Liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire 2002-2003

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Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie, session 2003)
- Rapport d'information nï¿œ 428 (2002-2003) du 1er septembre 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session
- Rapport d'information nï¿œ 416 (2002-2003) du 21 juillet 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Contrôle portant sur l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
- Rapport d'information nï¿œ 409 (2002-2003) du 16 juillet 2003 - par M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
- Rapport d'information nï¿œ 397 (2002-2003) du 10 juillet 2003 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne
Sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
- Rapport d'information nï¿œ 393 (2002-2003) du 10 juillet 2003 - par M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
La diffusion de la culture scientifique
- Rapport d'information nï¿œ 392 (2002-2003) du 10 juillet 2003 - par Mme Marie-Christine BLANDIN et M. Ivan RENAR, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
L'état d'avancement de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- Rapport d'information nï¿œ 388 (2002-2003) du 9 juillet 2003 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'Égypte, dans l'attente de nouvelles réformes
- Rapport d'information nï¿œ 387 (2002-2003) du 9 juillet 2003 - par M. Robert del PICCHIA, Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE et M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des Affaires économiques et du Plan
- Rapport d'information nï¿œ 385 (2002-2003) du 7 juillet 2003 - par MM. Gérard LARCHER, Gérard CÉSAR, Michel BÉCOT, Philippe ARNAUD et Daniel REINER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
À la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes,
- Rapport d'information nï¿œ 380 (2002-2003) du 3 juillet 2003 - par MM. Michel PELCHAT et Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La gestion des collections des musées
- Rapport d'information nï¿œ 379 (2002-2003) du 3 juillet 2003 - par M. Philippe RICHERT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Actes du colloque du 5 juin 2003 sur les règles des politiques budgétaires en Europe
- Rapport d'information nï¿œ 369 (2002-2003) du 25 juin 2003 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Les français et les actions : pour une relation de confiance au service de la croissance
- Rapport d'information nï¿œ 367 (2002-2003) du 25 juin 2003 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
- Rapport d'information nï¿œ 362 (2002-2003) du 24 juin 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
La protection des biens culturels africains
- Rapport d'information nï¿œ 361 (2002-2003) du 24 juin 2003 - par M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Débat d'orientation budgétaire
- Rapport d'information nï¿œ 359 (2002-2003) du 18 juin 2003 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Les perspectives de l'assurance maladie
- Rapport d'information nï¿œ 358 (2002-2003) du 18 juin 2003 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
- Rapport nï¿œ 355 (2002-2003) du 12 juin 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes
- Rapport d'information nï¿œ 354 (2002-2003) du 12 juin 2003 - par M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Contenu des programmes de télévision
- Rapport d'information nï¿œ 352 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
La Poste : le temps de la dernière chance
- Rapport d'information nï¿œ 344 (2002-2003) du 11 juin 2003 - par M. Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990
- Rapport d'information nï¿œ 343 (2002-2003) du 10 juin 2003 - par MM. Joël BOURDIN et Philippe MARINI, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 1, rapport)
- Rapport nï¿œ 339 (2002-2003) du 10 juin 2003 - par M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission d'enquête
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 2, auditions)
- Rapport nï¿œ 339 (2002-2003) du 10 juin 2003 - par M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission d'enquête
Le Centre national de la fonction publique territoriale (rapport sur fait sur la communication de la Cour des comptes en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
- Rapport d'information nï¿œ 335 (2002-2003) du 4 juin 2003 - par M. Michel MERCIER, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Le conseil supérieur de la pêche
- Rapport d'information nï¿œ 327 (2002-2003) du 4 juin 2003 - par M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
La réforme de l'élection des sénateurs. Rapport d'information sur la proposition de loi portant réforme de l'élection des sénateurs
- Rapport d'information nï¿œ 324 (2002-2003) du 3 juin 2003 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Les actions de développement et de reconversion industriels menées par le secrétariat à l'industrie (suite à la communication de la Cour des comptes relative aux en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances),
- Rapport d'information nï¿œ 322 (2002-2003) du 3 juin 2003 - par M. Jean CLOUET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites - tome I
- Rapport nï¿œ 321 (2002-2003) du 3 juin 2003 - par M. Bernard PLASAIT, fait au nom de la commission d'enquête
Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites - tome II
- Rapport nï¿œ 321 (2002-2003) du 3 juin 2003 - par M. Bernard PLASAIT, fait au nom de la commission d'enquête
L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
- Rapport d'information nï¿œ 308 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Michel THIOLLIÈRE et Jack RALITE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique
- Rapport nï¿œ 306 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020.
- Rapport d'information nï¿œ 303 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés : quelle politique des biotechnologies pour la France ?
- Rapport d'information nï¿œ 301 (2002-2003) du 15 mai 2003 - par M. Jean-Marc PASTOR, fait au nom de la commission des Affaires économiques
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
- Rapport nï¿œ 290 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Perspectives d'évolution de la fiscalité locale.
- Rapport d'information nï¿œ 289 (2002-2003) du 13 mai 2003 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Vin, santé et alimentation
- Rapport d'information nï¿œ 286 (2002-2003) du 12 mai 2003 - par MM. Gérard LARCHER et Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les aides publiques au cinéma en France
- Rapport d'information nï¿œ 276 (2002-2003) du 6 mai 2003 - par MM. Yann GAILLARD et Paul LORIDANT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : compte-rendu de l'audition du 13 février 2003
- Rapport nï¿œ 263 (2002-2003) du 29 avril 2003 - par M. Christian CABAL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le réseau de la Banque de France
- Rapport d'information nï¿œ 254 (2002-2003) du 10 avril 2003 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Actes du Colloque " Tourisme et métiers d'art "
- Rapport d'information nï¿œ 250 (2002-2003) du 9 avril 2003 - par M. Bernard JOLY, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Situation de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
- Rapport d'information nï¿œ 248 (2002-2003) du 9 avril 2003 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nano-technologies. Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003.
- Rapport d'information nï¿œ 244 (2002-2003) du 8 avril 2003 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (1ière partie de la session 2003)
- Rapport d'information nï¿œ 243 (2002-2003) du 8 avril 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
L'adolescence en crise
- Rapport d'information nï¿œ 242 (2002-2003) du 3 avril 2003 - par M. Jean-Louis LORRAIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
L'exception territoriale : un atout pour la France
- Rapport d'information nï¿œ 241 (2002-2003) du 3 avril 2003 - par M. Jean FRANÇOIS-PONCET, fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Sur la réforme de la politique agricole commune.
- Rapport d'information nï¿œ 238 (2002-2003) du 3 avril 2003 - par M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des Affaires économiques
La qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
- Rapport nï¿œ 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La qualité de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
- Rapport nï¿œ 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Voyage au bout .... de l'immobilier universitaire
- Rapport d'information nï¿œ 213 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2002
- Rapport d'information nï¿œ 210 (2002-2003) du 12 mars 2003 - par Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
À la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
- Rapport d'information nï¿œ 200 (2002-2003) du 5 mars 2003 - par MM. André DULAIT, André BOYER, Didier BOULAUD, Mmes Paulette BRISEPIERRE, Hélène LUC et M. Louis MOINARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie)
- Rapport d'information nï¿œ 148 (2002-2003) du 28 janvier 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)
- Rapport d'information nï¿œ 147 (2002-2003) du 28 janvier 2003 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002, 4e partie)
- Rapport d'information nï¿œ 146 (2002-2003) du 28 janvier 2003 - par M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières parties de la session ordinaire de 2002 de cette assemblée.
- Rapport d'information nï¿œ 145 (2002-2003) du 28 janvier 2003 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47e session ordinaire (2001) de cette Assemblée.
- Rapport d'information nï¿œ 144 (2002-2003) du 28 janvier 2003 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
- Rapport nï¿œ 138 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Bioéthique. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la bioéthique
- Rapport d'information nï¿œ 125 (2002-2003) du 14 janvier 2003 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ?
- Rapport d'information nï¿œ 79 (2002-2003) du 29 novembre 2002 - par MM. Gérard LARCHER et Henri REVOL, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les perspectives macroéconomiques à moyen terme 2002-2007
- Rapport d'information nï¿œ 66 (2002-2003) du 20 novembre 2002 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
La fiscalité des mutations à titre gratuit
- Rapport d'information nï¿œ 65 (2002-2003) du 20 novembre 2002 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique
- Rapport d'information nï¿œ 57 (2002-2003) du 7 novembre 2002 - par M. Gérard BAILLY, fait au nom de la commission des Affaires économiques
L'outil diplomatique français dans les pays candidats à l'Union européenne
- Rapport d'information nï¿œ 54 (2002-2003) du 7 novembre 2002 - par M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
- Rapport nï¿œ 52 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
La défiscalisation dans les départements et les terrirtoires d'outre-mer
- Rapport d'information nï¿œ 51 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Les prélèvements obligatoires et leur évolution
- Rapport d'information nï¿œ 48 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Les déterminants de l'investissement
- Rapport d'information nï¿œ 35 (2002-2003) du 29 octobre 2002 - par M. Joseph KERGUERIS, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Rapport sur le projet de loi pour la sécurité intérieure : les dispositions relatives à la prostitution
- Rapport d'information nï¿œ 34 (2002-2003) du 29 octobre 2002 - par Mme Janine ROZIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
La recherche en sécurité routière
- Rapport d'information nï¿œ 29 (2002-2003) du 23 octobre 2002 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé (tome 2 : auditions)
- Rapport d'information nï¿œ 15 (2002-2003) du 9 octobre 2002 - par M. Jean-Paul AMOUDRY, fait au nom de la mission commune d'information sur la politique de la montagne
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé (tome 1 : rapport)
- Rapport d'information nï¿œ 15 (2002-2003) du 9 octobre 2002 - par M. Jean-Paul AMOUDRY, fait au nom de la mission commune d'information sur la politique de la montagne