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RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Services financiers
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Services financiers
( rapport général - première lecture )
- Par M. Bernard ANGELS
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Bernard ANGELS, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- AVERTISSEMENT
- CHAPITRE PREMIER :
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
- CHAPITRE II :
UNE GESTION DES EFFECTIFS AU MILIEU DU GUÉ
- I. UN PÉRIMÈTRE DES EFFECTIFS DU
MINISTÈRE ENCORE TROP MAL CERNÉ
- II. UNE RÉDUCTION DES EFFECTIFS RENDUE
POSSIBLE PAR D'IMPORTANTS GAINS DE PRODUCTIVITÉ
- III. VERS UNE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES PLUS
QUALITATIVE
- I. UN PÉRIMÈTRE DES EFFECTIFS DU
MINISTÈRE ENCORE TROP MAL CERNÉ
- CHAPITRE III :
DE LA « RÉFORME-MODERNISATION » AU « MINISTÈRE EN MOUVEMENT » :
QUELS CHANGEMENTS POUR BERCY ?
- I. LA MODERNISATION DE BERCY : ENJEUX ET
MÉTHODES
- II. LES CONDITIONS DU SUCCÈS DE LA
RÉFORME
- III. LA RÉFORME DU MINEFI : CINQ ANS
D'EFFORTS
- I. LA MODERNISATION DE BERCY : ENJEUX ET
MÉTHODES
- ARTICLES RATTACHÉS
- EXAMEN EN COMMISSION
-
MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
