- I. L'ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE ENTRE LA SESSION D'AUTOMNE 2024 ET LA SESSION D'HIVER
2025
- II. L'ACTUALITÉ DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE
L'APCE AU COURS DE LA PREMIÈRE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE 2025
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- B. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- C. L'OBSERVATION DES ÉLECTIONS
LÉGISLATIVES EN GÉORGIE
- D. LA CONTESTATION DES POUVOIRS DE LA
DÉLÉGATION GÉORGIENNE
- E. LES AUDITIONS ET ÉCHANGES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE AVEC PLUSIEURS PERSONNALITÉS
- 1. La communication du Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
- 2. Le discours de M. Luc Frieden, Premier ministre
du Luxembourg
- 3. L'allocution de Sa Toute Sainteté le
Patriarche oecuménique Bartholomée Ier
- 4. La communication de M. Xavier Bettel, ministre
des affaires étrangères et du commerce extérieur du
Luxembourg et président du Comité des Ministres
- 1. La communication du Secrétaire
général du Conseil de l'Europe
- F. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- 1. Un entretien avec M. Pap Ndiaye, ambassadeur,
représentant permanent de la France auprès du Conseil de
l'Europe
- 2. Une rencontre entre la délégation
française et la délégation serbe
- 3. Une rencontre entre la délégation
française et la délégation canadienne
- 4. L'entretien de M. Bertrand Bouyx avec le
président de la délégation kosovare
- 1. Un entretien avec M. Pap Ndiaye, ambassadeur,
représentant permanent de la France auprès du Conseil de
l'Europe
- G. COMMÉMORATION DU 80ÈME
ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DU CAMP D'AUSCHWITZ-BIRKENAU
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- III. L'ASSEMBLÉE FACE AUX CONFLITS
- A. LA NÉCESSITÉ ABSOLUE ET URGENTE
DE METTRE FIN À LA CRISE HUMANITAIRE CONCERNANT LES FEMMES, LES ENFANTS
ET LES OTAGES À GAZA
- B. FAIRE FACE AUX RISQUES QUE LES MERCENAIRES ET
LES ENTREPRISES MILITAIRES ET DE SÉCURITÉ PRIVÉES FONT
PESER SUR LES DROITS HUMAINS ET L'ÉTAT DE DROIT : UN APPEL EN
FAVEUR D'UNE RÉGLEMENTATION GLOBALE
- C. UN ENGAGEMENT EUROPÉEN EN FAVEUR D'UNE
PAIX JUSTE ET DURABLE EN UKRAINE
- A. LA NÉCESSITÉ ABSOLUE ET URGENTE
DE METTRE FIN À LA CRISE HUMANITAIRE CONCERNANT LES FEMMES, LES ENFANTS
ET LES OTAGES À GAZA
- IV. LA DÉFENSE DE L'ÉTAT DE DROIT ET
DE LA DÉMOCRATIE
- A. LA NÉCESSITÉ D'UN NOUVEL ORDRE
INTERNATIONAL FONDÉ SUR DES RÈGLES
- B. LA MULTIPERSPECTIVITÉ DANS
L'ENSEIGNEMENT DE LA MÉMOIRE ET DE L'HISTOIRE AU SERVICE DE LA
CITOYENNETÉ DÉMOCRATIQUE
- C. L'AVIS DE L'ASSEMBLÉE SUR UN PROJET DE
CONVENTION POUR LA PROTECTION DE LA PROFESSION D'AVOCAT
- D. RÉGLEMENTER LA MODÉRATION DE
CONTENUS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX POUR SAUVEGARDER LA LIBERTÉ
D'EXPRESSION
- E. L'URGENCE D'ORGANISER DES ÉLECTIONS
LIBRES ET ÉQUITABLES EN BIÉLORUSSIE
- F. L'ÉVOLUTION DE LA PROCÉDURE DE
SUIVI DE L'ASSEMBLÉE (JANVIER-DÉCEMBRE 2024)
- A. LA NÉCESSITÉ D'UN NOUVEL ORDRE
INTERNATIONAL FONDÉ SUR DES RÈGLES
- V. QUESTIONS SOCIALES ET DROITS DE L'HOMME
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS
LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
- I. III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. LE DÉBAT CONJOINT RAPPORT
D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA COMMISSION PERMANENTE - OBSERVATION DES
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES EN GÉORGIE - L'ÉVOLUTION DE
LA PROCÉDURE DE SUIVI DE L'ASSEMBLÉE (JANVIER - DÉCEMBRE
2024)
- B. LA NÉCESSITÉ D'UN NOUVEL ORDRE
INTERNATIONAL FONDÉ SUR DES RÈGLES
- 1. L'intervention de Mme Marietta Karamanli, au
nom du groupe socialiste
- 2. L'intervention de M. Claude Kern
- 3. L'intervention de M. Alain Milon
- 4. L'intervention de Mme Marie-Christine
Dalloz
- 5. L'intervention de M. Didier Marie
- 6. L'intervention de M. Christophe Chaillou
- 7. L'intervention de M. Bertrand Bouyx, en tant
que président de la commission des questions politiques et de la
démocratie
- 1. L'intervention de Mme Marietta Karamanli, au
nom du groupe socialiste
- C. LA NÉCESSITÉ ABSOLUE ET URGENTE
DE METTRE FIN À LA CRISE HUMANITAIRE CONCERNANT LES FEMMES, LES ENFANTS
ET LES OTAGES À GAZA
- D. FAIRE FACE AUX RISQUES QUE LES MERCENAIRES ET
LES ENTREPRISES MILITAIRES ET DE SÉCURITÉ PRIVÉES FONT
PESER SUR LES DROITS HUMAINS ET L'ÉTAT DE DROIT : UN APPEL EN FAVEUR
D'UNE RÉGLEMENTATION GLOBALE
- E. LA MULTIPERSPECTIVITÉ DANS
L'ENSEIGNEMENT DE LA MÉMOIRE ET DE L'HISTOIRE AU SERVICE DE LA
CITOYENNETÉ DÉMOCRATIQUE
- F. L'IMMIGRATION, L'UNE DES RÉPONSES AU
VIEILLISSEMENT DÉMOGRAPHIQUE DE L'EUROPE
- G. AVIS SUR UN PROJET DE CONVENTION POUR LA
PROTECTION DE LA PROFESSION D'AVOCAT
- H. L'URGENCE D'ORGANISER DES ÉLECTIONS
LIBRES ET ÉQUITABLES EN BIÉLORUSSIE
- I. ENGAGEMENT EUROPÉEN EN FAVEUR D'UNE PAIX
JUSTE ET DURABLE EN UKRAINE
- J. RÉGLEMENTER LA MODÉRATION DE
CONTENU SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX POUR SAUVEGARDER LA LIBERTÉ
D'EXPRESSION
- A. LE DÉBAT CONJOINT RAPPORT
D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA COMMISSION PERMANENTE - OBSERVATION DES
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES EN GÉORGIE - L'ÉVOLUTION DE
LA PROCÉDURE DE SUIVI DE L'ASSEMBLÉE (JANVIER - DÉCEMBRE
2024)
- IV. LES TEXTES ADOPTÉS AU COURS DE LA
PARTIE DE SESSION
- I. V. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ENTRE LA
QUATRIÈME PARTIE DE SESSION DE 2024 ET LA PREMIÈRE PARTIE DE
SESSION DE 2025
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS