Forces terrestres

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Forces terrestres ( avis - première lecture )

Par M. Serge VINÇON
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sommaire
Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VI : Défense - Forces terrestres

VINCON (Serge)
AVIS 90 - TOME VI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER -
L'ARMÉE DE TERRE AU TERME DE SA « REFONDATION »

I. L'ACHÈVEMENT DE LA PROFESSIONNALISATION

A. UNE SITUATION DE SOUS-EFFECTIF PERMANENT QUI NE SERA PAS ENTIÈREMENT RÉSORBÉE FIN 2002
B. LES MILITAIRES PROFESSIONNELS

1. La situation des officiers et sous-officiers

a) Le personnel officier
b) Le personnel sous-officiers

2. Le recrutement des engagés : un bilan pleinement satisfaisant
3. Les volontaires : une formule à parfaire, une « cible » trop ambitieuse

C. LES PERSONNELS CIVILS : UN DÉFICIT QUI NUIT AU BON FONCTIONNEMENT DE L'ARMÉE PROFESSIONNELLE
D. LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE RESTE À CONSTRUIRE

II. LES CAPACITÉS DE PROJECTION DE L'ARMÉE DE TERRE

A. LES EFFECTIFS PROJETABLES APPROCHENT L'OBJECTIF FIXÉ AU PRIX D'UN RYTHME D'ACTIVITÉ SOUTENU

1. L'augmentation des capacités de projection
2. Une armée de terre très sollicitée pour les missions de projection extérieures et « intérieures »

B. LE VIEILLISSEMENT DES ÉQUIPEMENTS RISQUE DE LIMITER A L'AVENIR LES CAPACITÉS D'ACTION DE L'ARMÉE DE TERRE

III. UNE PRISE EN COMPTE TARDIVE DE LA CONDITION MILITAIRE

A. LE CONSTAT : UN SENTIMENT DE DÉGRADATION RELATIVE DE LA CONDITION MILITAIRE

1. Le temps d'activité des militaires
2. Les autres éléments de la condition militaire

B. UNE AMORCE DE PRISE EN COMPTE QUI RESTE A CONFIRMER

1. Le développement de la concertation
2. Les mesures relatives au temps de travail et les compensations financières

CHAPITRE II -
LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2002

I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE

A. LE DÉROULEMENT DE LA GESTION 2001 : UN NIVEAU TRÈS ÉLEVÉ D'ANNULATIONS DE CRÉDITS QUI POURRAIT PROVOQUER D'IMPORTANTS REPORTS DE CHARGES SUR 2002
B. LES GRANDES LIGNES DE LA DOTATION DES FORCES TERRESTRES EN 2002

1. Le décrochage définitif par rapport à la loi de programmation s'amplifie
2. Un titre III qui s'améliore sans pour autant s'avérer pleinement satisfaisant
3. Un budget qui ralentit la modernisation des équipements de l'armée de terre

II. LES DÉPENSES ORDINAIRES

A. LES RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES

1. L'évolution des effectifs de l'armée de terre en 2002
2. Les dépenses de rémunérations et charges sociales

B. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT

1. Le fonctionnement courant
2. Les crédits d'alimentation
3. Les crédits d'entretien programmé des matériels
4. La subvention au musée de l'armée

III. LES DÉPENSES EN CAPITAL

A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE

1. Le char Leclerc
2. L'hélicoptère Tigre
3. L'hélicoptère NH 90
4. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (V.B.C.I.)
5. Véhicule blindé léger long (VB2L)
6. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples
7. Le radar de contrebatterie Cobra
8. Les systèmes de défense sol-air

a) Le système à très courte portée Mistral
b) Les systèmes de défense sol-air moyenne portée Aster
c) Le programme Martha
d) La valorisation du Roland

9. Les systèmes antichar

a) L'antichar de troisième génération moyenne portée (AC3GMP)
b) L'antichar de troisième génération à longue portée (AC 3 LP)

10. Le système d'information et de commandement des forces (SIC.F)
11. Le poste radio de 4ème génération (PR4G)
12. L'obus antichar a effet dirigé « Bonus »

B. LES ÉTUDES ET DÉVELOPPEMENT : LA PRÉPARATION DE L'AVENIR
C. L'ENTRETIEN PROGRAMME DES MATERIELS

1. Un niveau de disponibilité technique des équipements encore insatisfaisant mais en amélioration
2. Evolution de la disponibilité technique opérationnelle des équipements de l'armée de terre
3. Les facteurs du retour à l'équilibre

D. L'HABILLEMENT, LE CAMPEMENT, LE COUCHAGE ET L'AMEUBLEMENT
E. INFRASTRUCTURE

CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION

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