Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

P. 8761 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (supprimé) (Rectification de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) et des sous-objectifs de l'Ondam)

P. 8816 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Maintenir les seuils de revenus pris en compte pour le calcul de la contribution sociale généralisée (CSG) sur certains revenus de remplacement)

P. 8869 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 bis (nouveau) (précédemment réservé) (Passage de 9,2 % à 10,6 % du taux de la contribution sociale généralisée (CSG) sur les revenus du patrimoine et des placements)

P. 8947 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 10 (Transférer le rendement de la clause de sauvegarde au sein d'une nouvelle contribution)

P. 9008 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 11 ter (nouveau) (Taxer les produits n'affichant pas le Nutri-score)

P. 9046 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septies - Amendements n° 231 rectifié, n° 379 rectifié, n° 424 rectifié ter, n° 433 rectifié ter, n° 446 rectifié quater, n° 1018 rectifié ter, n° 1102 rectifié quinquies, n° 1139 et n° 1643 rectifié (Plafonnement dans la loi du taux de cotisation employeur à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL))

P. 9137 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septies - Amendements n° 1253 rectifié et n° 572 rectifié septies (Augmentation de la durée de travail)

P. 9141 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 bis - Amendements n° 1158, n° 1319 et n° 1664 (Création d'une contribution à la charge des Ehpad privés à but lucratif)

P. 9189 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 18 bis (nouveau) (Subordination de la prise en charge des lentilles de contact à la télétransmission d'un acte de remise)

P. 9262 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 18 quater (nouveau) (Demande de rapport sur le forfait patients urgences)

P. 9265 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 (Renforcer la politique vaccinale)

P. 9274 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 bis (nouveau) (Autoriser la détention de vaccins par les médecins dans les cabinets de ville)

P. 9296 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 ter (nouveau) (Autoriser la détention de vaccins par les médecins dans les cabinets de ville)

P. 9298 (texte intégral du JO)

Article 20 quinquies (nouveau) (Mise en oeuvre du dispositif de prise en charge des protections périodiques réutilisables)

P. 9298 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 octies (nouveau) (Demande de rapport sur le bilan du dispositif Mon soutien psy)

P. 9306 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 nonies (nouveau) (Mise en oeuvre du dispositif de prise en charge des protections périodiques réutilisables)

P. 9309 (texte intégral du JO)

Article 20 undecies (nouveau) (Demande de rapport sur les financements attribués aux centres d'études et de conservations des oeufs et du sperme (Cécos))

P. 9310 (texte intégral du JO)

Article 20 duodecies (nouveau) (Rapport sur la mise en place des bilans de santé pour les mineurs pris en charge par l'aide sociale à l'enfance)

P. 9310 (texte intégral du JO)

Article 21 (Améliorer l'accès aux soins par diverses mesures du pacte de lutte contre les déserts médicaux)

P. 9310 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 21 septies (nouveau) (Soumission de la pratique de la médecine esthétique à un régime d'autorisation préalable de l'agence régionale de santé)

P. 9360 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 21 decies (nouveau) (Expérimenter la désignation d'une équipe de soins traitante par l'assuré dans les zones caractérisées par une offre de soins insuffisante)

P. 9364 (texte intégral du JO)

Article 22 (Simplifier et sécuriser le financement des établissements de santé)

P. 9364 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 22 bis (nouveau) (Réforme de la tarification de l'activité libérale au sein des établissements publics de santé)

P. 9374 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 22 ter (nouveau) (Réforme de la tarification de l'activité libérale au sein des établissements publics de santé)

P. 9375 (texte intégral du JO)

Article 24 bis (nouveau) (Réduction unilatérale des tarifs par le ministre en charge de la santé en cas de rentabilité excessive constatée dans un secteur)

P. 9386 (texte intégral du JO)

Article 25 bis (nouveau) (Insertion de l'ophtalmologie et des soins dentaires dans les accords de maîtrise des dépenses)

P. 9388 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 26 bis (nouveau) (Dérembourser les actes et prestations des médecins exerçant en secteur 3)

P. 9391 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 26 ter (nouveau) (Mise en oeuvre d'une nouvelle nomenclature et d'une revalorisation des soins remboursés)

P. 9393 (texte intégral du JO)

Article 26 quater (nouveau) (Mise en oeuvre d'une nouvelle nomenclature et d'une revalorisation des soins remboursés)

P. 9393 et suivantes (texte intégral du JO)

Troisième partie (suite) : dispositions relatives aux dépenses pour l'exercice 2026 :

Article 27 bis (nouveau) (Plafonnement des dépenses liées à la rémunération de professionnels intérimaires ou contractuels au sein des établissements publics de santé ou médico-sociaux)

P. 9417 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 27 ter (nouveau) (Plafonnement des dépenses liées à la rémunération de professionnels intérimaires ou contractuels au sein des établissements publics de santé ou médico-sociaux)

P. 9418 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 28 (Limitation de la durée de prescription des arrêts de travail et de versement des indemnités journalières AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles))

Article 30 (Contribuer au financement de systèmes d'aide à la décision médicale)

P. 9438 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 31 (Sanctionner les manquements à l'obligation de remplissage et de consultation du dossier médical partagé (DMP))

P. 9450 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 32 (Lutter contre le gaspillage des produits de santé)

P. 9455 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 36 - Amendement n° 1751 (Conditionnement du financement des crèches à la publication d'indicateurs)

P. 9508 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 41 (Optimiser le recouvrement des pensions alimentaires)

P. 9522 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 42 (Créer un congé supplémentaire de naissance)

P. 9523 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendements n° 411 rectifié et n° 779 rectifié (Prise en charge par la branche famille des dépenses d'un nouveau-né en maternité)

P. 9532 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 1243 (Donner l'exclusivité des allocations familiales aux foyers dont au moins l'un des parents est de nationalité française)

P. 9533 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 130 rectifié ter (Création d'une condition de durée de résidence pour le versement de prestations familiales)

P. 9533 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 129 rectifié ter (Exclusion du versement des allocations familiales pour les enfants dont l'âge est supérieur à 18 ans)

P. 9534 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 131 rectifié quater (Fin du versement des allocations familiales à partir du troisième enfant)

P. 9535 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendements n° 136 rectifié ter et n° 1843 (Age pour majoration des allocations familiales)

P. 9535 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendements n° 1379 et n° 1842 (Ajustement des règles de prise en compte des indemnités de fin de contrat pour le calcul du complément de libre choix du mode de garde)

P. 9536 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendements n° 1380 et n° 1841 (Disposition visant à étendre le déploiement du dispositif Pajemploi+ pour lutter contre les impayés d'assistantes maternelles)

P. 9536 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 1712 rectifié (Dispositif visant à permettre le versement du complément du mode de garde aux assistantes familiales pour leur régler la dette salariale des débiteurs)

P. 9536 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendements n° 1752 et n° 960 (Lancement d'une expérimentation sur la mise en place d'un prix-plancher du berceau en crèches)

P. 9537 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 910 (Demande de rapport)

P. 9539 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 958 (Demande de rapport)

P. 9540 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 1345 (Demande de rapport)

P. 9540 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 42 - Amendement n° 1346 (Demande de rapport)

P. 9541 (texte intégral du JO)

Article 44 (supprimé) (Stabiliser le montant des prestations sociales, dont les pensions)

P. 9640 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 45 bis (Décalage d'une génération du calendrier d'augmentation de l'âge d'ouverture des droits et de la durée d'assurance requise prévu par la réforme des retraites de 2023)

P. 9658 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 53 (Objectif de dépenses de la branche famille)

P. 9707 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 9747 et suivantes (texte intégral du JO)