Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Le biomimétisme, s'inspirer du vivant pour innover durablement ? » - Audition de M. Tarik Chekchak, directeur du pôle Stratégies inspirées du vivant à l'Institut des Futurs souhaitables, Mmes Patricia Ricard, ancien membre du Conseil économique, social et environnemental (Cese), présidente de l'Institut océanographique Paul-Ricard, Geneviève Sengissen, directrice de la formation tout au long de la vie à l'École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI-les Ateliers), administratrice du Centre d'études et d'expertises en biomimétisme (Ceebios)
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Mission d'information sur la billettique dans le domaine des transports - Désignation des rapporteurs
Mission d'information sur l'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle - Désignation des rapporteurs
Mission d'information sur les conséquences de l'extinction programmée des fréquences mobile 2G et 3G - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information sur l'ingénierie territoriale - Désignation des rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2026 - Bilan
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » - Présentation du rapport d'information et échanges
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Organisation des travaux
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire de la mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du samedi 22 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen d'un sous-amendement
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présentation du rapport d'information sur l'avenir des concessions hydroélectriques, fait au nom de la commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP30 - Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et Hanne Fugl Eskjær, ambassadrice agréée du Danemark en France et à Monaco
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mardi 4 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Entrée en vigueur du traité sur la haute mer : : et après ? » - Audition de Mmes Marina Lévy, océanologue, directrice de recherche au CNRS, Klaudija Cremers, responsable de recherche sur la gouvernance internationale de l'océan à l'institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et M. Charles Tellier, Ambassadeur adjoint chargé des pôles et des enjeux maritimes
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à permettre à une commune d'être intégrée, pour une partie de son territoire, à un parc naturel national (PNN) et, pour une autre partie, à un parc naturel régional (PNR) - Examen du rapport et du texte de la commission
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de nomination de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Désignation d'un rapporteur
Proposition de nomination de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF - Désignation d'un rapporteur
Rapport public thématique sur la transition écologique s'inscrivant dans le cadre du suivi de la mise en oeuvre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes