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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Enseignement scolaire
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Enseignement scolaire
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 104 (2009-2010) de M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE - LA MODERNISATION EN MARCHE
DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
- I. L'OPTIMISATION DE LA GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES AU SERVICE D'UNE RÉNOVATION PÉDAGOGIQUE
AMBITIEUSE
- II. UN SYSTÈME SCOLAIRE EN MUTATION DONT
PEUVENT ENCORE ÊTRE RENFORCÉES LA GOUVERNANCE ET
L'ÉVALUATION
- I. L'OPTIMISATION DE LA GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES AU SERVICE D'UNE RÉNOVATION PÉDAGOGIQUE
AMBITIEUSE
- DEUXIÈME PARTIE - UN ENSEIGNEMENT
PROFESSIONNEL DÉSTABILISÉ
- I. L'ONDE DE CHOC DE LA RÉFORME DE LA VOIE
PROFESSIONNELLE
- II. BRISER LA FATALITÉ DE L'ORIENTATION PAR
DÉFAUT
- I. L'ONDE DE CHOC DE LA RÉFORME DE LA VOIE
PROFESSIONNELLE
- TROISIÈME PARTIE - LE BUDGET DE
L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE POUR 2010 : LES DÉCEPTIONS DE LA
RIGUEUR
- I. UNE MISE EN TENSION BUDGÉTAIRE SANS
JUSTIFICATION
- II. DES PERFORMANCES MAINTENUES À UN HAUT
NIVEAU
- I. UNE MISE EN TENSION BUDGÉTAIRE SANS
JUSTIFICATION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
