Transports : documents récents

2026

• 2 juillet 2026
  •  Transports collectifs : pour une billettique levier de solidarité, de simplicité, d'efficacité - Rapport d'information n° 783 (Rapport d'information)
  •  L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités - Rapport n° 848 (Rapport de l'OPECST)
• 24 juin 2026
  •  Les points de blocage de la performance de la direction des services de la navigation aérienne et les moyens de les surmonter - Rapport d'information n° 785 (Rapport d'information)
• 22 mai 2026
  •  Le bilan incertain de la concurrence ferroviaire sur les finances publiques - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
• 13 mai 2026
  •  Développement du transport maritime à propulsion vélique - Texte n° 613 (Texte)
• 4 mai 2026
  •  Les rodéos urbains - Étude de législation comparée n° 355 (Étude de législation comparée)
• 28 avril 2026
  •  Développement des transports - Texte n° 96 (Texte)
• 21 avril 2026
  •  Création de la « Société réunionnaise des grands projets » - Texte n° 562 (Texte)
• 8 avril 2026
  •  Développement des transports - Texte de la commission n° 524 (Texte)
  •  Développement des transports - Rapport n° 523 (Rapport)
• 7 avril 2026
  •  Développement des transports - Avis n° 511 (Avis)
• 26 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63 (Texte)
• 24 février 2026
  •  Accélérer la mobilité dans les zones peu denses - Texte n° 429 (Texte)
• 18 février 2026
  •  Accord France - Italie - Texte n° 62 (Texte)
• 11 février 2026
  •  Accord France - Italie - Rapport n° 387 (Rapport)
  •  Accord France - Italie - Texte de la commission n° 388 (Texte)
  •  Développement des transports - Texte n° 394 (Texte)
• 6 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 337 (Avis)
  •  Accord France - Italie - Texte n° 355 (Texte)
• 4 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 346 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348 (Texte)
• 3 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 335 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 334 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 336 (Avis)
• 28 janvier 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300 (Rapport d'information)
• 8 janvier 2026
  •  Balisage circonstancié des éoliennes - Texte n° 271 (Texte)

2025

• 15 décembre 2025
  •  Images de vidéoprotection dans les transports en commun - Texte n° 221 (Texte)
• 10 décembre 2025
  •  Contrôle technique : des mesures européennes qui doivent rester proportionnées - Rapport d'information n° 189 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2025
  •  Pérenniser le remboursement à 75 % des abonnements de transport public - Texte n° 176 (Texte)
  •  Solutions de mobilité dans les espaces peu denses - Texte n° 179 (Texte)
  •  Favoriser les livraisons écoresponsables - Texte n° 175 (Texte)
  •  Faciliter le financement des services express régionaux métropolitains - Texte n° 180 (Texte)
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 178 (Texte)
  •  Transports publics collectifs de voyageurs - Texte n° 177 (Texte)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Transports - Avis n° 143 tome II (Avis)
• 19 novembre 2025
  •  Trottinette à assistance électrique - Texte n° 77 (Texte)
• 10 novembre 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 118 (Texte)
• 17 octobre 2025
  •  Contre un crash programmé : dix-huit mesures d'urgence pour l'industrie automobile française - Rapport d'information n° 37 (Rapport d'information)
• 15 septembre 2025
  •  Instaurer l'obligation d'équiper les véhicules automobiles d'un extincteur - Texte n° 883 (Texte)

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