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Séance du 28 mai 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Lutte contre le dopage. - Discussion d'un projet de loi (p. 1).
Discussion générale : Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; MM. François Lesein, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Franck Sérusclat.

Suspension et reprise de la séance (p. 2)

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

3. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 3).

POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (p. 4)

MM. Alain Gérard, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.

TRAITEMENT DES DÉCHETS URBAINS (p. 5)

M. Pierre Mauroy, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

COÛT DE GESTION DES DÉCHETS D'EMBALLAGE (p. 6)

M. Pierre Hérisson, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

MANIFESTATIONS D'INTOLÉRANCES
ET RESPECT DES PRINCIPES RÉPUBLICAINS (p. 7)

MM. Christian Bonnet, Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.

COMPLEXITÉ DES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES (p. 8)

Mme Joëlle Dusseau, M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.

RELANCE DU PROCESSUS DE PAIX
AU PROCHE-ORIENT (p. 9)

Mme Danielle Bidard-Reydet, M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.

SERVICE MINIMUM DANS LE SECTEUR PUBLIC
DES TRANSPORTS (p. 10)

MM. Jean-Pierre Camoin, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

TRAVAIL DES ENFANTS (p. 11)

M. René-Pierre Signé, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.

PERTE DE LA PRODUCTION APICOLE (p. 12)

MM. Kléber Malécot, Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.

POLITIQUE FAMILIALE (p. 13)

M. Ambroise Dupont, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.

TRAVAIL ILLÉGAL DANS LE TRANSPORT ROUTIER (p. 14)

MM. Jean Grandon, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

Suspension et reprise de la séance (p. 15)

PRÉSIDENCE DE M. MICHEL DREYFUS-SCHMIDT

4. Lutte contre le dopage. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi (p. 16).
Discussion générale (suite) : MM. James Bordas, Dominique Leclerc, André Egu, Mmes Hélène Luc, Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
Clôture de la discussion générale.

Article 1er. - Adoption (p. 17)

Article 2 (p. 18)

Amendement n° 1 de la commission et sous-amendement n° 45 de Mme Luc ; amendement n° 30 rectifié de M. Sérusclat. - M. François Lesein, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme Hélène Luc, M. Franck Sérusclat, Mme le ministre. - Rejet du sous-amendement n° 45 ; adoption de l'amendement n° 1 rédigeant l'article, l'amendement n° 30 rectifié devenant sans objet.

Article additionnel après l'article 2
ou après l'article 7 (p. 19)

Amendements n°s 46 de Mme Luc et 38 de M. Leclerc. - MM. Jean-Luc Bécart, Dominique Leclerc, le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait des deux amendements.

Article 3 (p. 20)

Amendement n° 2 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 4 (p. 21)

Amendements n°s 36 de M. Leclerc, 3 de la commission, 33 de M. Estier et 47 de Mme Luc. - MM. Dominique Leclerc, le rapporteur, Franck Sérusclat, Mmes Hélène Luc, le ministre. - Rejet des amendements n°s 36, 33 et 47 ; adoption de l'amendement n° 3.
Adoption de l'article modifié.

Article 5 (p. 22)

Amendement n° 4 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Franck Sérusclat. - Adoption.
Amendement n° 5 de la commission et sous-amendement n° 31 rectifié de M. Sérusclat. - MM. le rapporteur, Franck Sérusclat, Mme le ministre. - Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement.
Amendement n° 6 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 6 (p. 23)

Amendements n°s 7 de la commission et 37 de M. Leclerc. - MM. le rapporteur, Dominique Leclerc, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement n° 7, l'amendement n° 37 devenant sans objet.
Amendement n° 8 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 7. - Adoption (p. 24)

Article 8 (p. 25)

Amendement n° 9 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 9 (p. 26)

Amendements n°s 39 de M. Leclerc, 34 rectifié bis de M. Sérusclat, 10 de la commission et sous-amendement n° 35 rectifié de M. Sérusclat ; amendements n°s 11 à 14 de la commission et 48 à 51 de Mme Luc. - MM. Dominique Leclerc, Franck Sérusclat, le rapporteur, Jean-Luc Bécart, Mmes Hélène Luc, le ministre, M. Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles. - Retrait de l'amendement n° 48 ; rejet des amendements n°s 39, 34 rectifié bis, du sous-amendement n° 35 rectifié et des amendement n°s 49 et 50 ; adoption des amendements n°s 10 à 14, l'amendement n° 51 devenant sans objet.
Adoption de l'article modifié.

Article 10 (p. 27)

Amendements n°s 15 et 16 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.

Article 11 (p. 28)

Amendement n° 17 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 12 (p. 29)

Amendement n° 18 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Franck Sérusclat. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 13 (p. 30)

Amendement n° 40 de M. Leclerc. - Devenu sans objet.
Amendement n° 19 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 14 (p. 31)

Amendement n° 41 de M. Leclerc. - Devenu sans objet.
Adoption de l'article.

Articles 15 et 16. - Adoption (p. 32)

Article 17 (p. 33)

Amendements n°s 42 de M. Leclerc, 21, 20, 22 de la commission et 52 de Mme Luc. - M. le rapporteur, Mmes Hélène Luc, le ministre. - Retrait de l'amendement n° 52 ; adoption des amendements n°s 20 à 22, l'amendement n° 42 étant devenu sans objet.
Adoption de l'article modifié.

Article 18 (p. 34)

Amendement n° 23 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 19 (p. 35)

Amendements n°s 24 et 25 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.

Article 20 (p. 36)

Amendement n° 53 de Mme Luc. - MM. Jean-Luc Bécart, le rapporteur, Mme le ministre. - Rejet.
Adoption de l'article.

Article 21 (p. 37)

Amendement n° 26 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 22 (p. 38)

Amendement n° 27 de la commission et sous-amendement n° 32 rectifié de M. Sérusclat. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Retrait du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 23 (p. 39)

Amendement n° 28 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article additionnel après l'article 23 (p. 40)

Amendement n° 29 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M. Franck Sérusclat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Vote sur l'ensemble (p. 41)

Mme Hélène Luc, MM. Franck Sérusclat, Jean Bernard, Jacques Habert, le rapporteur.
Adoption du projet de loi.

5. Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire (p. 42).

6. Transmission d'un projet de loi organique (p. 43).

7. Dépôt de propositions d'acte communautaire (p. 44).

8. Dépôt d'un rapport (p. 45).

9. Dépôt d'un rapport d'information (p. 46).

10. Ordre du jour (p. 47).




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