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TurcLes toxicomanies (Tome I : Rapport)
30 juin 2011 :
Les toxicomanies (Tome I : Rapport)
( rapport d'information )
- Par M. Gilbert BARBIER, sénateur et Mme Françoise BRANGET, député
au nom de la Mission d'information sur les toxicomanies - Notice du document
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Rapport d'information n° 699 (2010-2011) de M. Gilbert BARBIER, sénateur et Mme Françoise BRANGET, député, fait au nom de la Mission d'information sur les toxicomanies, déposé le 30 juin 2011
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- INTRODUCTION
- I.- LES TOXICOMANIES, UN
PHÉNOMÈNE EN PROGRESSION ALARMANTE
- A. DES PRODUITS QUI ÉVOLUENT
- B. DES PRATIQUES QUI SE TRANSFORMENT
- C. DES RISQUES QUI S'ACCROISSENT
- A. DES PRODUITS QUI ÉVOLUENT
- II.- TROIS POLITIQUES COMPLÉMENTAIRES
INDISPENSABLES : MIEUX PRÉVENIR, RENFORCER L'OFFRE DE SOINS ET
RÉDUIRE LES RISQUES
- A. PRÉVENIR LE PASSAGE À L'ACTE,
UNE PRIORITÉ
- B. REFUSER LE DÉFAITISME EN
RENFORÇANT L'OFFRE DE SOINS
- C. POURSUIVRE UNE POLITIQUE DE
RÉDUCTION DES RISQUES ÉQUILIBRÉE ET RESPONSABLE
- A. PRÉVENIR LE PASSAGE À L'ACTE,
UNE PRIORITÉ
- III.- FACE AUX TOXICOMANIES, LA
NÉCESSITÉ D'UN DISCOURS CLAIR ET UNIVOQUE
- A. LA DÉPÉNALISATION DE L'USAGE,
UNE IMPASSE ÉTHIQUE ET JURIDIQUE
- 1. Un objectif légitime : une
société sans drogues
- 2. L'impossible dépénalisation
de l'usage
- 3. Mieux assurer l'efficacité de
l'interdit en modulant l'échelle des peines
- a) Une réponse pénale d'ores et
déjà modulée en fonction de l'efficacité
recherchée
- b) Une modulation néanmoins
insuffisante au regard des réalités de la
répression
- c) Conforter la réponse pénale
et corriger les incohérences en créant une incrimination d'usage
simple sanctionnée par une contravention
- d) Instituer une contravention d'usage simple
de troisième classe
- a) Une réponse pénale d'ores et
déjà modulée en fonction de l'efficacité
recherchée
- 1. Un objectif légitime : une
société sans drogues
- B. LES CENTRES D'INJECTION SUPERVISÉS,
UNE OPTION HASARDEUSE
- A. LA DÉPÉNALISATION DE L'USAGE,
UNE IMPASSE ÉTHIQUE ET JURIDIQUE
- CONTRIBUTIONS
- EXAMEN DU RAPPORT PAR LA MISSION
- I.- LES TOXICOMANIES, UN
PHÉNOMÈNE EN PROGRESSION ALARMANTE
