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RusseDésarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France
24 février 2010 :
Désarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
au nom de la commission des affaires étrangères - Notice du document
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Rapport d'information n° 332 (2009-2010) de M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 24 février 2010
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- CONCLUSIONS ET PRÉCONISATIONS
- I. DÉSARMEMENT ET NON-PROLIFÉRATION
NUCLÉAIRES : ÉTAT DES LIEUX VINGT ANS APRÈS LA FIN DE
LA GUERRE FROIDE
- A. LES DEUX SUPERPUISSANCES ONT RÉDUIT LEURS
ARSENAUX QUI DEMEURENT NÉANMOINS CONSIDÉRABLES
- B. SUR LES TROIS AUTRES ÉTATS DOTÉS,
DEUX SEULEMENT SONT ENGAGÉS DANS UN MOUVEMENT DE RÉDUCTION DE
LEURS FORCES NUCLÉAIRES
- C. LE TNP A RALENTI LA PROLIFÉRATION
NUCLÉAIRE SANS POUR AUTANT L'EMPÊCHER ; IL RESTE CEPENDANT LE
MÔLE DE L'ORDRE NUCLÉAIRE MONDIAL
- A. LES DEUX SUPERPUISSANCES ONT RÉDUIT LEURS
ARSENAUX QUI DEMEURENT NÉANMOINS CONSIDÉRABLES
- II. IL EXISTE, DANS LE NOUVEAU CONTEXTE
INTERNATIONAL, LA POSSIBILITÉ D'ALLER VERS UNE ZONE DE BASSE PRESSION
NUCLÉAIRE
- A. UN NOUVEAU CONTEXTE INTERNATIONAL A FAIT
NAÎTRE CERTAINES ATTENTES
- B. LES PERSPECTIVES OUVERTES PAR LA NOUVELLE
ÉTAPE DU DÉSARMEMENT AMÉRICANO-RUSSE
- 1. Le traité
« post-START » : la pérennisation du cadre
bilatéral de désarmement assorti de réductions
mesurées
- 2. Peut-on envisager d'autres étapes vers
une réduction plus significative des arsenaux américain et
russe ?
- 3. Des mesures de désarmement doivent-elles
être envisagées de la part des autres puissances
nucléaires ?
- 4. Les Etats nucléaires doivent-ils prendre
des engagements sur le rôle et les circonstances d'emploi de l'arme
nucléaire ?
- 1. Le traité
« post-START » : la pérennisation du cadre
bilatéral de désarmement assorti de réductions
mesurées
- C. LA NÉCESSAIRE RELANCE DES RATIFICATIONS
DU TRAITÉ D'INTERDICTION COMPLÈTE DES ESSAIS
NUCLÉAIRES
- D. LE LANCEMENT DE LA NÉGOCIATION D'UN
TRAITÉ D'INTERDICTION DE LA PRODUCTION DE MATIÈRES FISSILES
À USAGE MILITAIRE
- A. UN NOUVEAU CONTEXTE INTERNATIONAL A FAIT
NAÎTRE CERTAINES ATTENTES
- III. IL EST NÉCESSAIRE DE RELANCER LA
PROMOTION DES USAGES PACIFIQUES DE L'ATOME QUI FONDE LA
LÉGITIMITÉ DU TNP
- A. INSTAURER UN CADRE CLAIR DÉFINISSANT LES
CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
- 1. Un plan d'action pour un développement
responsable des utilisations pacifiques de l'énergie
nucléaire
- 2. L'action de la France en faveur du
développement responsable des usages pacifiques de l'énergie
nucléaire
- 3. Le rôle essentiel de la recherche dans la
mise au point de technologies plus performantes et plus accessibles
- 1. Un plan d'action pour un développement
responsable des utilisations pacifiques de l'énergie
nucléaire
- B. LA MISE EN PLACE DE MÉCANISMES
INTERNATIONAUX GARANTISSANT L'ACCÈS AU COMBUSTIBLE
NUCLÉAIRE
- C. LES CONDITIONS D'EXPORTATION DES TECHNOLOGIES
NUCLÉAIRES
- A. INSTAURER UN CADRE CLAIR DÉFINISSANT LES
CONDITIONS DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE
- IV. IL FAUT INSCRIRE LE MAINTIEN DE L'ORDRE
NUCLÉAIRE MONDIAL DANS LA PERSPECTIVE D'UNE RÉDUCTION DES
TENSIONS ET D'UN TRAITEMENT DES PROBLÈMES POLITIQUES PENDANTS
- A. CONTENIR L'EFFET DÉSTABILISATEUR DES
CRISES DE PROLIFÉRATION NON RÉSOLUES
- B. CONSOLIDER LE RÉGIME DE
NON-PROLIFÉRATION
- C. LUTTER CONTRE TOUS LES PHÉNOMÈNES
DE PROLIFÉRATION
- D. AGIR SUR LES DÉTERMINANTS DE LA
PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE EN RÉDUISANT LES TENSIONS ET EN
TRAITANT LES QUESTIONS POLITIQUES PENDANTES
- A. CONTENIR L'EFFET DÉSTABILISATEUR DES
CRISES DE PROLIFÉRATION NON RÉSOLUES
- V. GARANTIR LA SÉCURITÉ DE LA FRANCE
ET LE MAINTIEN D'UN ÉQUILIBRE PACIFIQUE SUR LE CONTINENT
EUROPÉEN
- A. LA FRANCE DOIT ABORDER SANS COMPLEXE LA
CONFÉRENCE D'EXAMEN DU TNP
- B. LA FRANCE ET LE DISCOURS
« ABOLITIONNISTE »
- C. DANS UNE ÈRE DE « BASSE
PRESSION NUCLÉAIRE », LA POSTURE DE DÉFENSE DE LA
FRANCE CONSERVE TOUTE SA PERTINENCE
- D. FACE À LA PROLIFÉRATION
BALISTIQUE, LA DÉFENSE ANTIMISSILE EST INSUFFISANTE ET PEUT MÊME
CONTRARIER LES PROGRÈS DU DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE
- E. LA QUESTION DES ARMES NUCLÉAIRES
« SUBSTRATÉGIQUES » OU
« TACTIQUES » EN EUROPE ET LA SÉCURITÉ
EUROPÉENNE
- 1. L'asymétrie Russie-OTAN en
matière d'armes nucléaires tactiques
- 2. L'échéance d'une
éventuelle modernisation des ANT de l'OTAN
- 3. Les armes nucléaires tactiques dans la
doctrine russe
- 4. Les armes nucléaires
« tactiques » dans le nouveau concept stratégique de
l'OTAN
- 5. Armes nucléaires
« tactiques » et prolifération balistique
- 1. L'asymétrie Russie-OTAN en
matière d'armes nucléaires tactiques
- F. SIX PRÉCONISATIONS INTÉRESSANT LA
SÉCURITÉ DE LA FRANCE ET DE L'EUROPE
- A. LA FRANCE DOIT ABORDER SANS COMPLEXE LA
CONFÉRENCE D'EXAMEN DU TNP
- I. DÉSARMEMENT ET NON-PROLIFÉRATION
NUCLÉAIRES : ÉTAT DES LIEUX VINGT ANS APRÈS LA FIN DE
LA GUERRE FROIDE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXES
- Etat des arsenaux nucléaires dans le
monde
- Texte du traité sur la
non-prolifération des armes nucléaires
- Résolution 1887 du Conseil de
sécurité des Nations unies
- Résolution 1540 du Conseil de
sécurité des Nations unies
- Traité d'interdiction complète des
essais nucléaires : état des ratifications
- Notions élémentaires sur
l'AIEA
- Protocole additionnel aux accords de garanties
avec l'AIEA : état des ratifications
- Discours prononcé à Prague par le
président Barack Obama le 5 avril 2009
- Discours prononcé à Cherbourg par
le président Nicolas Sarkozy le 21 mars 2008
- Lettre adressée le 5 décembre 2008
au Secrétaire général des Nations unies par le
président Nicolas Sarkozy
- Plan d'action proposé par l'Union
européenne en vue
de la Conférence d'examen du TNP
- Résumé des conclusions du rapport
de la Commission bipartisane du Congrès (commission Perry-Schlesinger)
sur la posture stratégique américaine
- Liste des personnes rencontrées par le
rapporteur
- Etat des arsenaux nucléaires dans le
monde
