Liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire 1985-1986

Tous les rapports d'information ï¿œditï¿œs par le Sï¿œnat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intï¿œgral sur Internet. Leur version papier peut ï¿œtre commandï¿œe ï¿œ l'espace librairie du Sï¿œnat.

Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.

Initiative de défense stratégique
- Rapport d'information nï¿œ 449 (1985-1986) du 10 juillet 1986 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Filière bioéthanol
- Rapport d'information nï¿œ 404 (1985-1986) du 11 juin 1986 - par MM. Michel SOUPLET, Philippe FRANÇOIS, Roland GRIMALDI, Rémi HERMENT, Michel RIGOU et Michel SORDEL, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1 novembre 1985 et le 30 avril 1986
- Rapport d'information nï¿œ 387 (1985-1986) du 22 mai 1986 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1985 et le 30 avril 1986
- Rapport d'information nï¿œ 387 (1985-1986) du 22 mai 1986 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Situation actuelle de l'organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
- Rapport d'information nï¿œ 373 (1985-1986) du 15 mai 1986 - par M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les conditions du développement économique des îles de la Réunion et de Madagascar (mission d'information effectuée du 26 août au 10 septembre 1985)
- Rapport d'information nï¿œ 357 (1985-1986) du 24 avril 1986 - par MM. Jean FAURE, Marcel BONY, Lucien DELMAS, Henri ELBY, Bernard Michel HUGO, Charles-Edmond LENGLET, Paul MALASSAGNE et Louis MERCIER, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Effets macroéconomiques d'une prise en charge par l'Etat du financement des allocations familiales
- Rapport d'information nï¿œ 355 (1985-1986) du 24 avril 1986 - par M. Pierre LOUVOT, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Etat des relations économiques, financières et commerciales entre la France, la Colombie et l'Equateur (mission d'information effectuée du 2 au 16 septembre 1985)
- Rapport d'information nï¿œ 351 (1985-1986) du 24 avril 1986 - par MM. Richard POUILLE, Georges BERCHET, Bernard DESBRIERE, Pierre LACOUR, Guy MALE, Mme Monique MIDY, MM. André ROUVIÈRE et Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Mission effectuée au Mexique du 5 au 15 septembre 1985 par une délégation de la commission des affaires culturelles
- Rapport d'information nï¿œ 319 (1985-1986) du 2 avril 1986 - par MM. Jules FAIGT, Auguste CAZALET, Franck SÉRUSCLAT et Albert VECTEN, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France et de la Finlande (mission effectuée du 23 au 30 septembre 1985)
- Rapport d'information nï¿œ 315 (1985-1986) du 25 février 1986 - par M. Adrien GOUTEYRON, Mme Danielle BIDARD-REYDET, MM. Guy DE LA VERPILLIERE et Jean ROGER, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
La Cinquième chaîne
- Rapport nï¿œ 290 (1985-1986) du 4 février 1986 - par M. Josselin de ROHAN, fait au nom de la commission d'enquête
L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de ses 29e et 30e sessions ordinaires (1983-1985) et de sa session extraordinaire du 29 octobre 1984
- Rapport d'information nï¿œ 288 (1985-1986) du 21 janvier 1986 - par M. Noël BERRIER, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 36e session ordinaire (mai 1984-avril 1985)
- Rapport d'information nï¿œ 287 (1985-1986) du 21 janvier 1986 - par M. Louis JUNG, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"
- Rapport nï¿œ 211 (1985-1986) du 13 décembre 1985 - par MM. Georges LE BAILL, député et Jean-Marie RAUSCH, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985)
- Rapport d'information nï¿œ 162 (1985-1986) du 5 décembre 1985 - par MM. Jean BERANGER, Roger LISE, Henri COLLARD et Olivier ROUX, fait au nom de la commission des affaires sociales
Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna
- Rapport d'information nï¿œ 141 (1985-1986) du 4 décembre 1985 - par MM. Germain AUTHIÉ, Jean-Pierre TIZON, Marc BECAM et Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985
- Rapport d'information nï¿œ 94 (1985-1986) du 21 novembre 1985 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1985 et le 31 octobre 1985
- Rapport d'information nï¿œ 94 (1985-1986) du 21 novembre 1985 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Résultats de projections macroéconomiques
- Rapport d'information nï¿œ 75 (1985-1986) du 7 novembre 1985 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Les conditions dans lesquelles sont commandées et élaborées les études techniques qui fondent les expertises de l'établissement public Télédiffusion de France en matière de répartition des fréquences hertziennes
- Rapport nï¿œ 45 (1985-1986) du 23 octobre 1985 - par M. Charles PASQUA, fait au nom de la commission de contrôle
Bilan de la loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique
- Rapport d'information nï¿œ 23 (1985-1986) du 10 octobre 1985 - par M. Jacques VALADE, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 (mission effectuée du 25 septembre au 6 octobre 1985 dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances)
- Rapport d'information nï¿œ 22 (1985-1986) du 10 octobre 1985 - par MM. Jacques LARCHÉ, Germain AUTHIÉ, Jean ARTHUIS, Marc BECAM et Jean-Pierre TIZON, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Contrôle des entreprises publiques : secteur public industriel élargi en 1982
- Rapport d'information nï¿œ 8 (1985-1986) du 2 octobre 1985 - par MM. Maurice BLIN, Jean CHAMANT, André FOSSET et Henri TORRE, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation