L'empreinte environnementale de l'IA : un défi pour la planète, une opportunité pour la France et l'Europe
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
"Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ?" - Compte rendu de l'audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Petites entreprises à moyenne capitalisation : un omnibus européen à renforcer
commission des affaires européennes
Universités : assumer l'excellence - Comptes rendus (tome II
CE Universités
Universités : assumer l'excellence - Rapport et annexes (tome I
CE Universités
Poids des prélèvements obligatoires en France : quelles conséquences sur la compétitivité des entreprises, l'investissement et les salaires ?
MI Prélèvements obligatoires
La guerre des drones : l'urgence d'un sursaut stratégique français
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Agir ensemble pour simplifier - bilan 2023-2026 de la délégation
délégation aux collectivités territoriales
Rapprocher la décision, renforcer l'efficacité : la subsidiarité au service des territoires Actes du colloque du 28 mai 2026, en partenariat avec Départements de France et l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe
délégation aux collectivités territoriales
Le financement des infrastructures sportives par l'Agence nationale du sport
commission des finances
De la recherche au patient : refonder le parcours de l'innovation thérapeutique
commission des affaires sociales
Compensation des suppressions ou exonérations de fiscalité locale : les collectivités sont-elles perdantes ?
délégation aux collectivités territoriales
Le Sénat dans le débat européen : une voix qui compte
commission des affaires européennes
Le Centre national de la musique en mode majeur - Des ressources déplafonnées, une filière musicale rassemblée
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Faire du patrimoine monumental un levier de développement dans les territoires
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
commission mixte paritaire
Bouclier européen de la démocratie : passer d'un bouclier de papier à un bouclier d'acier
commission des affaires européennes
Asile : faire la lumière sur les coûts, redéfinir les protections
commission des finances
Biodiversité : la stratégie qui n'a jamais reçu les moyens de ses objectifs
commission des finances
Les filières économiques d'avenir outre-mer : un océan d'opportunités
délégation sénatoriale aux outre-mer
La stupéfiante improvisation du financement de la politique du « Zéro artificialisation nette »
commission des finances
Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
commission mixte paritaire
Projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
commission mixte paritaire
La régulation du compte personnel de formation (CPF)
commission des finances
La rationalisation du réseau diplomatique : l'universalité au risque de la rigidité et à l'épreuve des comptes
commission des finances
Rapport d'activité 2023-2026
délégation sénatoriale aux outre-mer
Enseignement français à l'étranger : un réseau à défendre, une ambition à réaffirmer
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Face à la décommercialisation, réinventer le commerce physique
commission des affaires économiques
Les derniers rapports du Sénat
Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.
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