Rapport d'information n° 799 (2015-2016) de M. Francis DELATTRE , fait au nom de la commission des finances, déposé le 13 juillet 2016
Disponible au format PDF (2 Moctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS ET RECOMMANDATIONS DE
VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
-
AVANT-PROPOS
-
PREMIÈRE PARTIE : L'APPROCHE
INTÉGRÉE DE L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER A RENDU
NÉCESSAIRES DES ADAPTATIONS
-
I. OPÉRATEUR SPÉCIFIQUE INCARNANT LA
PRIORITÉ DE LA LUTTE CONTRE LE CANCER, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER A
CONNU UNE MATURATION DIFFICILE
-
A. LA CRÉATION DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER EN 2004
-
B. DOTÉ D'UN BUDGET PROCHE DE 100 MILLIONS
D'EUROS, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER EST INVESTI DE LARGES MISSIONS, COUVRANT
LES CHAMPS DE LA RECHERCHE ET DE LA SANTÉ
-
C. LA CRÉATION DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER A ÉTÉ DIFFICILE, SUSCITANT DES INTERROGATIONS SUR SA
CAPACITÉ À S'IMPOSER
-
A. LA CRÉATION DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER EN 2004
-
II. DES CORRECTIONS INTERNES ET DES ADAPTATIONS
POUR PRENDRE EN COMPTE LA SPÉCIFICITÉ DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER LUI ONT PERMIS DE S'IMPOSER
-
III. PARTICIPANT À L'EFFORT DE CONSOLIDATION
BUDGÉTAIRE, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER NE SAURAIT VOIR SON EXISTENCE
REMISE EN CAUSE
-
I. OPÉRATEUR SPÉCIFIQUE INCARNANT LA
PRIORITÉ DE LA LUTTE CONTRE LE CANCER, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER A
CONNU UNE MATURATION DIFFICILE
-
DEUXIÈME PARTIE : ORGANISME
FACILITATEUR, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER A ASSURÉ L'EFFICACITÉ
DE LA LUTTE CONTRE LE CANCER, EN PERMETTANT UNE MEILLEURE COORDINATION DES
ACTEURS DE LA RECHERCHE ET DU SOIN, TOUT EN INCARNANT LA « MAISON
COMMUNE DU CANCER »
-
I. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER INSUFFLE UNE
DYNAMIQUE À LA RECHERCHE SUR LE CANCER, EN ASSURANT LA BONNE ALLOCATION
DES FINANCEMENTS
-
A. LES COMPÉTENCES DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER EN MATIÈRE DE RECHERCHE EN FONT UN ACTEUR CLÉ
-
B. CONSACRANT LES DEUX TIERS DE SON BUDGET AU
SOUTIEN À LA RECHERCHE SUR LE CANCER, L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER JOUE
LE RÔLE D'UNE AGENCE DE MOYENS
-
C. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER ASSURE LA
STRUCTURATION ET LE SOUTIEN AUX INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE
-
D. LES COMPÉTENCES DE L'INSTITUT NATIONAL
DU CANCER EN MATIÈRE DE RECHERCHE ALIMENTENT SON APPROCHE
INTÉGRÉE ET TROUVENT LEUR PROLONGEMENT DANS SES AUTRES ACTIONS
-
A. LES COMPÉTENCES DE L'INSTITUT NATIONAL DU
CANCER EN MATIÈRE DE RECHERCHE EN FONT UN ACTEUR CLÉ
-
II. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER A PERMIS DE
FAIRE PIVOTER L'ORGANISATION DU SYSTÈME DE SOINS AU PROFIT DU PATIENT
-
III. VÉRITABLE MAISON COMMUNE DU CANCER,
L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER PERMET UNE MEILLEURE APPRÉHENSION DES
ASPECTS SOCIOÉCONOMIQUES DE LA MALADIE
-
A. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER PROMEUT UNE PRISE
EN CHARGE GLOBALE DU MALADE, CONSIDÉRANT LES ASPECTS HUMAINS ET SOCIAUX
DU CANCER
-
B. SES ACTIONS DE PRÉVENTION DOIVENT
DÉSORMAIS S'APPUYER SUR UNE MEILLEURE ÉVALUATION ET SUR UNE
CONNAISSANCE ÉPIDÉMIOLOGIQUE PLUS FINE DE LA MALADIE
-
C. DES EFFORTS À ACCENTUER POUR RELEVER LES
DÉFIS DE LA PRISE EN CHARGE DU CANCER MALGRÉ LA CONTRAINTE
FINANCIÈRE
-
A. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER PROMEUT UNE PRISE
EN CHARGE GLOBALE DU MALADE, CONSIDÉRANT LES ASPECTS HUMAINS ET SOCIAUX
DU CANCER
-
I. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER INSUFFLE UNE
DYNAMIQUE À LA RECHERCHE SUR LE CANCER, EN ASSURANT LA BONNE ALLOCATION
DES FINANCEMENTS
-
TROISIÈME PARTIE : FACE AUX
ÉVOLUTIONS DU CANCER ET AUX DÉFIS POSÉS POUR LA
SOUTENABILITÉ DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ, L'INSTITUT
NATIONAL DU CANCER DOIT PARTICIPER À LA RÉORGANISATION DE L'OFFRE
DE SOINS EN CANCÉROLOGIE
-
I. LES ÉVOLUTIONS DE LA MALADIE PLACENT
NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ SOUS TENSION FINANCIÈRE
-
II. PREMIÈRE ÉTAPE POUR GARANTIR LA
SOUTENABILITÉ FINANCIÈRE DE LA PRISE EN CHARGE DU CANCER, LA
STRUCTURATION EN DEUX PÔLES DE SOINS DOIT ÊTRE PORTÉE PAR
L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER
-
A. INTÉGRER LES SOINS DE PREMIER RECOURS AU
SEIN DE LA « MAISON COMMUNE DU CANCER »
-
B. L'INSTITUT NATIONAL DU CANCER DOIT ACCOMPAGNER
LA RECONFIGURATION DE L'OFFRE DE SOINS EN CANCÉROLOGIE
-
1. La nécessité d'une
reconfiguration de l'offre de soins en cancérologie
-
2. Des rapprochements entre établissements
pour une organisation autour du patient, selon le principe de
subsidiarité et les différentes spécialités
-
3. Les groupements hospitaliers de territoires
doivent aider à structurer la spécialisation des
établissements
-
1. La nécessité d'une
reconfiguration de l'offre de soins en cancérologie
-
C. L'INCA DOIT AMÉLIORER LA COORDINATION
ENTRE LES DEUX PÔLES DE SOINS
-
A. INTÉGRER LES SOINS DE PREMIER RECOURS AU
SEIN DE LA « MAISON COMMUNE DU CANCER »
-
I. LES ÉVOLUTIONS DE LA MALADIE PLACENT
NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ SOUS TENSION FINANCIÈRE
-
ANNEXES
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES