LES DERNIERS RAPPORTS

L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! (24 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 711 de M. Raymond VALL, fait au nom de la MI Illectronisme et inclusion numérique
- Synthèse du rapport
Sur le bilan triennal d'activité (2017-2020) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (23 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 652 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ? (22 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 713 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Les collectivités et l'ANCT au défi de l'ingénierie dans les territoires (22 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 591 de Mme Josiane COSTES et M. Charles GUENÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
- Synthèse du rapport
L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : une politique d'inclusion culturelle, sociale et territoriale à conforter (22 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 581 de Mmes Colette MÉLOT et Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions (tome II - 18 septembre 2020) :
- Rapport n° 709 de M. Vincent DELAHAYE, fait au nom de la CE Concessions autoroutières
Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport (tome I - 18 septembre 2020) :
- Rapport n° 709 de M. Vincent DELAHAYE, fait au nom de la CE Concessions autoroutières
- Synthèse du rapport
Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse (18 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 707 de M. Antoine KARAM, fait au nom de la MI Trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
- Synthèse du rapport
Rallier les citoyens, relier les territoires : le rôle incontournable des départements (16 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 706 de Mme Cécile CUKIERMAN, fait au nom de la MI Compétences des départements
- Synthèse du rapport
Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives (14 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 698 de M. Alain FOUCHÉ, fait au nom de la MI Fonctionnement fédérations sportives
Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales (11 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 699 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la commission des affaires sociales
Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites (tome II - 10 septembre 2020) :
- Rapport n° 700 de Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission d'enquête
Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport (tome I - 10 septembre 2020) :
- Rapport n° 700 de Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission d'enquête
- Synthèse du rapport
L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires (10 septembre 2020) :
- Rapport d'information n° 371 de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances
Le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes : une priorité politique qui doit passer de la parole aux actes (27 août 2020) :
- Rapport d'information n° 602 de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole (tome IV - 26 août 2020) :
- Rapport d'information n° 642 de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande (tome III - 18 août 2020) :
- Rapport d'information n° 642 de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise (tome II - 18 août 2020) :
- Rapport d'information n° 642 de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'adéquation des moyens humains et matériels aux enjeux du contrôle fiscal : une évaluation difficile, une stratégie à clarifier (3 août 2020) :
- Rapport d'information n° 668 de MM. Claude NOUGEIN et Thierry CARCENAC, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et perspectives des comptes sociaux (30 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 600 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie : Dette sociale et autonomie (29 juillet 2020) :
- Rapport n° 659 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de la commission des affaires sociales
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne (28 juillet 2020) :
- Rapport n° 647 de M. Cyril PELLEVAT, fait au nom de la commission des affaires européennes
Donner la parole aux petites et moyennes entreprises françaises (28 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 573 de Mmes Élisabeth LAMURE, Pascale GRUNY et plusieurs de leurs collègues, fait au nom de la délégation aux entreprises
Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'État (27 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 503 de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, fait au nom de la commission des finances
Proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine (24 juillet 2020) :
- Rapport n° 673 de Mmes Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, sénatrice et Yaël BRAUN-PIVET, député, fait au nom de la commission mixte paritaire
Culture, éducation, recherche, sport et communication : penser l'avenir malgré la crise sanitaire (24 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 667 de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Les îles Éparses : un territoire à préserver (24 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 664 de M. Christophe-André FRASSA, fait au nom de la commission des lois
Responsabilité civile : 23 propositions pour faire aboutir une réforme annoncée (24 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 663 de MM. Jacques BIGOT et André REICHARDT, fait au nom de la commission des lois
- Synthèse du rapport
Union européenne et santé : la nécessaire mobilisation (24 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 648 de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : le renouvellement urbain, une politique plus que jamais nécessaire (24 juillet 2020) :
- Rapport d'information n° 529 de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances