Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

• Intervention 1

Article 2 (supprimé) (Rectification de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) et des sous-objectifs de l'Ondam)

• Intervention 2

Article 6 (Maintenir les seuils de revenus pris en compte pour le calcul de la contribution sociale généralisée (CSG) sur certains revenus de remplacement)

• Intervention 3

Article 6 bis (nouveau) (précédemment réservé) (Passage de 9,2 % à 10,6 % du taux de la contribution sociale généralisée (CSG) sur les revenus du patrimoine et des placements)

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Article 10 (Transférer le rendement de la clause de sauvegarde au sein d'une nouvelle contribution)

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Article 11 ter (nouveau) (Taxer les produits n'affichant pas le Nutri-score)

• Intervention 13

Article additionnel après l'article 11 septies- Amendements n° 156, n° 231 rectifié, n° 379 rectifié, n° 424 rectifié ter, n° 433 rectifié ter, n° 446 rectifié quater, n° 1018 rectifié ter, n° 1102 rectifié quinquies, n° 1139, n° 1643 rectifié et n° 1778 rectifié ter

• Intervention 14

Article additionnel après l'article 11 septies- Amendements n° 1253 rectifié et n° 572 rectifié septies

• Intervention 15
• Intervention 16

Article additionnel après l'article 12 bis - Amendements n° 1158, n° 1319 et n° 1664 (Création d'une contribution à la charge des Ehpad privés à but lucratif)

• Intervention 17
• Intervention 18

Article 18 bis (nouveau) (Subordination de la prise en charge des lentilles de contact à la télétransmission d'un acte de remise)

• Intervention 19

Article 18 quater (nouveau) (Demande de rapport sur le forfait patients urgences)

• Intervention 20

Article 20 (Renforcer la politique vaccinale)

• Intervention 21

Article 20 bis (nouveau) (Autoriser la détention de vaccins par les médecins dans les cabinets de ville)

• Intervention 22

Article 20 ter (nouveau) (Autoriser la détention de vaccins par les médecins dans les cabinets de ville)

• Intervention 23

Article 20 quinquies (nouveau) (Mise en oeuvre du dispositif de prise en charge des protections périodiques réutilisables)

• Intervention 24

Article 20 octies (nouveau) (Demande de rapport sur le bilan du dispositif Mon soutien psy)

• Intervention 25

Article 20 nonies (nouveau) (Mise en oeuvre du dispositif de prise en charge des protections périodiques réutilisables)

• Intervention 26

Article 20 undecies (nouveau) (Demande de rapport sur les financements attribués aux centres d'études et de conservations des oeufs et du sperme (Cécos))

• Intervention 27

Article 20 duodecies (nouveau) (Rapport sur la mise en place des bilans de santé pour les mineurs pris en charge par l'aide sociale à l'enfance)

• Intervention 28

Article 21 (Améliorer l'accès aux soins par diverses mesures du pacte de lutte contre les déserts médicaux)

• Intervention 29

Article 21 septies (nouveau) (Soumission de la pratique de la médecine esthétique à un régime d'autorisation préalable de l'agence régionale de santé)

• Intervention 30
• Intervention 31

Article 21 decies (nouveau) (Expérimenter la désignation d'une équipe de soins traitante par l'assuré dans les zones caractérisées par une offre de soins insuffisante)

• Intervention 32

Article 22 (Simplifier et sécuriser le financement des établissements de santé)

• Intervention 33

Article 22 bis (nouveau) (Réforme de la tarification de l'activité libérale au sein des établissements publics de santé)

• Intervention 34

Article 22 ter (nouveau) (Réforme de la tarification de l'activité libérale au sein des établissements publics de santé)

• Intervention 35

Article 24 bis (nouveau) (Réduction unilatérale des tarifs par le ministre en charge de la santé en cas de rentabilité excessive constatée dans un secteur)

• Intervention 36

Article 25 bis (nouveau) (Insertion de l'ophtalmologie et des soins dentaires dans les accords de maîtrise des dépenses)

• Intervention 37

Article 26 bis (nouveau) (Dérembourser les actes et prestations des médecins exerçant en secteur 3)

• Intervention 38

Article 26 ter (nouveau) (Mise en oeuvre d'une nouvelle nomenclature et d'une revalorisation des soins remboursés)

• Intervention 39

Article 26 quater (nouveau) (Mise en oeuvre d'une nouvelle nomenclature et d'une revalorisation des soins remboursés)

• Intervention 40

Article 27 bis (nouveau) (Plafonnement des dépenses liées à la rémunération de professionnels intérimaires ou contractuels au sein des établissements publics de santé ou médico-sociaux)

• Intervention 41

Article 27 ter (nouveau) (Plafonnement des dépenses liées à la rémunération de professionnels intérimaires ou contractuels au sein des établissements publics de santé ou médico-sociaux)

• Intervention 42

Article 28 (Limitation de la durée de prescription des arrêts de travail et de versement des indemnités journalières AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles))

• Intervention 43

Article 30 (Contribuer au financement de systèmes d'aide à la décision médicale)

• Intervention 44
• Intervention 45

Article 31 (Sanctionner les manquements à l'obligation de remplissage et de consultation du dossier médical partagé (DMP))

• Intervention 46

Article 32 (Lutter contre le gaspillage des produits de santé)

• Intervention 47

Après l’article 36

• Intervention 48

Article 41 (Optimiser le recouvrement des pensions alimentaires)

• Intervention 49
• Intervention 50

Article 42 (Créer un congé supplémentaire de naissance)

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Après l’article 42

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Article 44 (supprimé) (Stabiliser le montant des prestations sociales, dont les pensions)

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Article 45 bis (Décalage d'une génération du calendrier d'augmentation de l'âge d'ouverture des droits et de la durée d'assurance requise prévu par la réforme des retraites de 2023)

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Article 53 (Objectif de dépenses de la branche famille)

• Intervention 85
• Intervention 86

Explications de vote sur l'ensemble :

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94