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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales
( rapport général - première lecture )
- Par M. Joël BOURDIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- I. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- A. L'EXÉCUTION BUDGÉTAIRE EN 2003 ET
2004
- B. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOUT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ET DE LA STRATÉGIE
MINISTÉRIELLE DE RÉFORME
- 1. La mise en oeuvre de la LOLF
- a) Un budget de transition vers la LOLF
- b) La nouvelle nomenclature budgétaire
proposée pour les crédits du ministère de l'agriculture,
de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- c) Les objectifs et indicateurs de performance du
ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des
affaires rurales
- d) Bilan de l'expérimentation conduite en
2004
- a) Un budget de transition vers la LOLF
- 2. La mise en oeuvre de la stratégie
ministérielle de réforme
- 1. La mise en oeuvre de la LOLF
- C. LES QUATRE MESURES PRIORITAIRES DU
PRÉSENT PROJET DE BUDGET
- D. LA NÉCESSAIRE RÉFORME DE CERTAINS
VECTEURS TRADITIONNELS DE LA POLITIQUE AGRICOLE DANS UN CONTEXTE INTERNATIONAL
MOUVANT
- 1. Un contexte international mouvant : la
réforme de la PAC
- 2. Le lancement de la réforme des offices
agricoles
- 3. La réforme du financement du service
public de l'équarrissage
- 4. La réforme de la politique de promotion
des produits agro-alimentaires français à
l'étranger
- 1. Un contexte international mouvant : la
réforme de la PAC
- E. LA CONSOLIDATION DES POLITIQUES SECTORIELLES DU
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE
- A. L'EXÉCUTION BUDGÉTAIRE EN 2003 ET
2004
- II. LE BUDGET DU MINISTÈRE DE
L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES POUR
2005
- A. UN BUDGET EN LÉGER REPLI PAR RAPPORT
À 2004 MAIS BÉNÉFICIANT DE REPORTS SIGNIFICATIFS
- B. UN BUDGET NON REPRÉSENTATIF DE
L'ENSEMBLE DES CONCOURS PUBLICS À L'AGRICULTURE
- C. EVOLUTION DES CRÉDITS DU
MINISTÈRE PAR TITRE
- 1. Les dépenses de fonctionnement (titre
III)
- a) Mesures d'extension en année
pleine : la revalorisation traditionnelle des rémunérations
publiques
- b) Ajustements de crédits évaluatifs
ou provisionnels : + 17,1 millions d'euros
- c) Modifications des structures
gouvernementales
- d) Mesures d'ajustement : + 21,7 millions
d'euros
- e) Révision des services
votés : - 5,6 millions d'euros
- f) Moyens nouveaux : + 34,8 millions
d'euros
- g) Les transferts internes et entre
sections
- a) Mesures d'extension en année
pleine : la revalorisation traditionnelle des rémunérations
publiques
- 2. Les dépenses d'intervention (titre
IV)
- 3. Les dépenses en capital (titres V et
VI)
- 1. Les dépenses de fonctionnement (titre
III)
- A. UN BUDGET EN LÉGER REPLI PAR RAPPORT
À 2004 MAIS BÉNÉFICIANT DE REPORTS SIGNIFICATIFS
- III. L'EXAMEN DES CRÉDITS PAR
AGRÉGAT
- A. L'AGRÉGAT « FORMATION,
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT »
- B. L'AGRÉGAT
« SÉCURITÉ ET QUALITÉ SANITAIRE DE
L'ALIMENTATION »
- 1. Qualité, protection et sélection
des végétaux
- 2. Santé des animaux et conditions
d'élevage
- 3. Hygiène et sécurité des
aliments
- 4. Appui scientifique et technique,
évaluation des risques sanitaires et nutritionnels, recherche
- 5. Service public de l'équarrissage et
élimination des co-produits animaux et farines animales
- 1. Qualité, protection et sélection
des végétaux
- C. L'AGRÉGAT
« MULTIFONCTIONNALITÉ DE L'AGRICULTURE »
- D. L'AGRÉGAT « AIDES AUX PRODUITS
ET RÉGULARISATION DES MARCHÉS »
- E. L'AGRÉGAT « GESTION DURABLE DE
LA FORÊT »
- F. L'AGRÉGAT « GESTION DURABLE
DES PÊCHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE »
- G. LES AUTRES AGRÉGATS
- A. L'AGRÉGAT « FORMATION,
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT »
- IV. L'EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AUDITION DE M. HERVÉ GAYMARD, MINISTRE DE
L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE ET DES AFFAIRES RURALES ET
DE M. NICOLAS FORISSIER, SECRÉTAIRE D'ETAT À L'AGRICULTURE,
À L'ALIMENTATION, À LA PÊCHE ET AUX AFFAIRES RURALES
