.

Amendement n° 46 de M. Akli Mellouli. – Adoption.

Amendement n° 47 de M. Akli Mellouli. – Rejet.

Amendement n° 48 rectifié de M. Akli Mellouli. – Rejet.

Amendement n° 197 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenu.

Amendement n° 70 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 79 de M. François Bonneau. – Rejet.

Amendement n° 71 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 69 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 75 rectifié de M. François Bonneau. – Rectification.

Amendements identiques n^os 220 de la commission et 75 rectifié bis de M. François Bonneau. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 74 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 198 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenu.

Amendement n° 76 rectifié bis de M. François Bonneau. – Adoption.

Amendement n° 68 rectifié de M. Philippe Folliot. – Retrait.

Amendement n° 72 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 80 rectifié de M. François Bonneau. – Adoption.

Amendement n° 200 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenu.

Amendement n° 28 de M. Thani Mohamed Soilihi et sous-amendement n° 230 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendements n^os 199, 206, 201, 192 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenus.

Amendement n° 83 rectifié de M. François Bonneau. – Rejet.

Amendement n° 73 rectifié de M. Philippe Folliot. – Rejet.

Amendement n° 81 rectifié de M. François Bonneau. – Rejet.

Article 1^er (précédemment réservé)

Amendement n° 137 de Mme Michelle Gréaume (précédemment réservé). – Rejet.

Amendement n° 195 de M. Christopher Szczurek (précédemment réservé). – Non soutenu.

Amendement n° 127 de M. Rachid Temal (précédemment réservé). – Rejet.

Amendement n° 44 de M. Akli Mellouli (précédemment réservé). – Rejet.

M. Rachid Temal

Adoption de l’ensemble de l’article 1^er et du rapport annexé, modifié.

Article 1^er bis (supprimé)

Amendement n° 58 de Mme Gisèle Jourda. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article 1^er ter (nouveau) – Adoption.

Amendements identiques n^os 123 de M. Rachid Temal et 208 du Gouvernement. – Adoption, par scrutin public n° 292, des deux amendements.

Amendement n° 173 de M. Pascal Savoldelli. – Devenu sans objet.

Amendement n° 111 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 112 de M. Rachid Temal. – Rejet.

Amendement n° 1 rectifié ter de M. Dominique de Legge. – Adoption.

Amendement n° 62 de M. Mickaël Vallet. – Retrait.

Amendement n° 59 de M. Mickaël Vallet. – Rejet.

Amendement n° 61 de M. Mickaël Vallet. – Rejet.

Amendement n° 207 de M. Christopher Szczurek. – Non soutenu.

Rejet de l’article modifié.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour