LES DERNIERS RAPPORTS

La cybersécurité des entreprises - Prévenir et guérir : quels remèdes contre les cyber virus ? (14 juin 2021) :
- Rapport d'information n° 678 de MM. Sébastien MEURANT et Rémi CARDON, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Synthèse du rapport
Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés (10 juin 2021) :
- Rapport d'information n° 673 de Mmes Véronique GUILLOTIN, Christine LAVARDE et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands (10 juin 2021) :
- Rapport n° 643 de Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice et Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Rapport (Examen du rapport en commission) (tome III - 9 juin 2021) :
- Rapport n° 666 de MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Compte rendu des travaux de commission (tome IV - 8 juin 2021) :
- Rapport n° 666 de MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) (tome II - 8 juin 2021) :
- Rapport n° 666 de MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) (tome I - 8 juin 2021) :
- Rapport n° 666 de MM. Philippe TABAROT, Pascal MARTIN et Mme Marta de CIDRAC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d'information des SDIS, dont l'intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti (8 juin 2021) :
- Rapport d'information n° 658 de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Rapport (tome I - 8 juin 2021) :
- Avis n° 650 de MM. Jean-Baptiste BLANC, Daniel GREMILLET, Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte (8 juin 2021) :
- Rapport d'information n° 633 de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant (7 juin 2021) :
- Rapport n° 656 de M. Jean HINGRAY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Comptes rendus des travaux de commission (tome II - 7 juin 2021) :
- Avis n° 650 de MM. Jean-Baptiste BLANC, Daniel GREMILLET, Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (7 juin 2021) :
- Avis n° 649 de Mme Christine LAVARDE, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs (4 juin 2021) :
- Rapport n° 662 de Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Proposition de loi relative à la protection sociale globale (4 juin 2021) :
- Rapport n° 660 de Mme Annie LE HOUEROU, fait au nom de la commission des affaires sociales
Le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger (4 juin 2021) :
- Rapport d'information n° 659 de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (4 juin 2021) :
- Rapport n° 652 de Mme Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs (4 juin 2021) :
- Avis n° 651 de Mme Martine BERTHET, fait au nom de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers (3 juin 2021) :
- Rapport n° 668 de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes
Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie (3 juin 2021) :
- Rapport n° 654 de Mme Marie MERCIER, fait au nom de la commission des lois
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (31 mai 2021) :
- Avis n° 635 de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (31 mai 2021) :
- Avis n° 634 de M. Stéphane LE RUDULIER, fait au nom de la commission des lois
- Synthèse du rapport
Politique d'hébergement d'urgence (28 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 632 de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité (28 mai 2021) :
- Rapport n° 628 de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois
Proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit (28 mai 2021) :
- Rapport n° 626 de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de la commission des lois
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 (28 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 566 de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2021 (27 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 645 de Mme Pascale GRUNY, président de la délégation du Bureau en charge du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances
- Synthèse du rapport
Projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique (27 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 640 de Mme Françoise GATEL, MM. Rémy POINTEREAU, Guy BENARROCHE, Jean-Pierre CORBISEZ, Philippe DALLIER, Bernard DELCROS, Mme Corinne FÉRET, MM. Charles GUENÉ, Éric KERROUCHE, Antoine LEFÈVRE, Pierre-Jean VERZELEN, François BONHOMME, Mme Agnès CANAYER et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
Coûts et avantages de la syndication (26 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 607 de M. Jérôme BASCHER, fait au nom de la commission des finances
Alimentation durable et locale (25 mai 2021) :
- Rapport d'information n° 620 de MM. Laurent DUPLOMB, Hervé GILLÉ, Daniel GREMILLET, Mme Anne-Catherine LOISIER, M. Frédéric MARCHAND et Mme Kristina PLUCHET, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport