Liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire 1988-1989

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Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 34e session ordinaire (1988) de cette Assemblée
- Rapport d'information nï¿œ 488 (1988-1989) du 4 juillet 1989 - par M. Pierre JEAMBRUN, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 39e session ordinaire (1987-1988) de cette Assemblée
- Rapport d'information nï¿œ 487 (1988-1989) du 4 juillet 1989 - par M. André BOHL, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Parlement français et le développement du système communautaire
- Rapport d'information nï¿œ 441 (1988-1989) du 29 juin 1989 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
- Rapport d'information nï¿œ 438 (1988-1989) du 28 juin 1989 - par MM. Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA, Auguste CAZALET, Marcel DAUNAY, Robert PONTILLON, Michel MIROUDOT, Jacques GENTON, André JARROT et Pierre MATRAJA, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
- Rapport d'information nï¿œ 438 (1988-1989) du 28 juin 1989 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Pierre MATRAJA, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA, Auguste CAZALET, Marcel DAUNAY, Robert PONTILLON et Michel MIROUDOT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
- Rapport d'information nï¿œ 438 (1988-1989) du 28 juin 1989 - par MM. Jacques GENTON, André JARROT, Pierre MATRAJA, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA, Auguste CAZALET, Marcel DAUNAY, Robert PONTILLON et Michel MIROUDOT, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Développement économique de la Thaïlande, la Malaisie, Singapour et l'Indonésie, et leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France (mission effectuée du 11 au 25 janvier 1989)
- Rapport d'information nï¿œ 429 (1988-1989) du 28 juin 1989 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Richard POUILLE, Jacques BELLANGER, Marcel BONY, Jean HUCHON, Paul MALASSAGNE, Louis MOINARD et Jean SIMONIN, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement français au Chili, en Uruguay et au Brésil du 18 au 30 avril 1989, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du règlement du Sénat
- Rapport d'information nï¿œ 428 (1988-1989) du 27 juin 1989 - par M. Jacques-Richard DELONG, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon
- Rapport d'information nï¿œ 405 (1988-1989) du 21 juin 1989 - par MM. Michel D'AILLIERES, Jean-Pierre BAYLE, Guy-Pierre CABANEL, Jean-Paul CHAMBRIARD, André JARROT, Christian de LA MALÈNE et Paul ROBERT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Révision des valeurs locatives cadastrales
- Rapport d'information nï¿œ 404 (1988-1989) du 21 juin 1989 - par M. Jacques DESCOURS DESACRES, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Mission d'information sur la situation matérielle et professionnelle des personnels soignants non médecins des établissements hospitaliers publics, privés et privés à but non lucratif, ainsi que sur la qualité de la vie en milieu hospitalier et les moyens de les améliorer
- Rapport d'information nï¿œ 396 (1988-1989) du 20 juin 1989 - par M. Charles DESCOURS, fait au nom de la mission d'information
La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision)
- Rapport nï¿œ 378 (1988-1989) du 13 juin 1989 - par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision à haute définition (conlusions des rapporteurs)
- Rapport nï¿œ 378 (1988-1989) du 13 juin 1989, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Situation et le développement de Radio France Internationale (RFI)
- Rapport d'information nï¿œ 308 (1988-1989) du 17 mai 1989 - par M. Paul D'ORNANO, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels
- Rapport d'information nï¿œ 267 (1988-1989) du 26 avril 1989 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Société générale - L'action des organismes publics ayant trait à des opérations financières portant sur le capital des sociétés privatisées
- Rapport nï¿œ 265 (1988-1989) du 26 avril 1989 - par M. Roger CHINAUD, fait au nom de la commission de contrôle
Les Forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 17 au 19 janvier 1989)
- Rapport d'information nï¿œ 253 (1988-1989) du 13 avril 1989 - par MM. Jean LECANUET, Jean-Pierre BAYLE, Jacques CHAUMONT, Jacques GOLLIET et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'élaboration du Xe Plan (1989-1992)
- Rapport d'information nï¿œ 243 (1988-1989) du 7 avril 1989 - par M. Philippe FRANÇOIS, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Etude de la protection sociale et l'organisation du système de santé au Canada (mission d'information effectuée du 16 au 24 juillet 1988 par une délégation)
- Rapport d'information nï¿œ 204 (1988-1989) du 22 décembre 1988 - par MM. Claude HURIET, Henri COLLARD, Charles DESCOURS, José BALARELLO, Mme Marie-Claude BEAUDEAU et M. Marc BOEUF, fait au nom de la commission des affaires sociales
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1988
- Rapport d'information nï¿œ 125 (1988-1989) du 8 décembre 1988 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1988
- Rapport d'information nï¿œ 125 (1988-1989) du 8 décembre 1988 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Mission d'information chargée d'étudier les conséquences, pour l'économie française, de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992
- Rapport d'information nï¿œ 59 (1988-1989) du 26 octobre 1988 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Bernard BARBIER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Mission d'information chargée d'étudier les conséquences, pour l'économie française, de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992
- Rapport d'information nï¿œ 59 (1988-1989) du 26 octobre 1988 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Bernard BARBIER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Négociations commerciales multilatérales
- Rapport d'information nï¿œ 55 (1988-1989) du 20 octobre 1988 - par M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Résultats de projections macroéconomiques et sur l'exécution du IXe Plan
- Rapport d'information nï¿œ 39 (1988-1989) du 18 octobre 1988 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
L'évolution de la situation en Amérique andine et les relations bilatérales avec la France (mission effectuée du 29 février au 11 mars 1988 au Pérou et en Bolivie)
- Rapport d'information nï¿œ 26 (1988-1989) du 12 octobre 1988 - par MM. Michel D'AILLIERES, Robert PONTILLON, Edouard LE JEUNE et Paul ROBERT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La liberté de communication (application de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986)
- Rapport d'information nï¿œ 20 (1988-1989) du 11 octobre 1988 - par M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des Affaires culturelles