Interventions de M. Max BRISSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[n° 2026-103 (30 novembre, 1er, 5, 10, 11, 12 et 13 décembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie (suite) : conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-599 et n° I-2268

P. 10317 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-253 rectifié, n° I-526 rectifié et n° I-1691 rectifié ter

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° I-876 rectifié ter, n° I-1735 rectifié bis, n° I-1761, n° I-2310, n° I-2369 rectifié ter, n° I-2458 et n° I-2562 rectifié quinquies

P. 10324 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° I-1310 rectifié quater

P. 10329 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 10 (Ajustement de certains dispositifs de soutien au secteur agricole (prorogation de la déduction pour épargne de précaution et du crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique, régime fiscal des indemnités d'abattage et régularisations diverses))

P. 10331 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° I-1558

P. 10381 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° I-692, n° I-1335 rectifié et n° I-1557

P. 10405 et suivantes (texte intégral du JO)

Première partie (suite) : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° I-97 rectifié quinquies, n° I-213 rectifié ter, n° I-234 rectifié quater, n° I-892 rectifié sexies, n° I-1307 rectifié bis, n° I-1323 rectifié bis, n° I-1825 rectifié bis, n° I-1837 rectifié quater, n° I-1324 rectifié, n° I-1758, n° I-614, n° I-1759, n° I-2559 rectifié bis, n° I-474 rectifié bis, n° I-475 rectifié bis, n° I-2193, n° I-2191, n° I-1766, n° I-623 rectifié ter et n° I-624 rectifié bis

P. 10457 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° I-292 rectifié bis

P. 10470 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° I-371 rectifié sexies, n° 1189 rectifié et n° I-1427 rectifié bis

P. 10593 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 21 (Verdissement de la fiscalité sur les déchets)

P. 10596 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-1350 rectifié, n° I-1662 rectifié et n° I-1402 rectifié ter

P. 10684 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° I-16

P. 10687 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° I-1690 rectifié quater, n° I-751 rectifié, n° I-789 rectifié ter, n° I-1280 rectifié, n° I-2329 rectifié ter, n° I-2350 et n° I-2547 rectifié ter

P. 10691 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° I-2295, n° I-1530 rectifié bis, n° I-1782 et n° I-2294 rectifié

P. 10703 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° I-1532 rectifié ter

P. 10705 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques et dispositions spéciales :

Enseignement scolaire :

P. 11539 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 11551 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Relations avec les collectivités territoriales :

Article 76 (Dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales (Dilico 2))

P. 12434 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Médias, livre et industries culturelles - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 12498 et suivantes (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles :

P. 12509 et suivantes (texte intégral du JO)

Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 12524 et suivantes (texte intégral du JO)

Santé :

État B (Suite)

P. 12546 et suivantes (texte intégral du JO)

Culture :

P. 12636 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 12648 et suivantes (texte intégral du JO)

Économie :

P. 12845 et suivantes (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

P. 12915 et suivantes (texte intégral du JO)