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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Recherche et enseignement supérieur
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Recherche et enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Philippe ADNOT et Maurice BLIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2005-2006) de MM. Philippe ADNOT et Maurice BLIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005
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- I. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- II. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- III. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
- A.
PROGRAMME 150 « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET RECHERCHE
UNIVERSITAIRE »
- B. PROGRAMME 231 « VIE
ETUDIANTE »
- C. PROGRAMME 194 « RECHERCHES
SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PLURIDISCIPLINAIRES »
- D. PROGRAMME 187 « RECHERCHE DANS LE
DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES »
- E. PROGRAMME 193 « RECHERCHE
SPATIALE »
- F. PROGRAMME 172 « ORIENTATION ET
PILOTAGE DE LA RECHERCHE »
- G. PROGRAMME 189 « RECHERCHE DANS
LE DOMAINE DES RISQUES ET DES POLLUTIONS »
- H. PROGRAMME 188 « RECHERCHE DANS LE
DOMAINE DE L'ÉNERGIE »
- I. PROGRAMME 192 « RECHERCHE
INDUSTRIELLE »
- J. PROGRAMME 190 « RECHERCHE DANS LE
DOMAINE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT »
- K. PROGRAMME 191 « RECHERCHE
DUALE »
- L. PROGRAMME 186 « RECHERCHE
CULTURELLE ET CULTURE SCIENTIFIQUE »
- M. PROGRAMME 142 « ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE AGRICOLES »
- A.
PROGRAMME 150 « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET RECHERCHE
UNIVERSITAIRE »
- IV. ARTICLE 81 RATTACHÉ À LA
MISSION : Rationalisation de la gestion financière et comptable des
aides à la recherche scientifique et technologique
- V. PRÉSENTATION DES AMENDEMENTS
- VI. MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- VII. TRAVAUX DE LA COMMISSION
