Activité de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) au cours des années 2024 et 2025 et de janvier à septembre 2026
commission des affaires européennes
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2026
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Albanie et Monténégro : un état des lieux des négociations d'adhésion à l'Union européenne
commission des affaires européennes
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Deuxième partie de la session ordinaire 2025
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Deuxième partie de la session ordinaire 2026
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les enjeux de mise en oeuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales
commission des affaires européennes
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2025
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2026
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2025
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la session ordinaire 2025
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à Londres les 27 et 28 octobre 2025
commission des affaires européennes
« La dissuasion avancée » : renforcer la défense de l'Europe dans le respect de l'indépendance nationale
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'empreinte environnementale de l'IA : un défi pour la planète, une opportunité pour la France et l'Europe
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
"Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ?" - Compte rendu de l'audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Petites entreprises à moyenne capitalisation : un omnibus européen à renforcer
commission des affaires européennes
La politique de l'emploi et les territoires : des spécificités à mieux appréhender
commission des finances
Universités : assumer l'excellence - Comptes rendus (tome II
CE Universités
Universités : assumer l'excellence - Rapport et annexes (tome I
CE Universités
Prélèvements obligatoires et entreprises : vers un cadre fiscal et social stable pour la croissance et l'emploi
MI Prélèvements obligatoires
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Agir ensemble pour simplifier - bilan 2023-2026 de la délégation
délégation aux collectivités territoriales
Rapprocher la décision, renforcer l'efficacité : la subsidiarité au service des territoires Actes du colloque du 28 mai 2026, en partenariat avec Départements de France et l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe
délégation aux collectivités territoriales
Le financement des infrastructures sportives par l'Agence nationale du sport
commission des finances
De la recherche au patient : refonder le parcours de l'innovation thérapeutique
commission des affaires sociales
Compensation des suppressions ou exonérations de fiscalité locale : les collectivités sont-elles perdantes ?
délégation aux collectivités territoriales
Le Sénat dans le débat européen : une voix qui compte
commission des affaires européennes
Le Centre national de la musique en mode majeur - Des ressources déplafonnées, une filière musicale rassemblée
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Faire du patrimoine monumental un levier de développement dans les territoires
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
commission mixte paritaire
Les derniers rapports du Sénat
Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.
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