- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS AUX TRANSPORTS
FERROVIAIRES, FLUVIAUX ET MARITIMES
- I. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORT : PASSER À LA VITESSE SUPÉRIEURE
- II. TRANSPORT FERROVIAIRE : RÉPONDRE
À LA DEMANDE DES USAGERS
- III. VOIES NAVIGABLES : UN MODÈLE DE
FINANCEMENT À RENFORCER, AU PROFIT DE L'ATTRACTIVITÉ DU
SECTEUR
- IV. TRANSPORT MARITIME & PORTS : UN
SECTEUR À LA CROISÉE DE MULTIPLES DÉFIS
- I. FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE
TRANSPORT : PASSER À LA VITESSE SUPÉRIEURE
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX TRANSPORTS AÉRIENS
- I. LE CONTRÔLE AÉRIEN
FRANÇAIS : UN ÉQUILIBRE À TROUVER ENTRE MODERNISATION
ET DÉSENDETTEMENT
- II. LA NÉCESSAIRE DÉFENSE D'UNE
TRAJECTOIRE AMBITIEUSE DE DÉCARBONATION DU SECTEUR AÉRIEN
- III. LA POLLUTION SONORE : MIEUX
PROTÉGER LES RIVERAINS, UN IMPÉRATIF DE SANTÉ PUBLIQUE ET
D'ÉQUITÉ SOCIALE ET TERRITORIALE
- I. LE CONTRÔLE AÉRIEN
FRANÇAIS : UN ÉQUILIBRE À TROUVER ENTRE MODERNISATION
ET DÉSENDETTEMENT
- CHAPITRE III
LES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX TRANSPORTS ROUTIERS
- I. INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT : UN
MODÈLE DE FINANCEMENT À REPENSER POUR RÉPONDRE AUX BESOINS
D'INVESTISSEMENT
- II. INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES :
INVERSER LA SPIRALE DE DÉGRADATION DU RÉSEAU ET PRÉPARER
L'AVENIR
- III. LE FINANCEMENT DES AOM, LEVIER ESSENTIEL DU
REPORT MODAL VERS LES TRANSPORTS COLLECTIFS
- IV. L'IMPÉRATIF DE RÉPONDRE AU
DÉFI FINANCIER DE LA DÉCARBONATION DU SECTEUR ROUTIER
- I. INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT : UN
MODÈLE DE FINANCEMENT À REPENSER POUR RÉPONDRE AUX BESOINS
D'INVESTISSEMENT
- TRAVAUX EN COMMISSION
- Audition de M. Philippe Tabarot, ministre
des transports
(Mercredi 5 novembre 2025)
- Examen des amendements de séance sur la
première partie
(Mercredi 19 novembre 2025)
- Crédits « Transports
ferroviaires, fluviaux et
maritimes »
(Mercredi 26 novembre 2025)
- Crédits « Transports
aériens »
(Mercredi 19 novembre 2025)
- Information - Examen des amendements
(Mercredi 26 novembre)
- Crédits « Transports
routiers »
(Mercredi 3 décembre 2025)
- Audition de M. Philippe Tabarot, ministre
des transports
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LOI EN CONSTRUCTION
- ANNEXE
LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projet de loi de finances pour 2026 : Transports
Rapports législatifs
Avis n° 143 (2025-2026), tome II, déposé le