Interventions de M. Olivier JACQUIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI CADRE RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES TRANSPORTS

première lecture

[15, 16 et 28 avril 2026]

Discussion générale:

Article 1er (suite)

Avant l’article 2

Intervention 13

Après l’article 3

Après l’article 9

Intervention 23

Article 9 bis (nouveau)

Article 9 bis (nouveau) (suite)

Après l’article 10

Après l’article 10 (suite)

Intervention 62

Après l’article 13

Après l’article 15

Intervention 68

Après l’article 18 (suite)

Intervention 76

Intervention 77

Intervention 78

Discussion générale:

Intervention 79