Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2021

Rapports d'information

Rapport d'information n° 645 (2020-2021), déposé le 27 mai 2021

Les informations clés

Nature

Rapport d'information

Rapport d'information n° 645 (2020-2021) de Mme Pascale GRUNY , président de la délégation du Bureau en charge du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances, déposé le 27 mai 2021

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SYNTHÈSE
AVANT-PROPOS
PREMIÈRE PARTIE :
SYNTHÈSE DES DONNÉES DE L'APPLICATION DES LOIS
- I. LE BILAN ANNUEL DE L'APPLICATION DES LOIS : UN DISPOSITIF INCONTOURNABLE DU CONTRÔLE PARLEMENTAIRE
- II. LES DONNÉES GÉNÉRALES DE LA SESSION 2019-2020
DEUXIÈME PARTIE :
ANALYSE DES COMMISSIONS
COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE :
BILAN QUANTITATIF ET SYNTHÈSE
- I. LE STOCK DES LOIS SUIVIES PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
- II. L'ÉTAT D'APPLICATION DES LOIS D'INITIATIVE PARLEMENTAIRE
- III. L'APPLICATION DES LOIS VOTÉES SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE
- IV. LE RECOURS AUX ORDONNANCES
- V. LA PUBLICATION DES RAPPORTS
  - A. LA PUBLICATION DES RAPPORTS DE L'ARTICLE 67
  - B. LA PUBLICATION DES RAPPORTS DEMANDÉS PAR LE PARLEMENT
DEUXIÈME PARTIE : L'APPLICATION DES LOIS PAR SECTEUR DE COMPÉTENCES
- I. AGRICULTURE, FORÊT, CHASSE ET PÊCHE
- II. URBANISME, VILLE ET LOGEMENT
  - A. LOI N° 2018-1021 DU 23 NOVEMBRE 2018 PORTANT ÉVOLUTION DU LOGEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU NUMÉRIQUE (ELAN)
- III. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
  - A. LOI N° 2019-810 DU 1ER AOÛT 2019 VISANT À PRÉSERVER LES INTÉRÊTS DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE DE LA FRANCE DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION DES RÉSEAUX RADIOÉLECTRIQUES MOBILES (DITE « LOI 5G »)
  - B. LOI N° 2015-136 DU 9 FÉVRIER 2015 RELATIVE À LA SOBRIÉTÉ, À LA TRANSPARENCE, À L'INFORMATION ET À LA CONCERTATION EN MATIÈRE D'EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES
- IV. ÉNERGIE
- V. AUTRES LOIS
  - A. LOI N° 2019-486 DU 22 MAI 2019 RELATIVE À LA CROISSANCE ET LA TRANSFORMATION DES ENTREPRISES
    - 1. Articles relevant du suivi de la commission des affaires économiques
  - B. LOI N° 2018-727 DU 10 AOÛT 2018 POUR UN ETAT AU SERVICE D'UNE SOCIÉTÉ DE CONFIANCE
    - 1. Le dépôt du projet de loi de ratification de l'ordonnance du 29 janvier 2020 et apportant des modifications de son contenu
    - 2. L'adoption d'un nouveau décret portant rapprochement, à titre expérimental, d'établissements d'enseignement supérieur et de recherche
COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
PREMIÈRE PARTIE :
BILAN QUANTITATIF ET DE SYNTHÈSE
- I. LE STOCK DES LOIS SUIVIES PAR LA COMMISSION
  - A. LES LOIS TOTALEMENT APPLICABLES
  - B. LES LOIS PARTIELLEMENT APPLICABLES
- II. L'ÉTAT D'APPLICATION DES LOIS D'INITIATIVE SÉNATORIALE
- III. L'APPLICATION DES LOIS VOTÉES SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE
- IV. LA PUBLICATION DES RAPPORTS DU GOUVERNEMENT
  - A. LA PUBLICATION ET L'EXPLOITATION DES RAPPORTS DE L'ARTICLE 67 DE LA LOI DE 2004 DE SIMPLIFICATION DU DROIT
  - B. LA PUBLICATION DES RAPPORTS DU GOUVERNEMENT DEMANDÉS PAR LE PARLEMENT
- V. LES AVIS ET RAPPORTS D'INFORMATION PUBLIÉS PAR LA COMMISSION
DEUXIÈME PARTIE :
L'APPLICATION DES LOIS PAR SECTEUR DE COMPÉTENCES
- I. DÉFENSE ET FORCES ARMÉES
  - A. L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2019-2020
  - B. LES ANNÉES PARLEMENTAIRES PRÉCÉDENTES
- II. AFFAIRES ÉTRANGÈRES
  - A. L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2019-2020
  - B. LES ANNÉES PARLEMENTAIRES PRÉCÉDENTES
TROISIÈME PARTIE :
UN EXEMPLE D'EXPÉRIMENTATION
SUIVI PAR LA COMMISSION
- I. LE RECRUTEMENT À TITRE EXPÉRIMENTAL DE TECHNICIENS SUPÉRIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DE 3E CLASSE
- II. LE RECOURS AUX CONTRACTUELS
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
LES LOIS RELEVANT DE LA COMPÉTENCE
DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
- I. BILAN QUANTITATIF ET SYNTHÈSE
- II. LES LOIS ADOPTÉES AVANT LE 1ER OCTOBRE 2019
- III. LES LOIS ADOPTÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2019-2020
COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
AVANT-PROPOS
PREMIÈRE PARTIE :
BILAN QUANTITATIF ET SYNTHÈSE
- I. LE STOCK DES LOIS SUIVIES PAR LA COMMISSION
  - A. LES LOIS TOTALEMENT APPLICABLES
  - B. LES LOIS PARTIELLEMENT APPLICABLES
- II. L'ÉTAT D'APPLICATION DES LOIS D'INITIATIVE SÉNATORIALE
- III. LA PUBLICATION DES RAPPORTS D'INFORMATION
  - A. LA PUBLICATION ET L'EXPLOITATION DES RAPPORTS DE L'ARTICLE 67
  - B. LA PUBLICATION DES RAPPORTS DEMANDÉS PAR LE PARLEMENT
- IV. LA PUBLICATION DES ORDONNANCES
SECONDE PARTIE :
ÉTUDE DE L'APPLICATION DES LOIS PAR SECTEUR
- I. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
- II. TRANSPORTS ET ÉCONOMIE MARITIME
- III. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
COMMISSION DE LA CULTURE
PREMIÈRE PARTIE :
BILAN QUANTITATIF ET SYNTHÈSE
- I. LE BILAN DE LA SESSION 2019-2020
- II. L'APPLICATION DES LOIS PROMULGUÉES AVANT LA PRÉSENTE SESSION
- III. LES RAPPORTS AU PARLEMENT
- IV. LES CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (COM)
SECONDE PARTIE :
L'APPLICATION DES LOIS PAR SECTEUR DE COMPÉTENCES
- I. ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
  - A. LOI N° 2019-791 DU 26 JUILLET 2019 POUR UNE ÉCOLE DE LA CONFIANCE
    - 1. Les mesures réglementaires prises par le Gouvernement
    - 2. Les mesures réglementaires en attente de publication
  - B. LOI N° 2018-166 DU 8 MARS 2018 RELATIVE À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS (ORE)
- II. CULTURE
- III. COMMUNICATION
  - A. LOI N° 2019-1063 DU 18 OCTOBRE 2019 RELATIVE À LA MODERNISATION DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
    - 1. Les mesures réglementaires prises par le Gouvernement
    - 2. Les mesures réglementaires en attente de publication
  - B. LOI N° 2019-775 DU 24 JUILLET 2019 TENDANT À CRÉER UN DROIT VOISIN AU PROFIT DES AGENCES DE PRESSE ET DES ÉDITEURS DE PRESSE
- IV. JEUNESSE ET SPORTS
  - A. LOI N° 2019-812 DU 1ER AOÛT 2019 RELATIVE À LA CRÉATION DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT ET À DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024
  - B. LOI N° 2017-261 DU 1ER MARS 2017 VISANT À PRÉSERVER L'ÉTHIQUE DU SPORT, À RENFORCER LA RÉGULATION ET LA TRANSPARENCE DU SPORT PROFESSIONNEL ET À AMÉLIORER LA COMPÉTITIVITÉ DES CLUBS
COMMISSION DES FINANCES
AVANT-PROPOS
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS ET RECOMMANDATIONS DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DES FINANCES
PREMIÈRE PARTIE :
LE SUIVI DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES

ÉLÉMENTS STATISTIQUES
- I. L'APPLICATION DES SEPT LOIS DE L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2019-2020
- II. LA MISE EN APPLICATION DES LOIS ANTÉRIEURES DEPUIS LE DERNIER CONTRÔLE : UN DÉSTOCKAGE MESURÉ
- III. PUBLICATION DES MESURES D'APPLICATION SELON LEUR ORIGINE
  - A. L'ORIGINE DES MESURES ISSUES DE LOIS ANTÉRIEURES AU 1ER OCTOBRE 2019
  - B. L'ORIGINE DES MESURES ISSUES DE LOIS DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE
DEUXIÈME PARTIE :
LE SUIVI DES ORDONNANCES ET DES RAPPORTS
- I. LA PUBLICATION DES RAPPORTS AU PARLEMENT
  - A. LA PUBLICATION ET L'EXPLOITATION DES RAPPORTS DE L'ARTICLE 67
  - B. LE NOMBRE DE DISPOSITIONS LÉGISLATIVES PRÉVOYANT DES RAPPORTS ATTEINT UN POINT HAUT HISTORIQUE
    - 1. Bilan des rapports prévus par les lois promulguées au cours de la session 2019-2020 : un taux de remise insuffisant
      - a) Environ un rapport sur trois a été remis au cours de cette session
      - b) Près des deux-tiers des rapports au titre de la session 2019-2020 n'ont pas été remis
    - 2. Bilan des rapports prévus par les lois promulguées avant le 1er octobre 2019
- II. DES LENTEURS CONSTATÉES DANS LA RATIFICATION DES ORDONNANCES
  - A. DEUX NOUVELLES HABILITATIONS PRÉVUES LORS DE LA SESSION 2019-2020
    - 1. L'habilitation prévue par la loi de finances initiale pour 2020
    - 2. L'habilitation prévue par la loi relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire
  - B. SUIVI DE LA RATIFICATION DES ORDONNANCES PUBLIÉES LORS DES SESSIONS PRÉCÉDENTES
TROISIÈME PARTIE :
EXAMEN EN COMMISSION
COMMISSION DES LOIS
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE :
BILAN QUANTITATIF ET SYNTHÈSE
- I. MALGRÉ UN TAUX D'APPLICATION DES LOIS EN AUGMENTATION, LE QUART DES MESURES PRÉVUES RESTE EN ATTENTE DE PUBLICATION
  - A. UNE ACTIVITÉ DE LA COMMISSION DES LOIS TOUJOURS SOUTENUE AU COURS DE L'ANNÉE PARLEMENTAIRE
  - B. UN TAUX D'APPLICATION DES LOIS PROMULGUÉES AU COURS DE L'ANNÉE PARLEMENTAIRE EN HAUSSE
- II. DES RAPPORTS AU PARLEMENT PRÉVUS PAR LES LOIS PROMULGUÉES MAIS RAREMENT REMIS
- III. UN NOMBRE IMPORTANT D'AUTRES TRAVAUX LÉGISLATIFS ET DE CONTRÔLE
  - A. ONZE RAPPORTS D'INFORMATION PUBLIÉS PAR LA COMMISSION DES LOIS AU COURS DE L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2019-2020
  - B. D'AUTRES TRAVAUX À UN RYTHME TOUT AUSSI SOUTENU
DEUXIÈME PARTIE :
SUIVI DÉTAILLÉ DE L'APPLICATION DE LOIS
DE L'ANNÉE PARLEMENTAIRE 2019-2020 RELEVANT
DE LA COMPÉTENCE DE LA COMMISSION DES LOIS
- 1. Loi organique n° 2019-1268 et la loi n° 2019-1269 du 2 décembre 2019
- 2. Loi n° 2019-1332 du 11 décembre 2019 tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation des lois obsolètes
- 3. Loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
- 4. Loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille
- 5. Loi n° 2020-146 du 21 février 2020 ratifiant l'ordonnance n° 2019-235 du 27 mars 2019 relative aux dispositions pénales et de procédure pénale du code de l'urbanisme de Saint-Martin
- 6. Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19
- 7. Loi organique n° 2020-364 du 30 mars 2020 modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et loi n° 2020-366 du 30 mars 2020 modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
- 8. Loi organique n° 2020-365 du 30 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19
- 9. Loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions
- 10. Loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
- 11. Loi n° 2020-760 du 22 juin 2020 tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires
- 12. Loi n° 2020-766 du 24 juin 2020 visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
- 13. Loi n° 2020-833 du 2 juillet 2020 relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
- 14. Loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent.
- 15. Loi n° 2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire
- 16. Loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
- 17. Loi n° 2020-909 du 27 juillet 2020 visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie
- 18. Loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales
- 19. Loi organique n° 2020-976 du 3 août 2020 portant report de l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France et des élections partielles pour les députés et les sénateurs représentant les Français établis hors de France
- 20. Loi organique n° 2020-1022 du 10 août 2020 prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
- 21. Loi n° 2020-1023 du 10 août 2020 instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine
TROISIÈME PARTIE :
EXAMEN EN COMMISSION
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
- BILAN DE LA PRISE EN COMPTE ET DE LA MISE EN oeUVRE DES DIFFÉRENTES POSITIONS EUROPÉENNES ADOPTÉES PAR LE SÉNAT, ENTRE LE 1ER OCTOBRE 2019 ET LE 30 SEPTEMBRE 2020
  - A. LA SITUATION STATISTIQUE ET LES MODALITÉS DE SUIVI
  - B. LES SUITES DONNÉES AUX RÉSOLUTIONS EUROPÉENNES DU SÉNAT
ANNEXES
LOIS PROMULGUÉES LORS DE LA SESSION 2019-2020
TROISIÈME PARTIE :
COMPTE RENDU DE L'AUDITION
DE MME CLAIRE LANDAIS, SECRÉTAIRE GÉNÉRALE
DU GOUVERNEMENT

Les thèmes associés à ce dossier

Pouvoirs publics et Constitution

Page mise à jour le 3 avril 2023

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