Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Joël LABBÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
POUR L'ÉQUILIBRE DES RELATIONS COMMERCIALES DANS LE SECTEUR AGRICOLE ET ALIMENTAIRE ET UNE ALIMENTATION SAINE ET DURABLE


première lecture


[n° 2018-938 (26, 27, 28, 29 juin et 2 juillet 2018)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6752 (texte intégral du JO)

  Organisation des travaux :

P. 7383 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 631-24, L. 631-24-1, L. 631-24-2, L. 631-24-3 [nouveau], L. 631-24-4 [nouveau], L. 631-24-5 [nouveau], L. 665-2, L. 932-5, L. 952-5, L. 953-3 du code rural et de la pêche maritime et art. L. 441-2-1, L. 441-6 et L. 441-10 du code de commerce - Modification du cadre applicable aux contrats de vente de produits agricoles à un premier acheteur et destinés à la revente ou à la transformation)

P. 7389 (texte intégral du JO)
P. 7395 (texte intégral du JO)
P. 7399 (texte intégral du JO)
P. 7403 (texte intégral du JO)
P. 7405 (texte intégral du JO)
P. 7413 (texte intégral du JO)
P. 7414 (texte intégral du JO)
P. 7416 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 271 rectifié bis et n° 489 rectifié bis (Prolongation pour une durée de trois mois du contrat laitier en cas de résiliation si le producteur ne trouve pas d'autre acheteur)

P. 7421 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 631-27, L. 631-28 et L. 631-29 du code rural et de la pêche maritime - Renforcement du rôle du médiateur des relations commerciales agricoles)

P. 7431 (texte intégral du JO)
P. 7434 (texte intégral du JO)
P. 7436 (texte intégral du JO)

Article 9 (Habilitation du Gouvernement à légiférer par ordonnance afin de procéder, pendant deux ans, au relèvement du seuil de revente à perte et à l'encadrement des promotions)

P. 7474 (texte intégral du JO)

Article 9 bis (supprimé) (Interdiction des termes « gratuité » et assimilés dans les promotions marketing des produits alimentaires)

P. 7476 (texte intégral du JO)
P. 7477 (texte intégral du JO)
P. 7478 (texte intégral du JO)

Article 10 (Habilitation du Gouvernement à clarifier et à adapter, par ordonnance, les dispositions du code de commerce relatives aux relations commerciales)

P. 7559 (texte intégral du JO)
P. 7560 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quater A - Amendement n° 78 (Critères d'évaluation du bilan concurrentiel)

P. 7572 (texte intégral du JO)

Article 10 quinquies (supprimé) (Promotion de l'agriculture de groupe)

P. 7573 (texte intégral du JO)
P. 7575 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 sexies - Amendement n° 618 (Rapport au Parlement sur l'agriculture et la pêche outre-mer)

P. 7580 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 octies (supprimé) - Amendements n° 21 rectifié quinquies, n° 125 rectifié quinquies et n° 327 rectifié bis (Rapport de l'ANSES au Gouvernement sur les taux de TVA)

P. 7583 (texte intégral du JO)

Article 10 nonies (nouveau) (Rapport annuel au Parlement sur les engagements internationaux de la France sur les finalités de la politique en faveur de l'agriculture et de l'alimentation)

P. 7584 (texte intégral du JO)
P. 7585 (texte intégral du JO)

Article 11 (art. L. 230-5-1, L. 230-5-2, L. 230-5-3 et L.230-5-4 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime - Amélioration de la qualité des produits servis en restauration collective publique)

P. 7594 (texte intégral du JO)
P. 7601 (texte intégral du JO)
P. 7604 (texte intégral du JO)
P. 7611 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 492 rectifié ter (Obligation de proposer un repas végétarien quotidien dans les cantines scolaires)

P. 7621 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 493 rectifié bis (Obligation de proposer quatre repas végétariens sur vingt repas dans les cantines scolaires)

P. 7622 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 83 (Menu végétarien quotidien dans les cantines des établissements scolaires, universitaires et d'accueil de la petite enfance - Expérimentation)

P. 7625 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 192 et n° 467 rectifié bis (Définition des petites fermes)

P. 7628 (texte intégral du JO)

Article 11 bis (Texte non modifié par la commission) (art. L. 112-19 du code de la consommation - Application de la mention « fait maison » à la restauration collective)

P. 7636 (texte intégral du JO)

Article 11 ter (art. L. 541-10-5 du code de l'environnement - Possibilité d'interdiction de contenants alimentaires en plastique et interdiction de l'utilisation des bouteilles d'eau plate en plastique)

P. 7643 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 sexies - Amendement n° 450 rectifié (Étiquetage obligatoire des huîtres vendues au détail)

P. 7652 (texte intégral du JO)
P. 7654 (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

P. 7667 (texte intégral du JO)

Article 11 septies A (supprimé) (art. L. 115-1 [nouveau] du code de la consommation - Obligation d'affichage environnemental des denrées alimentaires)

P. 7669 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septies A - Amendements n° 215 rectifié et n° 451 rectifié (Informations à caractère environnemental sur la nature des traitements appliqués)

P. 7672 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septies A - Amendements n° 449 rectifié et n° 331 rectifié ter (Étiquetage obligatoire des denrées alimentaires issues d'animaux nourris avec des OGM)

Article additionnel après l'article 11 septies A - Amendement n° 448 rectifié (Étiquetage obligatoire du mode d'élevage pour les denrées alimentaires animales ou d'origine animale)

P. 7675 (texte intégral du JO)
P. 7676 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septies A - Amendement n° 129 rectifié sexies (Étiquetage obligatoire des produits préparés contenant du minerai de viande)

P. 7678 (texte intégral du JO)

Article 11 octies (Texte non modifié par la commission) (art. L. 641-19 du code rural et de la pêche maritime - Étiquetage des fromages fermiers affinés en dehors de l'exploitation)

P. 7686 (texte intégral du JO)
P. 7688 (texte intégral du JO)
P. 7689 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 octies - Amendements n° 487 rectifié bis et n° 655 rectifié (Exonération des normes et contrôles de la meunerie pour les agriculteurs réalisant sur leur exploitation la mouture d'un volume de céréales issues de leur ferme)

P. 7690 (texte intégral du JO)
P. 7691 (texte intégral du JO)

Article 11 decies (art. L. 412-4 du code de la consommation - Origine du miel)

P. 7697 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 decies - Amendement n° 334 rectifié sexies (Indication du lieu de production des matières premières principales pour les produits transformés)

P. 7700 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 decies - Amendements n° 566 rectifié ter, n° 160 rectifié bis, n° 206 rectifié, n° 248 rectifié ter, n° 466 rectifié ter, n° 648 rectifié ter et n° 161 rectifié bis (Interdictions selon diverses modalités de la mise à la vente de produits traités ou issus de modes de production non autorisés)

P. 7703 (texte intégral du JO)
P. 7708 (texte intégral du JO)

Article 11 undecies (art. L. 1 du code rural et de la pêche maritime - Divers objectifs de la politique agricole)

P. 7709 (texte intégral du JO)
P. 7711 (texte intégral du JO)
P. 7714 (texte intégral du JO)
P. 7715 (texte intégral du JO)
P. 7716 (texte intégral du JO)
P. 7719 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 quaterdecies - Amendements n° 122 rectifié septies et n° 470 rectifié (Objectif fixé à l'État de n'acheter que des produits n'ayant pas contribué à la déforestation importée)

P. 7730 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septdecies - Amendements n° 499 rectifié, n° 545 rectifié, n° 324 rectifié, n° 326 rectifié, n° 417 rectifié ter, n° 606 rectifié bis et n° 679 rectifié bis (Interdiction de la publicité auprès des jeunes pour des produits alimentaires manufacturés)

P. 7750 (texte intégral du JO)
P. 7752 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septdecies - Amendement n° 546 rectifié (Rapport sur la limitation de la publicité auprès du jeune public pour des boissons et des produits alimentaires manufacturés)

P. 7753 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 septdecies - Amendements n° 193 rectifié, n° 355 rectifié ter, n° 418 rectifié ter, n° 572 rectifié et n° 680 rectifié bis (Interdiction de la publicité auprès des jeunes pour des produits alimentaires manufacturés)

P. 7755 (texte intégral du JO)

Article 11 octodecies (supprimé) (art. L. 225-102-1 du code de commerce - Renforcement du reporting extra-financier des grandes entreprises en matière de lutte contre la précarité alimentaire, de bien-être animal et d'une alimentation responsable, équitable et durable)

P. 7756 (texte intégral du JO)

Article 11 vicies (supprimé) (art. L. 642-9 du code rural et de la pêche maritime - Représentation environnementale au sein de l'Institut national de l'origine et de la qualité)

P. 7756 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 duovicies - Amendements n° 452 rectifié et n° 374 rectifié ter (Obligation de couverture du territoire national par des projets alimentaires territoriaux au 1er janvier 2022)

P. 7759 (texte intégral du JO)
P. 7760 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 duovicies - Amendements n° 190 rectifié et n° 488 rectifié bis (Attribution prioritaire de places de marchés aux producteur agricoles)

P. 7762 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 duovicies - Amendement n° 595 rectifié bis (Rapport sur l'évolution depuis 2015 des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique versées aux agriculteurs)

P. 7763 (texte intégral du JO)

Article 13 (Texte non modifié par la commission) (art. 2-13 du code de procédure pénale et L. 215-11 du code rural et de la pêche maritime - Bien-être animal)

P. 7769 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° 208 rectifié bis, n° 513 rectifié et n° 113 rectifié sexies (Limitation du temps de transport des animaux vivants pour les transports se déroulant exclusivement sur le territoire français)

P. 7774 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendements n° 213 rectifié et n° 407 rectifié ter (Interdiction de la caudectomie des porcelets)

P. 7779 (texte intégral du JO)

Article 13 bis A (art. L. 214-11 [nouveau] du code rural et de la pêche maritime - Interdiction de construction ou de réaménagement de tout bâtiment d'élevage de poules pondeuses en cage)

P. 7781 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 bis A - Amendements n° 112 rectifié septies, n° 426 rectifié septies et n° 204 rectifié (Interdiction de l'élevage en cage des lapins)

P. 7785 (texte intégral du JO)

Article 13 quater A (Texte non modifié par la commission) (Expérimentation de la vidéosurveillance dans les abattoirs)

P. 7788 (texte intégral du JO)

Article 13 quinquies (Texte non modifié par la commission) (Possibilité de mettre en place, à titre expérimental, des abattoirs mobiles)

P. 7792 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 quinquies - Amendement n° 472 rectifié (Organisation d'un abattage d'urgence pour les animaux accidentés transportables au 1er janvier 2020)

P. 7795 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 quinquies - Amendement n° 501 rectifié (Obligation d'information et de consultation régulière sur les services d'abattage d'urgence existants)

P. 7796 (texte intégral du JO)

Article 14 (supprimé) (art. L. 253-5-1 et L. 253-5-2 [nouveaux] du code rural et de la pêche maritime, art. L. 511-12 du code de la consommation - Pratiques commerciales prohibées en matière de vente de produits phytopharmaceutiques, PPP)

P. 7811 (texte intégral du JO)
P. 7814 (texte intégral du JO)
P; 7816 (texte intégral du JO)
P. 7817 (texte intégral du JO)

Article 14 bis (art. L.522-5-2, L. 522-5-3, L. 522-18 et L. 533-19 [nouveaux] du code de l'environnement - Extension aux produits biocides d'une partie de la réglementation applicable aux produits phytopharmaceutiques)

P. 7821 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 bis - Amendement n° 473 rectifié (Evaluation de l'ANSES - Prise en compte des effets cocktail)

P. 7823 (texte intégral du JO)
P. 7824 (texte intégral du JO)

Article 14 ter (art. L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime - Autorisation de plantes comestibles comme substances naturelles à usage biostimulant)

P. 7825 (texte intégral du JO)
P. 7826 (texte intégral du JO)

Article 14 quater AA (nouveau) (art. L. 253-7 du code rural et de la pêche maritime - Dérogation aux interdictions de ventes et d'utilisation pour les personnes publiques de produits phytopharmaceutiques en cas d'absence d'efficacité des substituts à lutter contre les dangers sanitaires)

P. 7827 (texte intégral du JO)
P. 7828 (texte intégral du JO)
P. 7829 (texte intégral du JO)
P. 7830 (texte intégral du JO)

Article 14 quater A (Texte non modifié par la commission) (art. L. 661-8 du code rural et de la pêche maritime - Facilitation de la cession à titre onéreux de variétés de semences relevant du domaine public destinées aux utilisateurs non professionnels ne visant pas une exploitation commerciale)

P. 7832 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 quinquies - Amendements n° 559 rectifié bis et n° 560 rectifié bis (Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Création)

P. 7843 (texte intégral du JO)

Article 14 sexies (Expérimentation sur l'usage de drones d'épandage dans certaines conditions d'exploitation)

P. 7846 (texte intégral du JO)
P. 7847 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 sexies - Amendements n° 495 rectifié bis et n° 562 rectifié (Utilisation de produits phytopharmaceutiques - Encadrement)

P. 7850 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 sexies - Amendement n° 475 rectifié (Zone de non traitement automatique minimale autour de zones sensibles ou d'habitations - Produits phytopharmaceutiques dangereux - Création)

P. 7857 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 sexies - Amendement n° 476 rectifié (Zone de non traitement automatique minimale autour de zones sensibles ou d'habitations - Produits phytopharmaceutiques dangereux - Création)

Article additionnel après l'article 14 sexies - Amendement n° 494 rectifié (Traitements dangereux - Information des riverains)

P. 7858 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 sexies - Amendement n° 649 rectifié (Réciprocité des normes de production pour l'importation de produits biologiques - Rapport au Parlement)

P. 7860 (texte intégral du JO)

Article 14 septies (supprimé) (art. L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime - Champ d'interdiction des néonicotinoïdes)

P. 7861 (texte intégral du JO)
P. 7863 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 septies - Amendements n° 247 rectifié bis et n° 479 rectifié bis (Produits contenant des substances actives non approuvées par l'Union européenne - Interdiction)

P. 7867 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 septies - Amendements n° 443 rectifié quater et n° 477 rectifié bis (Produits contenant l'une des substances actives - Interdiction)

P. 7868 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 septies - Amendement n° 478 rectifié bis (Utilisation de produits contenant du glyphosate - Interdiction)

P. 7871 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 septies - Amendement n° 346 rectifié (Utilisation de produits contenant du glyphosate - Interdiction)

P. 7874 (texte intégral du JO)

Article 14 octies (Texte non modifié par la commission) (art. L. 254-3 du code rural et de la pêche maritime - Formation à la sobriété dans l'usage des produits phytopharmaceutiques)

P. 7878 (texte intégral du JO)

Article 15 (Habilitation à prendre par ordonnances des mesures relatives à la séparation des activités de vente et de conseil en matière de produits phytopharmaceutiques, d'extension des pouvoirs confiés à certains agents publics et de lutte contre le gaspillage alimentaire)

P. 7882 (texte intégral du JO)
P. 7883 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 455 rectifié (Semences de plantes tolérantes aux herbicides issues de mutagenèse - Moratoire)

P. 7884 (texte intégral du JO)
P. 7885 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 bis - Amendements n° 18 rectifié ter et n° 706 rectifié bis (Prescription et vente d'antibiotiques par les vétérinaires - Interdiction)

P. 7885 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 quater - Amendement n° 480 rectifié ter (Aires de protection de captage - Déploiement de l'agroécologie)

P. 7891 (texte intégral du JO)