- INTRODUCTION
- I. L'ACTUALITÉ DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE AU COURS DE LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- B. LE RAPPORT SUR L'OBSERVATION DES
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DU 11 MAI 2025 EN ALBANIE
- C. LES AUDITIONS ET ÉCHANGES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE AVEC PLUSIEURS PERSONNALITÉS
- 1. La séance de questions à M. Alain
Berset, Secrétaire général du Conseil de l'Europe
- 2. Le discours de M. Ian Borg, Vice-Premier
ministre et ministre des affaires étrangères et du tourisme de
Malte, président du Comité des Ministres
- 3. Le discours de M. Robert Abela, Premier ministre
de Malte
- 4. Le discours de Son Excellence M. Volodymyr
Zelensky, président de l'Ukraine
- 5. Le discours de M. Gordan Grlic Radman, ministre
des affaires étrangères et européennes de la
Croatie
- 1. La séance de questions à M. Alain
Berset, Secrétaire général du Conseil de l'Europe
- D. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- E. LES ÉLECTIONS ET MANIFESTATIONS QUI SE
SONT DÉROULÉES AU COURS DE CETTE TROISIÈME PARTIE DE
SESSION
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- II. DE NOMBREUX DÉBATS AU CoeUR DES
PRÉOCCUPATIONS DE L'ASSEMBLÉE
- A. L'ASSEMBLÉE FACE À LA
GUERRE
- 1. Débat conjoint : questions juridiques et
violations des droits de l'Homme liées à l'agression de la
Fédération de Russie contre l'Ukraine - Favoriser les
négociations politiques en vue de l'échange et de la
libération des prisonniers de guerre
- 2. Débat d'urgence : la paix mondiale
menacée : mettre fin à la catastrophe humanitaire à Gaza
et résoudre l'extension du conflit au Moyen-Orient
- 1. Débat conjoint : questions juridiques et
violations des droits de l'Homme liées à l'agression de la
Fédération de Russie contre l'Ukraine - Favoriser les
négociations politiques en vue de l'échange et de la
libération des prisonniers de guerre
- B. SOUTENIR LA DÉMOCRATIE ET L'ÉTAT
DE DROIT
- 1. Débat d'actualité : la Cour
européenne des droits de l'Homme : relever les défis de notre
temps
- 2. Débat conjoint : la protection des droits
humains dans et par le sport : obligations et responsabilités
partagées - mouvement olympique et maintien de la paix : la
neutralité du sport sert-elle les valeurs du sport ?
- 3. Appel à la libération
immédiate des personnes victimes de persécutions politiques en
Géorgie
- 4. Mobilisation sociale, troubles sociaux et
réaction de la police dans les États membres du Conseil de
l'Europe : un nouveau contrat social est-il nécessaire ?
- 1. Débat d'actualité : la Cour
européenne des droits de l'Homme : relever les défis de notre
temps
- C. PROMOUVOIR L'ÉGALITÉ ET LA
JUSTICE SOCIALE
- D. RENFORCER LA SÉCURITÉ DES
MIGRANTS
- E. PROJET DE PROTOCOLE D'AMENDEMENT À LA
CONVENTION DU CONSEIL DE L'EUROPE POUR LA PRÉVENTION DU
TERRORISME
- A. L'ASSEMBLÉE FACE À LA
GUERRE
- I. L'ACTUALITÉ DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE AU COURS DE LA TROISIÈME PARTIE DE SESSION
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LA
PARTICIPATION DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS AUX DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS
LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
- III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME
: RELEVER LES DÉFIS DE NOTRE TEMPS
- B. DÉBAT CONJOINT : QUESTIONS JURIDIQUES ET
VIOLATIONS DES DROITS DE L'HOMME LIÉES À L'AGRESSION DE LA
FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE - FAVORISER LES
NÉGOCIATIONS POLITIQUES EN VUE DE L'ÉCHANGE ET DE LA
LIBÉRATION DES PRISONNIERS DE GUERRE
- C. DÉBAT CONJOINT : LA PROTECTION DES
DROITS HUMAINS DEDANS ET PAR LE SPORT : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
PARTAGÉES - MOUVEMENT OLYMPIQUE ET MAINTIEN DE LA PAIX : LA
NEUTRALITÉ DU SPORT SERT-ELLE LES VALEURS DU SPORT ?
- D. LA PAIX MONDIALE MENACÉE : METTRE
FIN À LA CATASTROPHE HUMANITAIRE À GAZA ET RÉSOUDRE
L'EXTENSION DU CONFLIT AU MOYEN-ORIENT
- E. MOBILISATIONS SOCIALES, TROUBLES SOCIAUX ET
RÉACTION DE LA POLICE DANS LES ÉTATS MEMBRES DU CONSEIL DE
L'EUROPE : UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL EST-IL NÉCESSAIRE ?
- F. ANALYSE ET LIGNES DIRECTRICES POUR UNE
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DURABLE ET SOCIALEMENT JUSTE
- G. LES DÉFIS ET BESOINS DES ACTEURS PUBLICS
ET PRIVÉS IMPLIQUÉS DANS LA GESTION DES MIGRATIONS
- H. LES DROITS DES FEMMES EN EUROPE :
AVANCÉES ET DÉFIS
- I. PROMOUVOIR LA PARTICIPATION INCLUSIVE DANS LA
VIE PARLEMENTAIRE : ÉGALITÉ DE GENRE, ACCESSIBILITÉ ET
POLITIQUES INCLUSIVES
- J. DÉBAT LIBRE
- A. LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME
: RELEVER LES DÉFIS DE NOTRE TEMPS
- IV. TEXTES ADOPTÉS PAR L'ASSEMBLÉE
PENDANT LA SESSION
- V. LA PARTICIPATION DES PARLEMENTAIRES AUX
RÉUNIONS DE COMMISSIONS ET AUX MISSIONS D'OBSERVATION ÉLECTORALE
ENTRE LES DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES DE SESSION DE 2025
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LA
PARTICIPATION DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS AUX DÉBATS
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2025
Rapports d'information
Rapport d'information n° 327 (2025-2026), déposé le